Couchbase Inc. Accord de licence

COUCHBASE INC. CONTRAT DE LICENCE

IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : BY CLICKING THE “I ACCEPT” BOX OR INSTALLING, DOWNLOADING OR OTHERWISE USING THIS SOFTWARE AND ANY ASSOCIATED DOCUMENTATION, YOU, ON BEHALF OF YOURSELF AND AS AN AUTHORIZED REPRESENTATIVE ON BEHALF OF AN ENTITY (“CUSTOMER”) AGREE TO ALL THE TERMS OF THIS LICENSE AGREEMENT (THE “AGREEMENT”) REGARDING CUSTOMER’S USE OF THE SOFTWARE. YOU REPRESENT AND WARRANT THAT YOU HAVE FULL LEGAL AUTHORITY TO BIND THE CUSTOMER TO THIS AGREEMENT. IF YOU DO NOT AGREE WITH ALL OF THESE TERMS, DO NOT SELECT THE “I ACCEPT” BOX AND DO NOT INSTALL, DOWNLOAD OR OTHERWISE USE THE SOFTWARE. THE EFFECTIVE DATE OF THIS AGREEMENT IS THE DATE ON WHICH YOU CLICK “I ACCEPT” OR OTHERWISE INSTALL, DOWNLOAD OR USE THE SOFTWARE.

1. Définitions.
1.1 Les termes en majuscules utilisés dans le présent document sont définis comme suit :

"Détails commerciauxOn entend par "produit" le ou les produits identifiés, la quantité (nombre de nœuds sous licence et/ou de dispositifs sous licence), le prix, la mesure de la taille du serveur, le niveau d'assistance, la date de début et de fin de l'abonnement et la description du service professionnel.

"Réplication entre centres de données" désigne un système de réplication de données asynchrone, impliquant la réplication de données actives vers plusieurs centres de données ou référentiels de données géographiquement différents.

"Livrables" désigne les rapports et autres livrables que Couchbase peut concevoir, développer ou livrer au client dans le cadre de la prestation des services professionnels.

"Documentation" désigne les guides techniques de l'utilisateur ou les manuels fournis par Couchbase en rapport avec le logiciel.

"Frais" désigne la somme ou les frais spécifiés dans la commande ou le cahier des charges applicable et comprend tous les autres frais ou charges payables en vertu du présent accord.

"Dispositifs sous licence" désigne un appareil unique (tel qu'un appareil mobile, un ordinateur portable ou un appareil IoT) qui stocke des données localement à l'aide du produit "Couchbase Lite".

"Nœud sous licence" désigne une instance du logiciel fonctionnant sur un serveur, y compris un serveur physique, un serveur lame, une machine virtuelle, un conteneur logiciel ou un serveur en nuage.

"Core" (noyau) désigne la représentation virtuelle d'un ou de plusieurs threads matériels. Un thread matériel peut être un cœur physique ou un cœur hyper-threadé.

"RAM" ou mémoire vive, désigne la mémoire principale utilisée pour stocker des données auxquelles le processeur d'un ordinateur peut accéder rapidement.

"Déploiement de la production" désigne tous les nœuds et dispositifs sous licence au sein d'une grappe ou de grappes particulières qui sont autorisés à prendre en charge une charge de travail ou une application en direct.

"Ordre" désigne un document de transaction (tel qu'un devis signé) identifiant les services professionnels, le logiciel, le nombre de nœuds sous licence et/ou de dispositifs sous licence, la redevance applicable et la durée de l'abonnement.

"Logiciel" désigne la version du code objet du produit Couchbase applicable, telle que reflétée dans une commande.

"Durée de la souscription désigne la période indiquée dans une commande ou un SOW pendant laquelle le client est autorisé à utiliser le logiciel et la documentation et à bénéficier des services professionnels et de l'assistance.

"Soutien" désigne les services de soutien technique et de maintenance du logiciel (avec le droit de recevoir les mises à jour et les mises à niveau du logiciel rendues généralement disponibles par Couchbase) tels que décrits dans la politique de soutien Couchbase alors en vigueur (située à l'adresse suivante www.couchbase.com/support-policy).

"SOW" désigne un document de transaction ou une commande identifiant les Services professionnels achetés.

"Services professionnels désigne les services de consultation et les produits livrables tels qu'identifiés dans la commande ou l'énoncé des travaux applicable, fournis par Couchbase au client, en déployant des efforts commercialement raisonnables.

Le terme "y compris" Les moyens mis en œuvre comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants

2. Octroi de licences.

2.1 License Grant as to Free Licenses.

A “Free License” is allowed for non-production use of the Software, provided that no Support Services are entitled to Customer. During the Subscription Term, and subject to Customer’s compliance with the terms and conditions of this Agreement, Couchbase grants to Customer an unpaid, non-exclusive, non-transferable, non-sublicensable, non-fee bearing download license to install and use the Software only for Customer’s own internal testing and development use. If, at any time, Customer uses the Software in production, or if Customer requests Support Services, Customer acknowledges and agrees that the license is automatically converted to an Enterprise License, which must be paid for.

