Accord de licence d'abonnement d'entreprise

Accord de licence d'abonnement d'entreprise

This Enterprise Subscription License Agreement (“Agreement”) is made and entered into by and between Couchbase and Licensee, and sets forth the terms under which Licensee may use certain Couchbase software and/or receive certain consulting services under Orders governed by this Agreement.

Notez que cette entente ne peut être modifiée sans un amendement mutuellement signé. Couchbase ne modifiera en aucun cas les termes affichés à l'URL ci-dessus. Toute commande ou tout énoncé de travail placé sous cette version de l'entente ne peut être modifié que par un amendement signé par les deux parties.

1. Définitions.

1.1 Les termes en majuscules utilisés dans le présent document sont définis comme suit :

"Détails commerciauxOn entend par "produit" le ou les produits identifiés, la quantité (nombre de nœuds sous licence et/ou de dispositifs sous licence), le prix, la mesure de la taille du serveur, le niveau d'assistance, la date de début et de fin de l'abonnement et la description du service professionnel.

"Réplication entre centres de données" désigne un système de réplication de données asynchrone, impliquant la réplication de données actives vers plusieurs centres de données ou référentiels de données géographiquement différents.

"Livrables" désigne les rapports et autres livrables que Couchbase peut concevoir, développer ou livrer au client dans le cadre de la prestation des services professionnels.

"Documentation" désigne les guides techniques de l'utilisateur ou les manuels fournis par Couchbase en rapport avec le logiciel.

"Frais" désigne la somme ou les frais spécifiés dans la commande ou le cahier des charges applicable et comprend tous les autres frais ou charges payables en vertu du présent accord.

"Dispositifs sous licence" désigne un appareil unique (tel qu'un appareil mobile, un ordinateur portable ou un appareil IoT) qui stocke des données localement à l'aide du produit "Couchbase Lite".

"Nœud sous licence" désigne une instance du logiciel fonctionnant sur un serveur, y compris un serveur physique, un serveur lame, une machine virtuelle, un conteneur logiciel ou un serveur en nuage.

"Core" (noyau) désigne la représentation virtuelle d'un ou de plusieurs threads matériels. Un thread matériel peut être un cœur physique ou un cœur hyper-threadé.

"RAM" ou mémoire vive, désigne la mémoire principale utilisée pour stocker des données auxquelles le processeur d'un ordinateur peut accéder rapidement.

"Déploiement de la production" désigne tous les nœuds et dispositifs sous licence au sein d'une grappe ou de grappes particulières qui sont autorisés à prendre en charge une charge de travail ou une application en direct.

"Ordre" désigne un document de transaction (tel qu'un devis signé) identifiant les services professionnels, le logiciel, le nombre de nœuds sous licence et/ou de dispositifs sous licence, la redevance applicable et la durée de l'abonnement.

"Logiciel" désigne la version du code objet du produit Couchbase applicable, telle que reflétée dans une commande.

"Durée de la souscription désigne la période indiquée dans une commande ou un SOW pendant laquelle le client est autorisé à utiliser le logiciel et la documentation et à bénéficier des services professionnels et de l'assistance.

"Soutien" désigne les services de soutien technique et de maintenance du logiciel (avec le droit de recevoir les mises à jour et les mises à niveau du logiciel rendues généralement disponibles par Couchbase) tels que décrits dans la politique de soutien Couchbase alors en vigueur (située à l'adresse suivante www.couchbase.com/support-policy).

"SOW" désigne un document de transaction ou une commande identifiant les Services professionnels achetés.

"Services professionnels désigne les services de consultation et les produits livrables tels qu'identifiés dans la commande ou l'énoncé des travaux applicable, fournis par Couchbase au client, en déployant des efforts commercialement raisonnables.

