Couchbase Inc. Accord de licence

COUCHBASE INC. CONTRAT DE LICENCE

IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : EN CLIQUANT SUR LA CASE "J'ACCEPTE" OU EN INSTALLANT, TÉLÉCHARGEANT OU UTILISANT DE TOUTE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL ET TOUTE DOCUMENTATION ASSOCIÉE, VOUS ACCEPTEZ, EN VOTRE NOM ET EN TANT QUE REPRÉSENTANT AUTORISÉ AU NOM D'UNE ENTITÉ ("CLIENT"), TOUTES LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE (LE "CONTRAT") CONCERNANT L'UTILISATION DU LOGICIEL PAR LE CLIENT. VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ LA PLEINE AUTORITÉ LÉGALE POUR LIER LE CLIENT À CE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS, NE COCHEZ PAS LA CASE "J'ACCEPTE" ET N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU PRÉSENT ACCORD EST LA DATE À LAQUELLE VOUS CLIQUEZ SUR "J'ACCEPTE" OU INSTALLEZ, TÉLÉCHARGEZ OU UTILISEZ LE LOGICIEL.

1. Définitions.
1.1 Les termes en majuscules utilisés dans le présent document sont définis comme suit :

"Détails commerciauxOn entend par "produit" le ou les produits identifiés, la quantité (nombre de nœuds sous licence et/ou de dispositifs sous licence), le prix, la mesure de la taille du serveur, le niveau d'assistance, la date de début et de fin de l'abonnement et la description du service professionnel.

"Réplication entre centres de données" désigne un système de réplication de données asynchrone, impliquant la réplication de données actives vers plusieurs centres de données ou référentiels de données géographiquement différents.

"Livrables" désigne les rapports et autres livrables que Couchbase peut concevoir, développer ou livrer au client dans le cadre de la prestation des services professionnels.

"Documentation" désigne les guides techniques de l'utilisateur ou les manuels fournis par Couchbase en rapport avec le logiciel.

"Frais" désigne la somme ou les frais spécifiés dans la commande ou le cahier des charges applicable et comprend tous les autres frais ou charges payables en vertu du présent accord.

"Dispositifs sous licence" désigne un appareil unique (tel qu'un appareil mobile, un ordinateur portable ou un appareil IoT) qui stocke des données localement à l'aide du produit "Couchbase Lite".

"Nœud sous licence" désigne une instance du logiciel fonctionnant sur un serveur, y compris un serveur physique, un serveur lame, une machine virtuelle, un conteneur logiciel ou un serveur en nuage.

"Core" (noyau) désigne la représentation virtuelle d'un ou de plusieurs threads matériels. Un thread matériel peut être un cœur physique ou un cœur hyper-threadé.

"RAM" ou mémoire vive, désigne la mémoire principale utilisée pour stocker des données auxquelles le processeur d'un ordinateur peut accéder rapidement.

"Déploiement de la production" désigne tous les nœuds et dispositifs sous licence au sein d'une grappe ou de grappes particulières qui sont autorisés à prendre en charge une charge de travail ou une application en direct.

"Ordre" désigne un document de transaction (tel qu'un devis signé) identifiant les services professionnels, le logiciel, le nombre de nœuds sous licence et/ou de dispositifs sous licence, la redevance applicable et la durée de l'abonnement.

"Logiciel" désigne la version du code objet du produit Couchbase applicable, telle que reflétée dans une commande.

"Durée de la souscription désigne la période indiquée dans une commande ou un SOW pendant laquelle le client est autorisé à utiliser le logiciel et la documentation et à bénéficier des services professionnels et de l'assistance.

"Soutien" désigne les services de soutien technique et de maintenance du logiciel (avec le droit de recevoir les mises à jour et les mises à niveau du logiciel rendues généralement disponibles par Couchbase) tels que décrits dans la politique de soutien Couchbase alors en vigueur (située à l'adresse suivante www.couchbase.com/support-policy).

"SOW" désigne un document de transaction ou une commande identifiant les Services professionnels achetés.

"Services professionnels désigne les services de consultation et les produits livrables tels qu'identifiés dans la commande ou l'énoncé des travaux applicable, fournis par Couchbase au client, en déployant des efforts commercialement raisonnables.