2.2 License Grant as to Enterprise Licenses.

An “Enterprise License” is required if Customer makes any “Productive Use” (which means that either (a) the Software is used in production, or (b) Support Services are requested by Customer). During the Subscription Term, and subject to Customer’s compliance with the terms and conditions of this Agreement, Couchbase grants to Customer a non-exclusive, non-transferable, non-sublicensable, fee bearing license to install and use the Software and Documentation only for Customer’s own internal use and limited to the number of Licensed Nodes (and where applicable the number of Licensed Devices) paid for by Customer and in accordance with any additional license terms specified in the applicable Order, and for no other purposes whatsoever.

3. Restrictions.

3.1 Le client ne doit pas :

(a) de copier ou d'utiliser le logiciel et la documentation de quelque manière que ce soit, à l'exception de ce qui est expressément autorisé dans le présent contrat ;

(b) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de nœuds et de dispositifs sous licence pour lesquels le client a payé la redevance applicable ;

(c) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de cœurs et de la mémoire vive de chaque nœud sous licence pour lequel le client a payé la redevance applicable ;

(d) transférer, vendre, louer, prêter, distribuer ou concéder en sous-licence le logiciel et la documentation à un tiers ;

(e) utiliser le logiciel pour fournir des services de partage de temps, des services de bureau ou en tant que partie d'un fournisseur de services d'application ou en tant qu'offre de service principalement conçue pour offrir la fonctionnalité du logiciel ;

(f) faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou décompiler le logiciel (sauf dans la mesure où de telles restrictions sont interdites par la loi) ;

(g) altérer, modifier, améliorer ou préparer toute œuvre dérivée du logiciel et de la documentation ;

(h) modifier ou supprimer tout avis de propriété dans le logiciel et la documentation ; ou

(i) exporter le logiciel en violation des règles d'administration des exportations du ministère américain du commerce ou de toute autre loi ou réglementation en matière d'exportation.

3.2 Si le client ne se conforme pas aux termes de la licence ou aux restrictions précédentes, Couchbase peut (sans remboursement ni crédit) résilier la licence du client pour le logiciel et la documentation ou, à sa seule discrétion, suspendre la licence du client pour le logiciel et la documentation jusqu'à ce que le client se conforme à ces termes et restrictions.

3.3 Customer acknowledges that a breach of its obligations to Couchbase under this Agreement, other than the payment obligations, will result in irreparable and continuing damage for which monetary damages may not be sufficient, and agrees that Couchbase will be entitled to receive in addition to its other rights and remedies hereunder or at law, injunctive and/or other equitable relief. All remedies of Couchbase set forth in this Agreement are cumulative and in addition to, and not in lieu of any other remedy of Couchbase as law or in equity.

4. Les services.

4.1 This Section applies only to Enterprise Licenses, but not to Free Licenses. The parties may agree to have Couchbase provide additional Professional Services, which shall be set forth on the applicable Order or SOW signed by both parties. Such Professional Services shall be governed by the terms and conditions of this Agreement.

5. Droits de propriété.

5.1 Le logiciel (et toute modification ou dérivé de celui-ci) ainsi que toute la documentation et les services professionnels sont et demeurent la propriété exclusive de Couchbase et de ses concédants de licence. À l'exception des droits de licence accordés en vertu de la présente entente, Couchbase et ses concédants de licence conservent tous les droits, titres et intérêts relatifs au logiciel, à la documentation et aux services professionnels, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y trouvent et qui s'y rattachent.

5.2 Le Logiciel peut inclure des composants logiciels libres de tiers et ces composants tiers sont concédés au Client sous les conditions de la licence libre applicable et/ou les avis de droits d'auteur qui peuvent être trouvés dans le fichier de licences, la Documentation ou les documents accompagnant le Logiciel.

5.3 Si le client est le gouvernement des États-Unis ou l'un de ses contractants, toutes les licences accordées en vertu des présentes sont soumises aux dispositions suivantes :

(a) pour l'acquisition par des agences civiles ou en leur nom, dans la mesure nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation y afférente, conformément aux conditions du présent accord et aux dispositions de la sous-partie 12.1212 de la Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R. 12.1212, et de ses successeurs ; et

(b) pour l'acquisition par ou au nom du Département de la Défense (DOD) et de ses agences ou unités, comme nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de ce contrat et comme spécifié dans les sous-parties 227.7202-1 et 227.7202-3 du supplément FAR du DOD, 48 C.F.R. 227.7202-1 et 227.7202-3, et ses successeurs, le fabricant est Couchbase, Inc.

6. Soutien.

6.1 This Section applies only to Enterprise Licenses, but not to Free Licenses. Couchbase will provide Customer with the level of Support indicated on the applicable Order and paid for by Customer. For all Licensed Nodes and Licensed Devices within a specific Production Deployment, all such nodes and instances must be at the same level of Support, including any that are used for disaster recovery or backup that are associated with the specific Production Deployment. For the avoidance of doubt, each specific Production Deployment can have its own level of Support. Similarly, all Licensed Nodes and Licensed Devices in a development or test environment must be at the same level of Support but such Licensed Nodes and Licensed Devices may be at a different support level than the Production Deployment(s).

6.2 Lors de l'utilisation de la fonction de réplication entre centres de données, le client doit disposer de tous les nœuds et dispositifs sous licence au même niveau de support pour toutes les instances de tous les côtés de la connexion de réplication, y compris si un côté de la connexion n'est utilisé qu'à des fins de reprise après sinistre ou de sauvegarde.