Le terme "y compris" Les moyens mis en œuvre comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants

2. Octroi de licence. 

2.1 Pendant la durée de l'abonnement, et sous réserve du respect par le client des modalités de la présente entente, Couchbase accorde au client une licence non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et payante pour l'installation et l'utilisation du logiciel et de la documentation uniquement pour l'usage interne du client et limitée au nombre de nœuds sous licence (et, le cas échéant, au nombre d'appareils sous licence) payés par le client et conformément à toute modalité de licence supplémentaire précisée dans la commande applicable, et à aucune autre fin que ce soit.

3. Restrictions.

3.1 Le client ne doit pas :

(a) de copier ou d'utiliser le logiciel et la documentation de quelque manière que ce soit, à l'exception de ce qui est expressément autorisé dans le présent contrat ;

(b) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de nœuds et de dispositifs sous licence pour lesquels le client a payé la redevance applicable ;

(c) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de cœurs et de la mémoire vive de chaque nœud sous licence pour lequel le client a payé la redevance applicable ;

(d) transférer, vendre, louer, prêter, distribuer ou concéder en sous-licence le logiciel et la documentation à un tiers ;

(e) utiliser le logiciel pour fournir des services de partage de temps, des services de bureau ou en tant que partie d'un fournisseur de services d'application ou en tant qu'offre de service principalement conçue pour offrir la fonctionnalité du logiciel ;

(f) faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou décompiler le logiciel (sauf dans la mesure où de telles restrictions sont interdites par la loi) ;

(g) altérer, modifier, améliorer ou préparer toute œuvre dérivée du logiciel et de la documentation ;

(h) modifier ou supprimer tout avis de propriété dans le logiciel et la documentation ; ou

(i) exporter le logiciel en violation des règles d'administration des exportations du ministère américain du commerce ou de toute autre loi ou réglementation en matière d'exportation.

3.2 Si le client ne se conforme pas aux termes de la licence ou aux restrictions précédentes, Couchbase peut (sans remboursement ni crédit) résilier la licence du client pour le logiciel et la documentation ou, à sa seule discrétion, suspendre la licence du client pour le logiciel et la documentation jusqu'à ce que le client se conforme à ces termes et restrictions.

3.3 Le client reconnaît qu'un manquement à ses obligations envers Couchbase en vertu de la présente entente, autres que les obligations de paiement, entraînera des dommages irréparables et continus pour lesquels les dommages monétaires pourraient ne pas être suffisants, et convient que Couchbase aura le droit de recevoir, en plus de ses autres droits et recours en vertu des présentes ou de la loi, une injonction et/ou d'autres mesures de redressement équitables. Tous les recours de Couchbase énoncés dans la présente entente sont cumulatifs et s'ajoutent à tout autre recours de Couchbase en vertu de la loi ou de l'équité.

4. Les services.

4.1 Les parties peuvent s'entendre pour que Couchbase fournisse des services professionnels additionnels, qui seront énoncés dans la commande applicable ou dans l'énoncé des travaux signé par les deux parties. Ces services professionnels seront régis par les termes et conditions de cet accord.

5. Droits de propriété. 

5.1 Le logiciel (et toute modification ou dérivé de celui-ci) ainsi que toute la documentation et les services professionnels sont et demeurent la propriété exclusive de Couchbase et de ses concédants de licence. À l'exception des droits de licence accordés en vertu de la présente entente, Couchbase et ses concédants de licence conservent tous les droits, titres et intérêts relatifs au logiciel, à la documentation et aux services professionnels, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y trouvent et qui s'y rattachent.

5.2 Le Logiciel peut inclure des composants logiciels libres de tiers et ces composants tiers sont concédés au Client sous les conditions de la licence libre applicable et/ou les avis de droits d'auteur qui peuvent être trouvés dans le fichier de licences, la Documentation ou les documents accompagnant le Logiciel.