Le terme "y compris" Les moyens mis en œuvre comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants

2. Octroi de licences.

2.1 License Grant as to Free Licenses.

A “Free License” is allowed for non-production use of the Software, provided that no Support Services are entitled to Customer. During the Subscription Term, and subject to Customer’s compliance with the terms and conditions of this Agreement, Couchbase grants to Customer an unpaid, non-exclusive, non-transferable, non-sublicensable, non-fee bearing download license to install and use the Software only for Customer’s own internal testing and development use. If, at any time, Customer uses the Software in production, or if Customer requests Support Services, Customer acknowledges and agrees that the license is automatically converted to an Enterprise License, which must be paid for.

2.2 Octroi de licence pour les licences d'entreprise.

Une "Licence Entreprise" est requise si le client fait une "utilisation productive" (ce qui signifie que (a) le logiciel est utilisé en production, ou (b) les services de support sont demandés par le client). Pendant la durée de l'abonnement, et sous réserve que le client respecte les termes et conditions de cette entente, Couchbase accorde au client une licence non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et payante pour installer et utiliser le logiciel et la documentation uniquement pour l'usage interne du client et limité au nombre de nœuds sous licence (et le cas échéant le nombre d'appareils sous licence) payés par le client et conformément à toute condition de licence additionnelle spécifiée dans la commande applicable, et à aucune autre fin que ce soit.

3. Restrictions.

3.1 Le client ne doit pas :

(a) de copier ou d'utiliser le logiciel et la documentation de quelque manière que ce soit, à l'exception de ce qui est expressément autorisé dans le présent contrat ;

(b) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de nœuds et de dispositifs sous licence pour lesquels le client a payé la redevance applicable ;

(c) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de cœurs et de la mémoire vive de chaque nœud sous licence pour lequel le client a payé la redevance applicable ;

(d) transférer, vendre, louer, prêter, distribuer ou concéder en sous-licence le logiciel et la documentation à un tiers ;

(e) utiliser le logiciel pour fournir des services de partage de temps, des services de bureau ou en tant que partie d'un fournisseur de services d'application ou en tant qu'offre de service principalement conçue pour offrir la fonctionnalité du logiciel ;

(f) faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou décompiler le logiciel (sauf dans la mesure où de telles restrictions sont interdites par la loi) ;

(g) altérer, modifier, améliorer ou préparer toute œuvre dérivée du logiciel et de la documentation ;

(h) modifier ou supprimer tout avis de propriété dans le logiciel et la documentation ; ou

(i) exporter le logiciel en violation des règles d'administration des exportations du ministère américain du commerce ou de toute autre loi ou réglementation en matière d'exportation.

3.2 Si le client ne se conforme pas aux termes de la licence ou aux restrictions précédentes, Couchbase peut (sans remboursement ni crédit) résilier la licence du client pour le logiciel et la documentation ou, à sa seule discrétion, suspendre la licence du client pour le logiciel et la documentation jusqu'à ce que le client se conforme à ces termes et restrictions.

3.3 Customer acknowledges that a breach of its obligations to Couchbase under this Agreement, other than the payment obligations, will result in irreparable and continuing damage for which monetary damages may not be sufficient, and agrees that Couchbase will be entitled to receive in addition to its other rights and remedies hereunder or at law, injunctive and/or other equitable relief. All remedies of Couchbase set forth in this Agreement are cumulative and in addition to, and not in lieu of any other remedy of Couchbase as law or in equity.

4. Les services.

4.1 Cette section s'applique uniquement aux licences d'entreprise, mais pas aux licences gratuites. Les parties peuvent s'entendre pour que Couchbase fournisse des services professionnels additionnels, qui seront énoncés dans la commande applicable ou dans l'énoncé de travail signé par les deux parties. Ces services professionnels seront régis par les termes et conditions de cette entente.

5. Droits de propriété.

5.1 Le logiciel (et toute modification ou dérivé de celui-ci) ainsi que toute la documentation et les services professionnels sont et demeurent la propriété exclusive de Couchbase et de ses concédants de licence. À l'exception des droits de licence accordés en vertu de la présente entente, Couchbase et ses concédants de licence conservent tous les droits, titres et intérêts relatifs au logiciel, à la documentation et aux services professionnels, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y trouvent et qui s'y rattachent.

5.2 Le Logiciel peut inclure des composants logiciels libres de tiers et ces composants tiers sont concédés au Client sous les conditions de la licence libre applicable et/ou les avis de droits d'auteur qui peuvent être trouvés dans le fichier de licences, la Documentation ou les documents accompagnant le Logiciel.