7. Les taxes.

7.1 This Section applies only to Enterprise Licenses, but not to Free Licenses. Customer will pay Couchbase the Fee(s) in advance, unless otherwise indicated in the applicable Order. All payments are non-cancelable, not subject to the Limitation of Liability in Section 12 below, and shall be made in the currency stated on the applicable Order and are due within thirty (30) days of the date of the invoice, unless otherwise stated on the invoice. Late payments will bear interest at the lesser of one and one-half percent (1 ½%) per month or the maximum rate allowed by applicable law. Customer will reimburse Couchbase for all reasonable costs and expenses incurred (including reasonable attorneys’ fees) in collecting any overdue amounts.

7.2 Toutes les redevances payables en vertu du présent accord sont :

(a) les montants nets et sont payables en totalité, sans déduction d'impôts ou de droits de quelque nature que ce soit ;

(b) à l'exclusion de, et le client est responsable de, tous les droits et taxes (y compris la taxe sur la valeur ajoutée qui sera payée par le client, le cas échéant, au taux et de la manière prescrite par la loi), à l'exception des taxes basées sur le revenu net de Couchbase ; et

(c) non remboursable, sauf dans la mesure expressément prévue par le présent accord.

7.3 Si le client envoie à Couchbase un bon de commande ("PO”), the PO will be deemed a binding contract offer which Couchbase may accept by signing the PO or sending a written order acknowledgment of acceptance of the PO (thereby forming a mutually agreed Order governed by this Agreement); in such case the only terms listed on the accepted PO which will form the Order are the Commercial Details; and all other terms (whether additional or conflicting with this Agreement) on the PO will be void and without effect, even if Couchbase signs the PO. All accepted POs will automatically be governed by this Agreement (even if the PO does not reference this Agreement). It is expressly agreed that Section 7 shall apply in respect of any PO sent by Customer and accepted by Couchbase. It is expressly agreed that this Section 7.3 shall apply in respect of any PO sent by Customer to Couchbase.

8. Conservation des documents et audit.

8.1 Le client doit maintenir des dossiers complets et exacts afin de permettre à Couchbase de vérifier la conformité du client à cette entente (incluant le nombre de nœuds sous licence et d'appareils sous licence utilisés par le client), et fournir à Couchbase de tels dossiers dans les dix (10) jours suivant une demande.

8.2 Upon at least thirty (30) days prior written notice, Couchbase may audit Customer’s use of the Software to solely assess whether Customer is in compliance with the terms of this Agreement. Any such audit will be conducted during regular business hours at Customer’s facilities and will not unreasonably interfere with Customer’s business activities. Customer will provide Couchbase with access to the relevant Customer records and facilities. If an audit reveals that Customer has underpaid fees to Couchbase, then Couchbase will invoice Customer, and Customer will promptly pay Couchbase for such underpaid fees based on Couchbase’s price list in effect at the time the audit is completed. If the underpaid fees exceed five percent (5%) of the Fee paid by Customer for the Software, then Customer will also pay Couchbase’s reasonable costs of conducting the audit.

9. Confidentialité.

9.1 Le client et Couchbase maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. "Informations confidentielles" means any proprietary information received by the other party during, or prior to entering into, this Agreement that a party should know is confidential or proprietary based on the circumstances surrounding the disclosure, including the Software and any non-public technical and business information (including pricing). Confidential Information does not include information that (a) is or becomes generally known to the public through no fault of or breach of this Agreement by the receiving party; (b) is rightfully known by the receiving party at the time of disclosure without an obligation of confidentiality to the disclosing party; (c) is independently developed by the receiving party without use of the disclosing party’s Confidential Information; or (d) the receiving party rightfully obtains from a third party without restriction on use or disclosure.

9.2 The receiving party of any Confidential Information of the other party agrees not to use such Confidential Information for any purpose except as necessary to fulfill its obligations and exercise its rights under this Agreement. The receiving party shall protect the secrecy of and prevent disclosure and unauthorized use of the disclosing party’s Confidential Information using the same degree of care that it takes to protect its own confidential information and in no event shall use less than reasonable care.

9.3 En cas de résiliation du présent accord, la partie destinataire, au choix de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice. Une partie peut divulguer les informations confidentielles de l'autre partie dans la mesure où la loi ou la réglementation l'exige.

10. EXCLUSION DE GARANTIE.

10.1 THE SOFTWARE, DOCUMENTATION AND ANY PROFESSIONAL SERVICES PROVIDED HEREUNDER ARE PROVIDED “AS IS” WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND AND NEITHER COUCHBASE, ANY OF ITS AFFILAITES OR LICENSORS (COLLECTIVELY, THE “COUCHBASE PARTIES”) REPRESENT OR WARRANT THAT THE SOFTWARE, DOCUMENTATION OR PROFESSIONAL SERVICES PROVIDED HEREUNDER WILL MEET CUSTOMER’S REQUIREMENTS, THAT THE SOFTWARE WILL OPERATE IN THE COMBINATIONS CUSTOMER MAY SELECT FOR USE, THAT THE OPERATION OF THE SOFTWARE WILL BE ERROR-FREE OR UNINTERRUPTED, OR THAT ALL SOFTWARE ERRORS WILL BE CORRECTED. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, THE COUCHBASE PARTIES HEREBY DISCLAIM ALL WARRANTIES, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, NON-INFRINGEMENT, TITLE, AND ANY WARRANTIES ARISING OUT OF COURSE OF DEALING, USAGE OR TRADE. THE COUCHBASE PARTIES DO NOT WARRANT THAT THE SOFTWARE IS DESIGNED, MANUFACTURED, OR INTENDED FOR USE IN HAZARDOUS ENVIRONMENTS REQUIRING FAIL-SAFE PERFORMANCE WHERE THE FAILURE OF THE PRODUCT COULD LEAD TO DEATH, PERSONAL INJURY, OR SIGNIFICANT PHYSICAL OR ENVIRONMENTAL DAMAGE.