5.3 Si le client est le gouvernement des États-Unis ou l'un de ses contractants, toutes les licences accordées en vertu des présentes sont soumises aux dispositions suivantes :

(a) pour l'acquisition par des agences civiles ou en leur nom, dans la mesure nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation y afférente, conformément aux conditions du présent accord et aux dispositions de la sous-partie 12.1212 de la Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R. 12.1212, et de ses successeurs ; et

(b) pour l'acquisition par ou au nom du Département de la Défense (DOD) et de ses agences ou unités, comme nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de ce contrat et comme spécifié dans les sous-parties 227.7202-1 et 227.7202-3 du supplément FAR du DOD, 48 C.F.R. 227.7202-1 et 227.7202-3, et ses successeurs, le fabricant est Couchbase, Inc.

6. Soutien. 

6.1 Couchbase fournira au client le niveau de soutien indiqué sur la commande applicable et payé par le client. Pour tous les nœuds et appareils sous licence d'un déploiement de production spécifique, tous ces nœuds et instances doivent avoir le même niveau de support, incluant tous ceux qui sont utilisés pour la récupération ou la sauvegarde en cas de désastre et qui sont associés au déploiement de production spécifique. Pour éviter toute ambiguïté, chaque déploiement de production spécifique peut avoir son propre niveau de support. De même, tous les nœuds et dispositifs sous licence dans un environnement de développement ou de test doivent bénéficier du même niveau d'assistance, mais ces nœuds et dispositifs sous licence peuvent bénéficier d'un niveau d'assistance différent de celui du ou des déploiements de production.

6.2 Lors de l'utilisation de la fonction de réplication entre centres de données, le client doit disposer de tous les nœuds et dispositifs sous licence au même niveau de support pour toutes les instances de tous les côtés de la connexion de réplication, y compris si un côté de la connexion n'est utilisé qu'à des fins de reprise après sinistre ou de sauvegarde.

7. Les taxes. 

7.1 Le client paiera à Couchbase les frais à l'avance, à moins d'indication contraire dans la commande applicable. Tous les paiements ne sont pas annulables, ne sont pas soumis à la limitation de responsabilité de la section 12 ci-dessous, et doivent être effectués dans la devise indiquée dans la commande applicable et sont dus dans les trente (30) jours suivant la date de la facture, sauf indication contraire sur la facture. Les paiements en retard porteront intérêt au moindre de un et demi pour cent (1 ½%) par mois ou au taux maximal permis par la loi applicable. Le client remboursera à Couchbase tous les coûts et dépenses raisonnables encourus (y compris les frais d'avocats raisonnables) pour le recouvrement de tout montant en souffrance.

7.2 Toutes les redevances payables en vertu du présent accord sont :

(a) les montants nets et sont payables en totalité, sans déduction d'impôts ou de droits de quelque nature que ce soit ;

(b) à l'exclusion de, et le client est responsable de, tous les droits et taxes (y compris la taxe sur la valeur ajoutée qui sera payée par le client, le cas échéant, au taux et de la manière prescrite par la loi), à l'exception des taxes basées sur le revenu net de Couchbase ; et

(c) non remboursable, sauf dans la mesure expressément prévue par le présent accord.

7.3 Si le client envoie à Couchbase un bon de commande ("PO”), the PO will be deemed a binding contract offer which Couchbase may accept by signing the PO or sending a written order acknowledgment of acceptance of the PO (thereby forming a mutually agreed Order governed by this Agreement); in such case the only terms listed on the accepted PO which will form the Order are the Commercial Details; and all other terms (whether additional or conflicting with this Agreement) on the PO will be void and without effect, even if Couchbase signs the PO.  All accepted POs will automatically be governed by this Agreement (even if the PO does not reference this Agreement). It is expressly agreed that Section 7 shall apply in respect of any PO sent by Customer and accepted by Couchbase. It is expressly agreed that this Section 7.3 shall apply in respect of any PO sent by Licensee to Couchbase.

8. Conservation des documents et audit. 

8.1 Le client doit maintenir des dossiers complets et exacts afin de permettre à Couchbase de vérifier la conformité du client à cette entente (incluant le nombre de nœuds sous licence et d'appareils sous licence utilisés par le client), et fournir à Couchbase de tels dossiers dans les dix (10) jours suivant une demande.