5.3 Si le client est le gouvernement des États-Unis ou l'un de ses contractants, toutes les licences accordées en vertu des présentes sont soumises aux dispositions suivantes :

(a) pour l'acquisition par des agences civiles ou en leur nom, dans la mesure nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation y afférente, conformément aux conditions du présent accord et aux dispositions de la sous-partie 12.1212 de la Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R. 12.1212, et de ses successeurs ; et

(b) pour l'acquisition par ou au nom du Département de la Défense (DOD) et de ses agences ou unités, comme nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de ce contrat et comme spécifié dans les sous-parties 227.7202-1 et 227.7202-3 du supplément FAR du DOD, 48 C.F.R. 227.7202-1 et 227.7202-3, et ses successeurs, le fabricant est Couchbase, Inc.

6. Soutien.

6.1 This Section applies only to Enterprise Licenses, but not to Free Licenses. Couchbase will provide Customer with the level of Support indicated on the applicable Order and paid for by Customer. For all Licensed Nodes and Licensed Devices within a specific Production Deployment, all such nodes and instances must be at the same level of Support, including any that are used for disaster recovery or backup that are associated with the specific Production Deployment. For the avoidance of doubt, each specific Production Deployment can have its own level of Support. Similarly, all Licensed Nodes and Licensed Devices in a development or test environment must be at the same level of Support but such Licensed Nodes and Licensed Devices may be at a different support level than the Production Deployment(s).

6.2 Lors de l'utilisation de la fonction de réplication entre centres de données, le client doit disposer de tous les nœuds et dispositifs sous licence au même niveau de support pour toutes les instances de tous les côtés de la connexion de réplication, y compris si un côté de la connexion n'est utilisé qu'à des fins de reprise après sinistre ou de sauvegarde.

7. Les taxes.

7.1 This Section applies only to Enterprise Licenses, but not to Free Licenses. Customer will pay Couchbase the Fee(s) in advance, unless otherwise indicated in the applicable Order. All payments are non-cancelable, not subject to the Limitation of Liability in Section 12 below, and shall be made in the currency stated on the applicable Order and are due within thirty (30) days of the date of the invoice, unless otherwise stated on the invoice. Late payments will bear interest at the lesser of one and one-half percent (1 ½%) per month or the maximum rate allowed by applicable law. Customer will reimburse Couchbase for all reasonable costs and expenses incurred (including reasonable attorneys’ fees) in collecting any overdue amounts.

7.2 Toutes les redevances payables en vertu du présent accord sont :

(a) les montants nets et sont payables en totalité, sans déduction d'impôts ou de droits de quelque nature que ce soit ;

(b) à l'exclusion de, et le client est responsable de, tous les droits et taxes (y compris la taxe sur la valeur ajoutée qui sera payée par le client, le cas échéant, au taux et de la manière prescrite par la loi), à l'exception des taxes basées sur le revenu net de Couchbase ; et

(c) non remboursable, sauf dans la mesure expressément prévue par le présent accord.

7.3 Si le client envoie à Couchbase un bon de commande ("PO”), the PO will be deemed a binding contract offer which Couchbase may accept by signing the PO or sending a written order acknowledgment of acceptance of the PO (thereby forming a mutually agreed Order governed by this Agreement); in such case the only terms listed on the accepted PO which will form the Order are the Commercial Details; and all other terms (whether additional or conflicting with this Agreement) on the PO will be void and without effect, even if Couchbase signs the PO. All accepted POs will automatically be governed by this Agreement (even if the PO does not reference this Agreement). It is expressly agreed that Section 7 shall apply in respect of any PO sent by Customer and accepted by Couchbase. It is expressly agreed that this Section 7.3 shall apply in respect of any PO sent by Customer to Couchbase.

8. Conservation des documents et audit.

8.1 Le client doit maintenir des dossiers complets et exacts afin de permettre à Couchbase de vérifier la conformité du client à cette entente (incluant le nombre de nœuds sous licence et d'appareils sous licence utilisés par le client), et fournir à Couchbase de tels dossiers dans les dix (10) jours suivant une demande.

8.2 Upon at least thirty (30) days prior written notice, Couchbase may audit Customer’s use of the Software to solely assess whether Customer is in compliance with the terms of this Agreement. Any such audit will be conducted during regular business hours at Customer’s facilities and will not unreasonably interfere with Customer’s business activities. Customer will provide Couchbase with access to the relevant Customer records and facilities. If an audit reveals that Customer has underpaid fees to Couchbase, then Couchbase will invoice Customer, and Customer will promptly pay Couchbase for such underpaid fees based on Couchbase’s price list in effect at the time the audit is completed. If the underpaid fees exceed five percent (5%) of the Fee paid by Customer for the Software, then Customer will also pay Couchbase’s reasonable costs of conducting the audit.