11. Indemnisation en cas de recours de tiers.

11.1 Couchbase Indemnification. Subject to the terms of this Section 11.1, Couchbase will indemnify and defend Customer from and against any damages finally awarded against Customer in connection with any third party claims that the non-open source software components of the Software, Documentation or Professional Services infringe any valid, enforceable United States patent, United States copyright, or United States trademark; provided that: (a) Customer promptly notifies Couchbase of the claim; (b) Customer gives Couchbase all necessary information regarding the claim and reasonably cooperates with Couchbase; (c) Customer allows Couchbase exclusive control of the defense and all related settlement negotiations; (d) Customer does not admit fault or liability with respect to this Agreement, any Order, Customers actions or those of Couchbase; and (e) Customer agrees any damage award does not include any Fees owed to Couchbase.

11.2 Injunction. Without limiting the forgoing, and notwithstanding anything to the contrary in this Agreement, if use of the Software, Documentation or Professional Services are enjoined, or Couchbase determines that such use may be enjoined, Couchbase will, at its sole option and expense, (i) procure for Customer the right to continue using the affected Software, Documentation or Professional Services; (ii) replace or modify the affected Software, Documentation or Professional Services that infringe so that they do not infringe; or (iii) if either option (i) or (ii) is not commercially feasible in Couchbase’s reasonable opinion, as applicable, terminate the licenses and affected Professional Services and in the case of such termination refund Customer a pro-rata amount of the Fees for the affected Professional Services.

11.3 Indemnisation du client. Customer will indemnify and defend Couchbase from and against any damages awarded against Couchbase in connection with any third party claim that Customer’s use, operation or combination of the Software, including Customer’s data or content, infringe any United States patent, United States copyright or United States trademark or violates this Agreement; provided that: (a) Couchbase promptly notifies Customer of the claim; (b) Couchbase gives Customer all necessary information regarding the claim and reasonably cooperates with Customer; (c) Couchbase allows Customer exclusive control of the defense and all related settlement negotiations; (d) Couchbase does not admit fault or liability with respect to this Agreement, any Order, Couchbase actions or those of Customer; and (e) Couchbase agrees any damage award does not include any Fees paid to Couchbase.

11.4 Exclusions. Couchbase will have no liability for any infringement claim (a) as to Software and Documentation, (i) based on modifications to the Software and Documentation made by a party other than Couchbase, to the extent a claim would not have occurred but for such modifications, (ii) based on the use of other than the then-current version of the Software provided that Couchbase has given reasonable written notice to Customer to migrate to the then-current version of the Software, unless the infringing portion is also in the then-current, unaltered release, (iii) based on the use, operation or combination of the Software with non-Couchbase programs, data, or equipment to the extent such infringement would have been avoided but for such use, operation or combination, (iv) attributable to any third party open source software components (v) to the extent based on Customer’s use of the Software other than in accordance with this Agreement or the applicable Documentation, (vi) based on Customer’s continued allegedly infringing activity after being notified thereof or after being provided a replacement or modifications by Couchbase that would have avoided the alleged infringement; or (b) as to Professional Services, (i) based on modifications to the Professional Services made by a party other than Couchbase, to the extent a claim would not have occurred but for such modifications, (ii) based on Customer’s use of the Professional Services in violation of this Agreement, and such use causes such infringement, (iii) based on infringement resulting from the combination of the Professional Services, with any hardware, data or software not provided by Couchbase, (iv) based on Couchbase’s compliance with any materials, designs, specifications or instructions provided by Customer, or (v) based on Customer’s continued allegedly infringing activity after being notified thereof or after being provided a replacement or modifications by Couchbase that would have avoided the alleged infringement. The Couchbase indemnification obligations will not apply to any claim to the extent it arises from any matter for which Customer is obligated to indemnify Couchbase pursuant to Section 11.3.

11.5 Sole Remedy. THE TERMS OF THIS SECTION 11 CONSTITUTE THE ENTIRE LIABILITY OF COUCHBASE, AND CUSTOMER’S SOLE AND EXCLUSIVE REMEDY WITH RESPECT TO ANY THIRD-PARTY CLAIMS OF INFRINGEMENT OR MISAPPROPRIATION OF INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS OF ANY KIND.