8.2 Sur préavis écrit d'au moins trente (30) jours, Couchbase peut procéder à une vérification de l'utilisation du logiciel par le client dans le seul but d'évaluer si le client est en conformité avec les termes de la présente entente. Une telle vérification sera effectuée durant les heures normales d'affaires dans les installations du client et n'interférera pas de façon déraisonnable avec les activités d'affaires du client. Le client fournira à Couchbase l'accès aux dossiers et aux installations pertinentes du client. Si une vérification révèle que le client a sous-payé des frais à Couchbase, Couchbase facturera le client et le client paiera rapidement Couchbase pour ces frais sous-payés selon la liste de prix de Couchbase en vigueur au moment où la vérification a été complétée. Si les frais non payés dépassent cinq pour cent (5%) des frais payés par le client pour le logiciel, le client paiera également les coûts raisonnables de Couchbase pour la réalisation de l'audit.

9. Confidentialité. 

9.1 Le client et Couchbase maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. "Informations confidentielles" désigne toute information exclusive reçue par l'autre partie pendant ou avant la conclusion du présent accord et dont une partie devrait savoir qu'elle est confidentielle ou exclusive compte tenu des circonstances entourant la divulgation, y compris le logiciel et toute information technique et commerciale non publique (y compris la tarification). Les informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui (a) sont ou deviennent généralement connues du public sans qu'il y ait faute ou violation du présent contrat par la partie destinataire ; (b) sont légitimement connues par la partie destinataire au moment de la divulgation sans obligation de confidentialité envers la partie divulgatrice ; (c) sont développées indépendamment par la partie destinataire sans utiliser les informations confidentielles de la partie divulgatrice ; ou (d) que la partie destinataire obtient légitimement d'un tiers sans restriction d'utilisation ou de divulgation.

9.2 La partie qui reçoit des informations confidentielles de l'autre partie s'engage à ne pas utiliser ces informations confidentielles à d'autres fins que celles nécessaires à l'exécution de ses obligations et à l'exercice de ses droits en vertu du présent accord. La partie destinataire doit protéger le secret et empêcher la divulgation et l'utilisation non autorisée des informations confidentielles de la partie divulgatrice en faisant preuve du même degré de diligence que pour protéger ses propres informations confidentielles et ne doit en aucun cas faire preuve de moins de diligence que de diligence raisonnable.

9.3 En cas de résiliation du présent accord, la partie destinataire, au choix de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice. Une partie peut divulguer les informations confidentielles de l'autre partie dans la mesure où la loi ou la réglementation l'exige.

10. EXCLUSION DE GARANTIE 

10.1 THE SOFTWARE, DOCUMENTATION AND ANY PROFESSIONAL SERVICES PROVIDED HEREUNDER ARE PROVIDED “AS IS” WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND AND NEITHER COUCHBASE, ANY OF ITS AFFILAITES OR LICENSORS (COLLECTIVELY, THE “COUCHBASE PARTIES”) REPRESENT OR WARRANT THAT THE SOFTWARE, DOCUMENTATION OR PROFESSIONAL SERVICES PROVIDED HEREUNDER WILL MEET CUSTOMER’S REQUIREMENTS, THAT THE SOFTWARE WILL OPERATE IN THE COMBINATIONS CUSTOMER MAY SELECT FOR USE, THAT THE OPERATION OF THE SOFTWARE WILL BE ERROR-FREE OR UNINTERRUPTED, OR THAT ALL SOFTWARE ERRORS WILL BE CORRECTED.  TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, THE COUCHBASE PARTIES HEREBY DISCLAIM ALL WARRANTIES, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, NON-INFRINGEMENT, TITLE, AND ANY WARRANTIES ARISING OUT OF COURSE OF DEALING, USAGE OR TRADE. THE COUCHBASE PARTIES DO NOT WARRANT THAT THE SOFTWARE IS DESIGNED, MANUFACTURED, OR INTENDED FOR USE IN HAZARDOUS ENVIRONMENTS REQUIRING FAIL-SAFE PERFORMANCE WHERE THE FAILURE OF THE PRODUCT COULD LEAD TO DEATH, PERSONAL INJURY, OR SIGNIFICANT PHYSICAL OR ENVIRONMENTAL DAMAGE.