9. Confidentialité.

9.1 Le client et Couchbase maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. "Informations confidentielles" means any proprietary information received by the other party during, or prior to entering into, this Agreement that a party should know is confidential or proprietary based on the circumstances surrounding the disclosure, including the Software and any non-public technical and business information (including pricing). Confidential Information does not include information that (a) is or becomes generally known to the public through no fault of or breach of this Agreement by the receiving party; (b) is rightfully known by the receiving party at the time of disclosure without an obligation of confidentiality to the disclosing party; (c) is independently developed by the receiving party without use of the disclosing party’s Confidential Information; or (d) the receiving party rightfully obtains from a third party without restriction on use or disclosure.

9.2 The receiving party of any Confidential Information of the other party agrees not to use such Confidential Information for any purpose except as necessary to fulfill its obligations and exercise its rights under this Agreement. The receiving party shall protect the secrecy of and prevent disclosure and unauthorized use of the disclosing party’s Confidential Information using the same degree of care that it takes to protect its own confidential information and in no event shall use less than reasonable care.

9.3 En cas de résiliation du présent accord, la partie destinataire, au choix de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice. Une partie peut divulguer les informations confidentielles de l'autre partie dans la mesure où la loi ou la réglementation l'exige.

10. EXCLUSION DE GARANTIE.

10.1 THE SOFTWARE, DOCUMENTATION AND ANY PROFESSIONAL SERVICES PROVIDED HEREUNDER ARE PROVIDED “AS IS” WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND AND NEITHER COUCHBASE, ANY OF ITS AFFILAITES OR LICENSORS (COLLECTIVELY, THE “COUCHBASE PARTIES”) REPRESENT OR WARRANT THAT THE SOFTWARE, DOCUMENTATION OR PROFESSIONAL SERVICES PROVIDED HEREUNDER WILL MEET CUSTOMER’S REQUIREMENTS, THAT THE SOFTWARE WILL OPERATE IN THE COMBINATIONS CUSTOMER MAY SELECT FOR USE, THAT THE OPERATION OF THE SOFTWARE WILL BE ERROR-FREE OR UNINTERRUPTED, OR THAT ALL SOFTWARE ERRORS WILL BE CORRECTED. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, THE COUCHBASE PARTIES HEREBY DISCLAIM ALL WARRANTIES, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, NON-INFRINGEMENT, TITLE, AND ANY WARRANTIES ARISING OUT OF COURSE OF DEALING, USAGE OR TRADE. THE COUCHBASE PARTIES DO NOT WARRANT THAT THE SOFTWARE IS DESIGNED, MANUFACTURED, OR INTENDED FOR USE IN HAZARDOUS ENVIRONMENTS REQUIRING FAIL-SAFE PERFORMANCE WHERE THE FAILURE OF THE PRODUCT COULD LEAD TO DEATH, PERSONAL INJURY, OR SIGNIFICANT PHYSICAL OR ENVIRONMENTAL DAMAGE.

11. Indemnisation en cas de recours de tiers.

11.1 Couchbase Indemnification. Sous réserve des termes de cet article 11.1, Couchbase indemnisera et défendra le client contre tout dommage finalement accordé au client en lien avec toute réclamation d'un tiers à l'effet que les composantes logicielles non-open source du logiciel, de la documentation ou des services professionnels violent tout brevet valide et exécutoire des États-Unis, tout droit d'auteur des États-Unis ou toute marque de commerce des États-Unis ; sous réserve que : (a) le client avise rapidement Couchbase de la réclamation ; (b) le client donne à Couchbase toute l'information nécessaire concernant la réclamation et coopère raisonnablement avec Couchbase ; (c) le client permet à Couchbase d'avoir le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexes ; (d) le client n'admet pas de faute ou de responsabilité en ce qui a trait à cette entente, à toute commande, aux actions du client ou à celles de Couchbase ; et (e) le client accepte que tout dommage accordé n'inclue pas les frais dus à Couchbase.