11.6 Applicability. Section 11, excluding 11.3 above, applies only to Enterprise Licenses, but not to Free Licenses.

12. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL THE COUCHBASE PARTIES BE LIABLE TO CUSTOMER OR TO ANY THIRD PARTY FOR: (A) ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL OR EXEMPLARY DAMAGES; OR (B) THE COST OF PROCURING SUBSTITUTE PRODUCTS OR PROFESSIONAL SERVICES ARISING OUT OF OR IN ANY WAY RELATING TO THIS AGREEMENT, OR THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE, DOCUMENTATION OR THE PROFESSIONAL SERVICES; OR (C) DAMAGES OR OTHER LOSSES FOR LOSS OF USE, LOSS OF BUSINESS, LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, LOST PROFITS, LOSS OF DATA, COMPUTER FAILURE OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY THEREOF AND REGARDLESS OF THE LEGAL OR EQUITABLE THEORY (CONTRACT, TORT OR OTHERWISE) UPON WHICH THE CLAIM IS BASED. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL THE COUCHBASE PARTIES AGGREGATE LIABILITY TO CUSTOMER, FROM ALL CAUSES OF ACTION AND UNDER ALL THEORIES OF LIABILITY, EXCEED THE TOTAL AMOUNT OF FEES PAID OR DUE AND OWING UNDER THE APPLICABLE ORDER(S) BY CUSTOMER TO COUCHBASE THAT ARE ATTRIBUTABLE TO THE ORDER GIVING RISE TO LIABILITY IN THE TWELVE (12) MONTH PERIOD IMMEDIATELY PRECEDING THE ACT OR OMISSION FIRST GIVING RISE TO THE LIABILITY.

Les parties reconnaissent et acceptent expressément que Couchbase a fixé ses prix et conclu cet accord en se fiant aux limitations de responsabilité spécifiées ici, qui répartissent le risque entre Couchbase et le client et constituent la base du marché entre les parties.

13. Durée et résiliation.

13.1 This Agreement shall begin on the Effective Date and shall apply to all Orders that reference this Agreement, and shall remain in effect until terminated by the party sending written notice to the other party. As to the Software, the “Subscription Term” for Enterprise Licenses shall begin on the earlier of (a) the Order effective date, or (b) the first date of Productive Use. The Subscription Term will continue for a period of time as paid for in an Order. As to Free Licenses, the Subscription Term begins on the date of download, and lasts until terminated.

13.2 Subject to Couchbase’s rights under Section 3 above, either party may terminate an Order or terminate this Agreement if the other party materially breaches its obligations hereunder and, where such breach is curable, such breach remains uncured for thirty (30) days following written notice of the breach. Customer’s obligation to make a payment of any outstanding, unpaid fees shall survive termination of an Order or this Agreement. Upon termination or expiration of any Order or this Agreement, Customer will promptly return or destroy (and provide written certification of such destruction) the Software, Documentation and Deliverables and all copies and portions thereof, in all forms and types of media. The following sections will survive termination or expiration of any Order and/or this Agreement: Sections 3-5, 7-14.

14. Généralités.

14.1 Aucune des parties n'est responsable d'un retard ou d'un défaut d'exécution (à l'exception des obligations de paiement du client) dû à des causes échappant à son contrôle raisonnable.

14.2 Customer agrees Couchbase may make any news release, public announcement, advertise or publish the fact of this Agreement. Notwithstanding the above, Couchbase may use Customer’s name and logo with this written consent, consistent with Customer’s trademark policies, on customer lists, so long as such use in no way promotes either endorsement or approval of Couchbase or any Couchbase products or services.

14.3 Customer may not assign this Agreement, in whole or in part, by operation of law or otherwise, without Couchbase’s prior written consent. Any attempt to assign this Agreement without such consent will be null and of no effect. Subject to the foregoing, this Agreement will bind and inure to the benefit of each party’s successors and permitted assigns.

14.4 If for any reason a court of competent jurisdiction finds any provision of this Agreement invalid or unenforceable, that provision of this Agreement will be enforced to the maximum extent permissible and the other provisions of this Agreement will remain in full force and effect. The failure by either party to enforce any provision of this Agreement will not constitute a waiver of future enforcement of that or any other provision. All waivers must be in writing and signed by both parties.

14.5 All notices permitted or required under this Agreement shall be in writing and shall be delivered in person, by confirmed facsimile, overnight courier service or mailed by first class, registered or certified mail, postage prepaid, to the address of the party specified upon download or such other address as either party may specify in writing. Such notice shall be deemed to have been given upon receipt.

14.6 This Agreement shall be governed by the laws of the State of California, U.S.A., excluding its conflicts of law rules. The parties expressly agree that the UN Convention for the International Sale of Goods will not apply. Any legal action or proceeding arising under this Agreement will be brought exclusively in the federal or state courts located in Santa Clara County, California and the parties hereby irrevocably consent to the personal jurisdiction and venue therein. Any amendment or modification to this Agreement must be in writing signed by both parties.

14.7 This Agreement constitutes the entire agreement and supersedes all prior or contemporaneous oral or written agreements regarding the subject matter hereof, including any agreement on confidentiality previously executed by the parties. Furthermore, no additional or conflicting terms set forth on any other document shall have any force or effect and are hereby rejected unless expressly agreed upon by the parties’ duly authorized representatives in writing. Each of the parties has caused this Agreement to be executed, accepted and agreed to by its duly authorized representatives as of the Effective Date. To the extent that any terms and conditions set forth in an Order conflict with the terms of this Agreement, the applicable terms of the Order shall prevail.