11. Indemnisation en cas de recours de tiers.

11.1 Indemnisation de Couchbase. Subject to the terms of this Section 11.1, Couchbase will indemnify and defend Customer from and against any damages finally awarded against Customer in connection with any third party claims that the non-open source software components of the Software, Documentation or Professional Services infringe any valid, enforceable United States patent, United States copyright, or United States trademark; provided that: (a) Customer promptly notifies Couchbase of the claim; (b) Customer gives Couchbase all necessary information regarding the claim and reasonably cooperates with Couchbase; (c) Customer allows Couchbase exclusive control of the defense and all related settlement negotiations; d) Customer does not admit fault or liability with respect to this Agreement, any Order,  Customers actions or those of Couchbase; and e) Customer agrees any damage award does not include any Fees owed to Couchbase.

11.2 Injonction. Sans limiter ce qui précède, et nonobstant toute disposition contraire dans cette entente, si l'utilisation du logiciel, de la documentation ou des services professionnels est interdite, ou si Couchbase détermine qu'une telle utilisation peut être interdite, Couchbase, à sa seule option et à ses frais, (i) obtiendra pour le client le droit de continuer à utiliser le logiciel, la documentation ou les services professionnels affectés ; (ii) remplacer ou modifier le logiciel, la documentation ou les services professionnels affectés qui sont en infraction afin qu'ils ne soient pas en infraction ; ou (iii) si l'une ou l'autre des options (i) ou (ii) n'est pas commercialement réalisable selon l'opinion raisonnable de Couchbase, selon le cas, résilier les licences et les services professionnels affectés et, dans le cas d'une telle résiliation, rembourser au client un montant au prorata des frais pour les services professionnels affectés.

11.3 Indemnisation du client. Customer will indemnify and defend Couchbase from and against any damages awarded against Couchbase in connection with any third party claim that Customer’s use, operation or combination of the Software, including Customer’s data or content, infringe any United States patent, United States copyright or United States trademark or violates this Agreement; provided that: (a) Couchbase promptly notifies Customer of the claim; (b) Couchbase gives Customer all necessary information regarding the claim and reasonably cooperates with Customer; (c) Couchbase allows Customer exclusive control of the defense and all related settlement negotiations; d) Couchbase does not admit fault or liability with respect to this Agreement, any Order,  Couchbase actions or those of Customer; and e) Couchbase agrees any damage award does not include any Fees paid to Couchbase.