11.2 Injonction. Sans limiter ce qui précède, et nonobstant toute disposition contraire dans cette entente, si l'utilisation du logiciel, de la documentation ou des services professionnels est interdite, ou si Couchbase détermine qu'une telle utilisation peut être interdite, Couchbase, à sa seule option et à ses frais, (i) obtiendra pour le client le droit de continuer à utiliser le logiciel, la documentation ou les services professionnels affectés ; (ii) remplacer ou modifier le logiciel, la documentation ou les services professionnels affectés qui sont en infraction afin qu'ils ne soient pas en infraction ; ou (iii) si l'une ou l'autre des options (i) ou (ii) n'est pas commercialement réalisable selon l'opinion raisonnable de Couchbase, selon le cas, résilier les licences et les services professionnels affectés et, dans le cas d'une telle résiliation, rembourser au client un montant au prorata des frais pour les services professionnels affectés.

11.3 Indemnisation du client. Le client indemnisera et défendra Couchbase contre tout dommage accordé à Couchbase en lien avec toute réclamation d'un tiers à l'effet que l'utilisation, l'opération ou la combinaison du logiciel par le client, incluant les données ou le contenu du client, enfreint un brevet américain, un droit d'auteur américain ou une marque de commerce américaine ou viole cette entente ; pourvu que : (a) Couchbase avise promptement le client de la réclamation ; (b) Couchbase donne au client toute l'information nécessaire concernant la réclamation et coopère raisonnablement avec le client ; (c) Couchbase laisse au client le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexes ; (d) Couchbase n'admet pas la faute ou la responsabilité en ce qui concerne cette entente, toute commande, les actions de Couchbase ou celles du client ; et (e) Couchbase convient que toute indemnité de dommages n'inclut pas les frais versés à Couchbase.

11.4. Exclusions. Couchbase ne sera pas responsable de toute réclamation pour violation (a) en ce qui concerne le logiciel et la documentation, (i) basée sur des modifications apportées au logiciel et à la documentation par une partie autre que Couchbase, dans la mesure où une réclamation n'aurait pas eu lieu sans ces modifications, (ii) basée sur l'utilisation d'une version autre que la version courante du logiciel, à condition que Couchbase ait donné un avis écrit raisonnable au client pour migrer vers la version courante du logiciel, à moins que la partie en violation soit également dans la version courante et non modifiée, (iii) basée sur l'utilisation, le fonctionnement ou la combinaison du logiciel avec des programmes, données ou équipements autres que ceux de Couchbase, dans la mesure où une telle violation aurait été évitée sans cette utilisation, ce fonctionnement ou cette combinaison, (iv) attribuable à toute composante logicielle open source d'une tierce partie, (iii) basée sur l'utilisation, le fonctionnement ou la combinaison du logiciel avec des programmes, données ou équipements non-Couchbase dans la mesure où une telle infraction aurait été évitée sans une telle utilisation, fonctionnement ou combinaison, (iv) attribuable à toute composante de logiciel libre d'une tierce partie (v) dans la mesure où elle est basée sur l'utilisation du logiciel par le client autrement qu'en conformité avec cette entente ou la documentation applicable, (vi) basée sur la poursuite par le client de l'activité présumée en infraction après en avoir été avisé ou après que Couchbase lui ait fourni un remplacement ou des modifications qui auraient permis d'éviter l'infraction présumée ; ou (b) en ce qui concerne les Services professionnels, (i) basé sur les modifications apportées aux Services professionnels par une partie autre que Couchbase, dans la mesure où une réclamation n'aurait pas eu lieu sans ces modifications, (ii) basé sur l'utilisation par le client des Services professionnels en violation de cet Accord, et que cette utilisation cause une telle infraction, (iii) basé sur l'infraction résultant de la combinaison des Services professionnels, avec tout matériel, données ou logiciel non fourni par Couchbase, (iv) basé sur la conformité de Couchbase avec tout matériel, design, spécifications ou instructions fournis par le client, ou (v) basé sur la poursuite de l'activité présumée contrevenante du client après en avoir été avisé ou après avoir reçu un remplacement ou des modifications de la part de Couchbase qui auraient permis d'éviter la présumée contrefaçon. Les obligations d'indemnisation de Couchbase ne s'appliqueront pas à toute réclamation dans la mesure où elle découle d'une question pour laquelle le client est tenu d'indemniser Couchbase en vertu de l'article 11.3.

11.5 Unique recours. LES TERMES DE CETTE SECTION 11 CONSTITUENT L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE COUCHBASE, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU CLIENT EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION DE TIERS POUR VIOLATION OU DÉTOURNEMENT DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TOUTE NATURE.