14.8 Sauf disposition expresse du présent accord, l'exercice par l'une ou l'autre partie de l'un des recours prévus par le présent accord est sans préjudice des autres recours prévus par le présent accord ou par d'autres dispositions.

14.9 Les parties au présent accord sont des entrepreneurs indépendants et le présent accord n'établit aucune relation de partenariat, de coentreprise, d'emploi, de franchise ou d'agence entre les parties.

14.10 Aucune des parties n'a le pouvoir de lier l'autre ou de contracter des obligations pour le compte de l'autre sans son consentement écrit préalable.

14.11 Le Client ne s'est pas fondé sur la disponibilité d'une version future du Logiciel ou d'un produit futur pour prendre la décision de conclure le présent Contrat.

14.12 Le présent accord peut être signé en plusieurs exemplaires, chacun d'entre eux étant considéré comme un original, mais l'ensemble constituant un seul et même instrument. Les signatures transmises par voie électronique ou par télécopie sont considérées comme des signatures originales.

14.13 Le présent Contrat s'applique à la fois à l'utilisation du Logiciel sans Commande signée, mais aussi à l'utilisation du Logiciel en vertu d'une Commande signée par Vous ou le Client.

14.14 This Agreement applies to all versions of the Software, except the Developer Preview version (defined below), including test, developer build, alpha, beta and trial versions. However, in the event Customer has installed or is using a test, developer build, alpha, beta or trial version of any Couchbase software (“Beta Software”), notwithstanding anything to the contrary in this Agreement, by installing or using the Beta Software, Customer acknowledges and agrees to the following, with respect to such Beta Software: (a) the license granted to Customer with respect to the Beta Software is revocable and terminable at any time in Couchbase’s sole and absolute discretion. Couchbase may withdraw or discontinue the Beta Software at any time. (b) Couchbase is not obligated to provide any services, including Support, updates, patches, enhancements or fixes. (c) Couchbase may use any data, feedback or information that Customer makes available to Couchbase or that Couchbase derives or generates from Customer’s use of the Beta Software (“Retour d'information”), and Customer hereby grants Couchbase a royalty-free, fully paid-up, non-exclusive, transferable, sublicensable, perpetual, irrevocable license to use, copy, modify, make derivative works of, distribute, perform and display such Feedback for any purpose, including to improve and develop the Beta Software. (d) GIVEN THAT THE BETA SOFTWARE IS IN DEVELOPMENT ONLY: (i) ANY OBLIGATION UNDER THIS AGREEMENT FOR COUCHBASE TO INDEMNIFY OR DEFEND CUSTOMER DOES NOT APPLY TO THE BETA SOFTWARE; and (ii) IN LIEU OF THE AGGREGATE LIABILITY AMOUNT SET FORTH IN SECTION 12 OF THIS AGREEMENT, IN NO EVENT WILL THE COUCHBASE PARTIES AGGREGATE LIABILITY TO CUSTOMER, FROM ALL CAUSES OF ACTION AND UNDER ALL THEORIES OF LIABILITY IN CONNECTION WITH THE BETA SOFTWARE EXCEED $100.

ESLA v6: 07152019

CLARIFICATION IMPORTANTE : If you use any of the Developer Preview features, the Agreement above does not apply. Instead, the “Developer Preview Trial License Agreement – Free Edition” solely governs your use of the Developer Preview features and code.

Developer Preview Trial License Agreement – Free Edition

IMPORTANT-READ CAREFULLY: BY INSTALLING, DOWNLOADING OR OTHERWISE USING THIS SOFTWARE AND ANY ASSOCIATED DOCUMENTATION, YOU, ON BEHALF OF YOURSELF OR AS AN AUTHORIZED REPRESENTATIVE ON BEHALF OF AN ENTITY (“LICENSEE”) AGREE TO ALL THE TERMS OF THIS DEVELOPER PREVIEW TRIAL LICENSE AGREEMENT – FREE EDITION (THE “AGREEMENT”) REGARDING YOUR USE OF THE SOFTWARE. YOU REPRESENT AND WARRANT THAT YOU HAVE FULL LEGAL AUTHORITY TO BIND THE LICENSEE TO THIS AGREEMENT. IF YOU DO NOT AGREE WITH ALL OF THESE TERMS, DO NOT INSTALL, DOWNLOAD OR OTHERWISE USE THE SOFTWARE. THE “EFFECTIVE DATE” OF THIS AGREEMENT IS THE DATE ON WHICH YOU FIRST INSTALL, DOWNLOAD OR USE THE SOFTWARE.

1. License Grant.

Sous réserve du respect par le licencié des termes et conditions de cet accord, Couchbase Inc. accorde par la présente au licencié une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable, libre de redevance, pour installer et utiliser le logiciel uniquement pour l'usage interne du licencié, hors production, à des fins d'évaluation et/ou de développement.

2. Restrictions

Licensee will not: (a) copy or use the Software in any manner except as expressly permitted in this Agreement; (b) [intentionally omitted]; (c) transfer, sell, rent, lease, lend, distribute, or sublicense the Software to any third party; (d) use the Software for providing time-sharing services, service bureau services or as part of an application services provider or as a service offering primarily designed to offer the functionality of the Software; (e) reverse engineer, disassemble, or decompile the Software (except to the extent such restrictions are prohibited by law); (f) alter, modify, enhance or prepare any derivative work from or of the Software; (g) alter or remove any proprietary notices in the Software; (h) make available to any third party the functionality of the Software or any license keys used in connection with the Software; (i) publicly display or communicate the results of internal performance testing or other benchmarking or performance evaluation of the Software; or (j) export the Software in violation of U.S. Department of Commerce export administration rules or any other export laws or regulations. If Licensee does not comply with the license terms or the foregoing restrictions, Couchbase Inc. may terminate or suspend Licensee’s account and access to the Software until Licensee comes into compliance with such terms and restrictions.