11.4 Exclusions. Couchbase ne sera pas responsable de toute réclamation pour violation (a) en ce qui concerne le logiciel et la documentation, (i) basée sur des modifications apportées au logiciel et à la documentation par une partie autre que Couchbase, dans la mesure où une réclamation n'aurait pas eu lieu sans ces modifications, (ii) basée sur l'utilisation d'une version autre que la version courante du logiciel, à condition que Couchbase ait donné un avis écrit raisonnable au client pour migrer vers la version courante du logiciel, à moins que la partie en violation soit également dans la version courante et non modifiée, (iii) basée sur l'utilisation, le fonctionnement ou la combinaison du logiciel avec des programmes, données ou équipements autres que ceux de Couchbase, dans la mesure où une telle violation aurait été évitée sans cette utilisation, ce fonctionnement ou cette combinaison, (iv) attribuable à toute composante logicielle open source d'une tierce partie, (iii) basée sur l'utilisation, le fonctionnement ou la combinaison du logiciel avec des programmes, données ou équipements non-Couchbase dans la mesure où une telle infraction aurait été évitée sans une telle utilisation, fonctionnement ou combinaison, (iv) attribuable à toute composante de logiciel libre d'une tierce partie (v) dans la mesure où elle est basée sur l'utilisation du logiciel par le client autrement qu'en conformité avec cette entente ou la documentation applicable, (vi) basée sur la poursuite par le client de l'activité présumée en infraction après en avoir été avisé ou après que Couchbase lui ait fourni un remplacement ou des modifications qui auraient permis d'éviter l'infraction présumée ; ou (b) en ce qui concerne les Services professionnels, (i) basé sur les modifications apportées aux Services professionnels par une partie autre que Couchbase, dans la mesure où une réclamation n'aurait pas eu lieu sans ces modifications, (ii) basé sur l'utilisation par le client des Services professionnels en violation de cet Accord, et que cette utilisation cause une telle infraction, (iii) basé sur l'infraction résultant de la combinaison des Services professionnels, avec tout matériel, données ou logiciel non fourni par Couchbase, (iv) basé sur la conformité de Couchbase avec tout matériel, design, spécifications ou instructions fournis par le client, ou (v) basé sur la poursuite de l'activité présumée contrevenante du client après en avoir été avisé ou après avoir reçu un remplacement ou des modifications de la part de Couchbase qui auraient permis d'éviter la présumée contrefaçon. Les obligations d'indemnisation de Couchbase ne s'appliqueront pas à toute réclamation dans la mesure où elle découle d'une question pour laquelle le client est tenu d'indemniser Couchbase en vertu de l'article 11.3.

11.5 Seul recours. LES TERMES DE CETTE SECTION 11 CONSTITUENT L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE COUCHBASE, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU CLIENT EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION DE TIERS POUR VIOLATION OU DÉTOURNEMENT DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TOUTE NATURE.

12. LIMITATION OF LIABILITY. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL THE COUCHBASE PARTIES BE LIABLE TO CUSTOMER OR TO ANY THIRD PARTY FOR: (A) ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL OR EXEMPLARY DAMAGES; OR (B) THE COST OF PROCURING SUBSTITUTE PRODUCTS OR PROFESSIONAL SERVICES ARISING OUT OF OR IN ANY WAY RELATING TO THIS AGREEMENT, OR THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE, DOCUMENTATION OR THE PROFESSIONAL SERVICES; OR (C) DAMAGES OR OTHER LOSSES FOR LOSS OF USE, LOSS OF BUSINESS, LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, LOST PROFITS, LOSS OF DATA, COMPUTER FAILURE OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY THEREOF AND REGARDLESS OF THE LEGAL OR EQUITABLE THEORY (CONTRACT, TORT OR OTHERWISE) UPON WHICH THE CLAIM IS BASED. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL THE COUCHBASE PARTIES AGGREGATE LIABILITY TO CUSTOMER, FROM ALL CAUSES OF ACTION AND UNDER ALL THEORIES OF LIABILITY, EXCEED THE TOTAL AMOUNT OF FEES PAID OR DUE AND OWING UNDER THE APPLICABLE ORDER(S) BY CUSTOMER TO COUCHBASE THAT ARE ATTRIBUTABLE TO THE ORDER GIVING RISE TO LIABILITY IN THE TWELVE (12) MONTH PERIOD IMMEDIATELY PRECEDING THE ACT OR OMISSION FIRST GIVING RISE TO THE LIABILITY.
Les parties reconnaissent et acceptent expressément que Couchbase a fixé ses prix et conclu cet accord en se fiant aux limitations de responsabilité spécifiées ici, qui répartissent le risque entre Couchbase et le client et constituent la base du marché entre les parties.

13. Durée et résiliation. 

13.1 This Agreement shall begin on the Effective Date and shall apply to all Orders that reference this Agreement.

13.2 Subject to Couchbase’s rights under Section 3 above, either party may terminate an Order or terminate this Agreement if the other party materially breaches its obligations hereunder and, where such breach is curable, such breach remains uncured for thirty (30) days following written notice of the breach.  Customer’s obligation to make a payment of any outstanding, unpaid fees shall survive termination of an Order or this Agreement. Upon termination or expiration of any Order or this Agreement, Customer will promptly return or destroy (and provide written certification of such destruction) the Software, Documentation and Deliverables and all copies and portions thereof, in all forms and types of media.  The following sections will survive termination or expiration of any Order and/or this Agreement: Sections 3-5, 7-14.