11.6 Applicabilité. La section 11, à l'exclusion du point 11.3 ci-dessus, ne s'applique qu'aux licences d'entreprise, mais pas aux licences gratuites.

12. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LES PARTIES COUCHBASE NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES ENVERS LE CLIENT OU UN TIERS POUR : (A) TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF OU EXEMPLAIRE ; OU (B) LE COÛT DE L'OBTENTION DE PRODUITS DE SUBSTITUTION OU DE SERVICES PROFESSIONNELS DÉCOULANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À CET ACCORD, OU À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, LA DOCUMENTATION OU LES SERVICES PROFESSIONNELS ; OU (C) LES DOMMAGES OU AUTRES PERTES POUR PERTE D'UTILISATION, PERTE D'ACTIVITÉ, PERTE DE CLIENTÈLE, ARRÊT DE TRAVAIL, MANQUE À GAGNER, PERTE DE DONNÉES, PANNE D'ORDINATEUR OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIAL, MÊME SI L'ON A ÉTÉ INFORMÉ DE LEUR POSSIBILITÉ ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE (CONTRAT, DÉLIT OU AUTRE) SUR LAQUELLE LA RÉCLAMATION EST FONDÉE. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DES PARTIES COUCHBASE ENVERS LE CLIENT, POUR TOUTES LES CAUSES D'ACTION ET SOUS TOUTES LES THÉORIES DE RESPONSABILITÉ, NE DÉPASSERA LE MONTANT TOTAL DES FRAIS PAYÉS OU DUS ET EXIGIBLES EN VERTU DES COMMANDES APPLICABLES PAR LE CLIENT À COUCHBASE QUI SONT ATTRIBUABLES À LA COMMANDE DONNANT LIEU À LA RESPONSABILITÉ DANS LA PÉRIODE DE DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT L'ACTE OU L'OMISSION DONNANT LIEU À LA RESPONSABILITÉ.

Les parties reconnaissent et acceptent expressément que Couchbase a fixé ses prix et conclu cet accord en se fiant aux limitations de responsabilité spécifiées ici, qui répartissent le risque entre Couchbase et le client et constituent la base du marché entre les parties.

13. Durée et résiliation.

13.1 This Agreement shall begin on the Effective Date and shall apply to all Orders that reference this Agreement, and shall remain in effect until terminated by the party sending written notice to the other party. As to the Software, the “Subscription Term” for Enterprise Licenses shall begin on the earlier of (a) the Order effective date, or (b) the first date of Productive Use. The Subscription Term will continue for a period of time as paid for in an Order. As to Free Licenses, the Subscription Term begins on the date of download, and lasts until terminated.

13.2 Sous réserve des droits de Couchbase en vertu de la section 3 ci-dessus, l'une ou l'autre des parties peut résilier une commande ou résilier la présente entente si l'autre partie viole matériellement ses obligations en vertu de la présente entente et, lorsque cette violation est remédiable, cette violation demeure non remédiée pendant trente (30) jours suivant l'avis écrit de la violation. L'obligation du client d'effectuer le paiement de toute redevance impayée survit à la résiliation d'une commande ou du présent accord. En cas de résiliation ou d'expiration d'une commande ou du présent contrat, le client renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) le logiciel, la documentation et les produits livrables, ainsi que toutes les copies et parties de ceux-ci, sous toutes les formes et dans tous les types de médias. Les sections suivantes survivront à la résiliation ou à l'expiration de toute commande et/ou du présent accord : Articles 3-5, 7-14.

14. Généralités.

14.1 Aucune des parties n'est responsable d'un retard ou d'un défaut d'exécution (à l'exception des obligations de paiement du client) dû à des causes échappant à son contrôle raisonnable.

14.2 Le client accepte que Couchbase fasse tout communiqué de presse, annonce publique, annonce ou publie le fait de cette entente. Nonobstant ce qui précède, Couchbase peut utiliser le nom et le logo du client avec ce consentement écrit, en accord avec les politiques de marques de commerce du client, sur les listes de clients, en autant qu'une telle utilisation n'encourage en aucune façon l'endossement ou l'approbation de Couchbase ou de tout produit ou service de Couchbase.