3. Droits de propriété.

The Software, and any modifications or derivatives thereto, is and shall remain the sole property of Couchbase Inc. and its licensors, and, except for the license rights granted herein, Couchbase Inc. and its licensors retain all right, title and interest in and to the Software, including all intellectual property rights therein and thereto. The Software may include third party open source software components. If Licensee is the United States Government or any contractor thereof, all licenses granted hereunder are subject to the following: (a) for acquisition by or on behalf of civil agencies, as necessary to obtain protection as “commercial computer software” and related documentation in accordance with the terms of this Agreement and as specified in Subpart 12.1212 of the Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R.12.1212, and its successors; and (b) for acquisition by or on behalf of the Department of Defense (DOD) and any agencies or units thereof, as necessary to obtain protection as “commercial computer software” and related documentation in accordance with the terms of this Agreement and as specified in Subparts 227.7202-1 and 227.7202-3 of the DOD FAR Supplement, 48 C.F.R.227.7202-1 and 227.7202-3, and its successors. Manufacturer is Couchbase, Inc.

4. Soutien.

Couchbase Inc. ne fournira aucun support technique ou autre pour le logiciel.

5. Confidentialité.

Le détenteur de licence et Couchbase Inc. maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. La partie qui reçoit toute information confidentielle de l'autre partie s'engage à ne pas utiliser cette information confidentielle à d'autres fins que celles nécessaires à l'exécution de ses obligations et à l'exercice de ses droits en vertu de la présente entente. La partie destinataire doit protéger le secret et empêcher la divulgation et l'utilisation non autorisée des informations confidentielles de la partie divulgatrice en faisant preuve du même degré de diligence que pour protéger ses propres informations confidentielles et ne doit en aucun cas faire preuve de moins de diligence que ce qui est raisonnable. Les dispositions de la présente section sur la confidentialité restent en vigueur après la résiliation du présent accord. En cas de résiliation ou d'expiration du présent accord, la partie destinataire, à la demande de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice.

6. Exclusion de garantie.

THE SOFTWARE AND ANY SERVICES PROVIDED HEREUNDER ARE PROVIDED “AS IS” WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND. COUCHBASE INC. DOES NOT WARRANT THAT THE SOFTWARE OR THE SERVICES PROVIDED HEREUNDER WILL MEET LICENSEE’S REQUIREMENTS, THAT THE SOFTWARE WILL OPERATE IN THE COMBINATIONS LICENSEE MAY SELECT FOR USE, THAT THE OPERATION OF THE SOFTWARE WILL BE ERROR-FREE OR UNINTERRUPTED OR THAT ALL SOFTWARE ERRORS WILL BE CORRECTED. COUCHBASE INC. HEREBY DISCLAIMS ALL WARRANTIES, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, NON-INFRINGEMENT, TITLE, AND ANY WARRANTIES ARISING OUT OF COURSE OF DEALING, USAGE OR TRADE. COUCHBASE DOES NOT WARRANT THAT THE SOFTWARE IS DESIGNED, MANUFACTURED, OR INTENDED FOR USE IN HAZARDOUS ENVIRONMENTS REQUIRING FAIL-SAFE PERFORMANCE WHERE THE FAILURE OF THE PRODUCT COULD LEAD TO DEATH, PERSONAL INJURY, OR SIGNIFICANT PHYSICAL OR ENVIRONMENTAL DAMAGE.

7. Durée et résiliation de l'accord.

The term of this Agreement shall begin on the Effective Date and will continue for the period of time noted in Section 1 above, at which time both the Agreement and the license stated herein shall expire. Couchbase Inc. may terminate this Agreement written notice. Upon termination of this Agreement, Licensee will, at Couchbase Inc.’s option, promptly return or destroy (and provide written certification of such destruction) the applicable Software and all copies and portions thereof, in all forms and types of media. The following sections will survive termination or expiration of this Agreement: Sections 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, and 10.

8. Limitation de la responsabilité.

TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL COUCHBASE INC. OR ITS LICENSORS BE LIABLE TO LICENSEE OR TO ANY THIRD PARTY FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL OR EXEMPLARY DAMAGES OR FOR THE COST OF PROCURING SUBSTITUTE PRODUCTS OR SERVICES ARISING OUT OF OR IN ANY WAY RELATING TO OR IN CONNECTION WITH THIS AGREEMENT OR THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE OR DOCUMENTATION OR THE SERVICES PROVIDED BY COUCHBASE INC. HEREUNDER INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES OR OTHER LOSSES FOR LOSS OF USE, LOSS OF BUSINESS, LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, LOST PROFITS, LOSS OF DATA, COMPUTER FAILURE OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY THEREOF AND REGARDLESS OF THE LEGAL OR EQUITABLE THEORY (CONTRACT, TORT OR OTHERWISE) UPON WHICH THE CLAIM IS BASED. IN NO EVENT WILL COUCHBASE INC.’S OR ITS LICENSORS’ AGGREGATE LIABILITY TO LICENSEE, FROM ALL CAUSES OF ACTION AND UNDER ALL THEORIES OF LIABILITY, EXCEED ONE HUNDRED DOLLARS (US $100). The parties expressly acknowledge and agree that Couchbase Inc. has set its prices and entered into this Agreement in reliance upon the limitations of liability specified herein, which allocate the risk between Couchbase Inc. and Licensee and form a basis of the bargain between the parties.