14. Généralités. 

14.1 Aucune des parties n'est responsable d'un retard ou d'un défaut d'exécution (à l'exception des obligations de paiement du client) dû à des causes échappant à son contrôle raisonnable.

14.2 Le client accepte que Couchbase fasse tout communiqué de presse, annonce publique, annonce ou publie le fait de cette entente. Nonobstant ce qui précède, Couchbase peut utiliser le nom et le logo du client avec ce consentement écrit, en accord avec les politiques de marques de commerce du client, sur les listes de clients, en autant qu'une telle utilisation n'encourage en aucune façon l'endossement ou l'approbation de Couchbase ou de tout produit ou service de Couchbase.

14.3 Customer may not assign this Agreement, in whole or in part, by operation of law or otherwise, without Couchbase’s prior written consent.  Any attempt to assign this Agreement without such consent will be null and of no effect.  Subject to the foregoing, this Agreement will bind and inure to the benefit of each party’s successors and permitted assigns.

14.4 If for any reason a court of competent jurisdiction finds any provision of this Agreement invalid or unenforceable, that provision of this Agreement will be enforced to the maximum extent permissible and the other provisions of this Agreement will remain in full force and effect.  The failure by either party to enforce any provision of this Agreement will not constitute a waiver of future enforcement of that or any other provision.  All waivers must be in writing and signed by both parties.

14.5 All notices permitted or required under this Agreement shall be in writing and shall be delivered in person, by confirmed facsimile, overnight courier service or mailed by first class, registered or certified mail, postage prepaid, to the address of the party specified above or such other address as either party may specify in writing.  Such notice shall be deemed to have been given upon receipt.

14.6 This Agreement shall be governed by the laws of the State of California, U.S.A., excluding its conflicts of law rules.  The parties expressly agree that the UN Convention for the International Sale of Goods will not apply.  Any legal action or proceeding arising under this Agreement will be brought exclusively in the federal or state courts located in Santa Clara County, California and the parties hereby irrevocably consent to the personal jurisdiction and venue therein.  Any amendment or modification to this Agreement must be in writing signed by both parties.

14.7 This Agreement constitutes the entire agreement and supersedes all prior or contemporaneous oral or written agreements regarding the subject matter hereof, including any agreement on confidentiality previously executed by the parties.   Furthermore, no additional or conflicting terms set forth on any other document shall have any force or effect and are hereby rejected unless expressly agreed upon by the parties’ duly authorized representatives in writing. Each of the parties has caused this Agreement to be executed by its duly authorized representatives as of the Effective Date.  To the extent that any terms and conditions set forth in an Order conflict with the terms of this Agreement, the applicable terms of the Order shall prevail.

14.8 Sauf disposition expresse du présent accord, l'exercice par l'une ou l'autre partie de l'un des recours prévus par le présent accord est sans préjudice des autres recours prévus par le présent accord ou par d'autres dispositions.

14.9 Les parties au présent accord sont des entrepreneurs indépendants et le présent accord n'établit aucune relation de partenariat, de coentreprise, d'emploi, de franchise ou d'agence entre les parties.

14.10 Aucune des parties n'a le pouvoir de lier l'autre ou de contracter des obligations pour le compte de l'autre sans son consentement écrit préalable.

14.11 Le Client ne s'est pas fondé sur la disponibilité d'une version future du Logiciel ou d'un produit futur pour prendre la décision de conclure le présent Contrat.

14.12 Le présent accord peut être signé en plusieurs exemplaires, chacun d'entre eux étant considéré comme un original, mais l'ensemble constituant un seul et même instrument. Les signatures transmises par voie électronique ou par télécopie sont considérées comme des signatures originales.

ESLA v6: 03262019