14.3 Le client ne peut céder cette entente, en tout ou en partie, par application de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de Couchbase. Toute tentative de cession de cet accord sans ce consentement sera nulle et sans effet. Sous réserve de ce qui précède, le présent accord liera les successeurs et les ayants droit autorisés de chaque partie et s'appliquera à leur profit.

14.4 Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime qu'une disposition du présent accord est invalide ou inapplicable, cette disposition du présent accord sera appliquée dans toute la mesure du possible et les autres dispositions du présent accord resteront pleinement en vigueur. Le fait que l'une ou l'autre des parties n'applique pas une disposition du présent accord ne constitue pas une renonciation à l'application future de cette disposition ou de toute autre disposition. Toutes les renonciations doivent être écrites et signées par les deux parties.

14.5 Toutes les notifications autorisées ou requises en vertu du présent accord doivent être faites par écrit et remises en personne, par télécopie confirmée, par service de courrier de nuit ou par courrier de première classe, recommandé ou certifié, en port payé, à l'adresse de la partie indiquée lors du téléchargement ou à toute autre adresse que l'une ou l'autre des parties peut spécifier par écrit. La notification est réputée avoir été effectuée dès réception.

14.6 Le présent accord est régi par les lois de l'État de Californie, États-Unis, à l'exclusion des règles de conflit de lois. Les parties conviennent expressément que la convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises ne s'applique pas. Toute action en justice ou procédure découlant du présent accord sera portée exclusivement devant les tribunaux fédéraux ou d'État situés dans le comté de Santa Clara, en Californie, et les parties consentent irrévocablement à la compétence personnelle et à la juridiction de ces tribunaux. Tout amendement ou modification du présent accord doit faire l'objet d'un écrit signé par les deux parties.

14.7 This Agreement constitutes the entire agreement and supersedes all prior or contemporaneous oral or written agreements regarding the subject matter hereof, including any agreement on confidentiality previously executed by the parties. Furthermore, no additional or conflicting terms set forth on any other document shall have any force or effect and are hereby rejected unless expressly agreed upon by the parties’ duly authorized representatives in writing. Each of the parties has caused this Agreement to be executed, accepted and agreed to by its duly authorized representatives as of the Effective Date. To the extent that any terms and conditions set forth in an Order conflict with the terms of this Agreement, the applicable terms of the Order shall prevail.

14.8 Sauf disposition expresse du présent accord, l'exercice par l'une ou l'autre partie de l'un des recours prévus par le présent accord est sans préjudice des autres recours prévus par le présent accord ou par d'autres dispositions.

14.9 Les parties au présent accord sont des entrepreneurs indépendants et le présent accord n'établit aucune relation de partenariat, de coentreprise, d'emploi, de franchise ou d'agence entre les parties.

14.10 Aucune des parties n'a le pouvoir de lier l'autre ou de contracter des obligations pour le compte de l'autre sans son consentement écrit préalable.

14.11 Le Client ne s'est pas fondé sur la disponibilité d'une version future du Logiciel ou d'un produit futur pour prendre la décision de conclure le présent Contrat.

14.12 Le présent accord peut être signé en plusieurs exemplaires, chacun d'entre eux étant considéré comme un original, mais l'ensemble constituant un seul et même instrument. Les signatures transmises par voie électronique ou par télécopie sont considérées comme des signatures originales.

14.13 Le présent Contrat s'applique à la fois à l'utilisation du Logiciel sans Commande signée, mais aussi à l'utilisation du Logiciel en vertu d'une Commande signée par Vous ou le Client.

14.14 This Agreement applies to all versions of the Software, except the Developer Preview version (defined below), including test, developer build, alpha, beta and trial versions. However, in the event Customer has installed or is using a test, developer build, alpha, beta or trial version of any Couchbase software (“Beta Software”), notwithstanding anything to the contrary in this Agreement, by installing or using the Beta Software, Customer acknowledges and agrees to the following, with respect to such Beta Software: (a) the license granted to Customer with respect to the Beta Software is revocable and terminable at any time in Couchbase’s sole and absolute discretion. Couchbase may withdraw or discontinue the Beta Software at any time. (b) Couchbase is not obligated to provide any services, including Support, updates, patches, enhancements or fixes. (c) Couchbase may use any data, feedback or information that Customer makes available to Couchbase or that Couchbase derives or generates from Customer’s use of the Beta Software (“Retour d'information”), and Customer hereby grants Couchbase a royalty-free, fully paid-up, non-exclusive, transferable, sublicensable, perpetual, irrevocable license to use, copy, modify, make derivative works of, distribute, perform and display such Feedback for any purpose, including to improve and develop the Beta Software. (d) GIVEN THAT THE BETA SOFTWARE IS IN DEVELOPMENT ONLY: (i) ANY OBLIGATION UNDER THIS AGREEMENT FOR COUCHBASE TO INDEMNIFY OR DEFEND CUSTOMER DOES NOT APPLY TO THE BETA SOFTWARE; and (ii) IN LIEU OF THE AGGREGATE LIABILITY AMOUNT SET FORTH IN SECTION 12 OF THIS AGREEMENT, IN NO EVENT WILL THE COUCHBASE PARTIES AGGREGATE LIABILITY TO CUSTOMER, FROM ALL CAUSES OF ACTION AND UNDER ALL THEORIES OF LIABILITY IN CONNECTION WITH THE BETA SOFTWARE EXCEED $100.