9. Généralités.

Couchbase Inc. ne sera pas responsable de tout retard ou défaut d'exécution dû à des causes hors de son contrôle raisonnable. Aucune des parties ne fera, sans le consentement écrit préalable de l'autre partie, de communiqué de presse, d'annonce publique, d'infirmation ou de confirmation de cette entente, de sa valeur ou de ses termes et conditions, ni n'annoncera ou ne publiera de quelque façon que ce soit le fait de cette entente. Nonobstant ce qui précède, Couchbase Inc. peut utiliser le nom et le logo du détenteur de licence, en accord avec les politiques de marque de commerce du détenteur de licence, sur les listes de clients en autant qu'une telle utilisation n'encourage d'aucune façon l'endossement ou l'approbation de Couchbase Inc. ou de tout produit ou service de Couchbase Inc. Le détenteur de licence ne peut céder cette entente, en tout ou en partie, par application de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de Couchbase Inc. Toute tentative de cession de cet accord, sans ce consentement, sera nulle et sans effet. Sous réserve de ce qui précède, la présente entente liera les successeurs et les ayants droit autorisés de chaque partie et s'appliquera à leur profit. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime qu'une disposition du présent accord est invalide ou inapplicable, cette disposition de l'accord sera appliquée dans toute la mesure du possible et les autres dispositions du présent accord resteront pleinement en vigueur. Le fait que l'une ou l'autre des parties n'applique pas une disposition du présent accord ne constitue pas une renonciation à l'application future de cette disposition ou de toute autre disposition. Toutes les renonciations doivent être écrites et signées par les deux parties. Toutes les notifications autorisées ou requises en vertu du présent accord doivent être faites par écrit et remises en mains propres, par télécopie confirmée, par service de courrier de nuit ou par courrier de première classe, recommandé ou certifié, en port payé, à l'adresse de la partie indiquée ci-dessus ou à toute autre adresse que l'une ou l'autre des parties peut spécifier par écrit. Cette notification est réputée avoir été donnée dès réception. Le présent accord est régi par les lois de l'État de Californie, États-Unis, à l'exclusion des règles de conflit de lois. Les parties conviennent expressément que la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CISG) ne s'appliquera pas. Toute action en justice ou procédure découlant du présent accord sera portée exclusivement devant les tribunaux fédéraux ou d'État situés dans le district nord de la Californie, et les parties acceptent irrévocablement la compétence personnelle et la juridiction de ces tribunaux. Tout amendement ou modification de l'accord doit faire l'objet d'un écrit signé par les deux parties. Le présent accord constitue l'intégralité de l'accord et remplace tous les accords oraux ou écrits antérieurs ou contemporains concernant l'objet du présent accord. Aucune condition supplémentaire ou contradictoire figurant sur un bon de commande, un accusé de réception de commande ou tout autre document n'aura de force ou d'effet et est rejetée par les présentes, à moins que les représentants dûment autorisés des parties n'en conviennent expressément par écrit. Chacune des parties a fait signer le présent accord par ses représentants dûment autorisés à la date d'entrée en vigueur. Sauf disposition expresse dans le présent accord, l'exercice par l'une ou l'autre partie de l'un des recours prévus par le présent accord ne porte pas atteinte aux autres recours prévus par le présent accord ou par d'autres dispositions. Les parties au présent accord sont des entrepreneurs indépendants et le présent accord n'établit aucune relation de partenariat, de coentreprise, d'emploi, de franchise ou d'agence entre les parties. Aucune des parties n'a le pouvoir de lier l'autre ou de contracter des obligations en son nom sans son consentement écrit préalable.

10. Définitions.

Capitalized terms used herein shall have the following definitions: “Confidential Information” means any proprietary information received by the other party during, or prior to entering into, this Agreement that a party should know is confidential or proprietary based on the circumstances surrounding the disclosure including, without limitation, the Software and any non-public technical and business information. Confidential Information does not include information that (a) is or becomes generally known to the public through no fault of or breach of this Agreement by the receiving party; (b) is rightfully known by the receiving party at the time of disclosure without an obligation of confidentiality; (c) is independently developed by the receiving party without use of the disclosing party’s Confidential Information; or (d) the receiving party rightfully obtains from a third party without restriction on use or disclosure. “Documentation” means any technical user guides or manuals provided by Couchbase Inc. related to the Software. “Couchbase” means Couchbase, Inc. “Couchbase Website” means www.Couchbase.com. “Software” means the object code version of the applicable elastic data management server software provided by Couchbase Inc. and downloaded by Licensee from the Couchbase Website or otherwise used by Licensee.

Si vous avez des questions concernant le présent accord, veuillez nous contacter à l'adresse suivante sops@couchbase.com.