ESLA v6: 07152019

CLARIFICATION IMPORTANTE : If you use any of the Developer Preview features, the Agreement above does not apply. Instead, the “Developer Preview Trial License Agreement – Free Edition” solely governs your use of the Developer Preview features and code.

Contrat de licence d'essai de l'avant-première pour les développeurs - Édition gratuite

IMPORTANT-READ CAREFULLY: BY INSTALLING, DOWNLOADING OR OTHERWISE USING THIS SOFTWARE AND ANY ASSOCIATED DOCUMENTATION, YOU, ON BEHALF OF YOURSELF OR AS AN AUTHORIZED REPRESENTATIVE ON BEHALF OF AN ENTITY (“LICENSEE”) AGREE TO ALL THE TERMS OF THIS DEVELOPER PREVIEW TRIAL LICENSE AGREEMENT – FREE EDITION (THE “AGREEMENT”) REGARDING YOUR USE OF THE SOFTWARE. YOU REPRESENT AND WARRANT THAT YOU HAVE FULL LEGAL AUTHORITY TO BIND THE LICENSEE TO THIS AGREEMENT. IF YOU DO NOT AGREE WITH ALL OF THESE TERMS, DO NOT INSTALL, DOWNLOAD OR OTHERWISE USE THE SOFTWARE. THE “EFFECTIVE DATE” OF THIS AGREEMENT IS THE DATE ON WHICH YOU FIRST INSTALL, DOWNLOAD OR USE THE SOFTWARE.

1. License Grant.

Sous réserve du respect par le licencié des termes et conditions de cet accord, Couchbase Inc. accorde par la présente au licencié une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable, libre de redevance, pour installer et utiliser le logiciel uniquement pour l'usage interne du licencié, hors production, à des fins d'évaluation et/ou de développement.

2. Restrictions

Le titulaire de la licence s'engage à ne pas : (a) copier ou utiliser le Logiciel de quelque manière que ce soit, à l'exception de ce qui est expressément autorisé dans le présent Contrat ; (b) [omis intentionnellement] ; (c) transférer, vendre, louer, prêter, distribuer ou concéder en sous-licence le Logiciel à un tiers ; (d) utiliser le Logiciel pour fournir des services de partage de temps, des services de bureau ou en tant que partie d'un fournisseur de services d'application ou en tant qu'offre de service principalement conçue pour offrir la fonctionnalité du Logiciel ; (e) faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou décompiler le Logiciel (sauf dans la mesure où de telles restrictions sont interdites par la loi) ; (f) altérer, modifier, améliorer ou préparer tout travail dérivé du logiciel ; (g) altérer ou supprimer tout avis de propriété dans le logiciel ; (h) mettre à la disposition d'un tiers la fonctionnalité du logiciel ou toute clé de licence utilisée en relation avec le logiciel ; (i) afficher publiquement ou communiquer les résultats des tests de performance internes ou d'autres analyses comparatives ou évaluations de performance du logiciel ; ou (j) exporter le logiciel en violation des règles d'administration des exportations du Département du commerce des États-Unis.(j) exporter le Logiciel en violation des règles d'administration des exportations du Département du Commerce des États-Unis ou de toute autre loi ou réglementation en matière d'exportation. Si le licencié ne se conforme pas aux termes de la licence ou aux restrictions précédentes, Couchbase Inc. peut résilier ou suspendre le compte du licencié et l'accès au logiciel jusqu'à ce que le licencié se conforme à ces termes et restrictions.

3. Droits de propriété.

Le logiciel, et toute modification ou dérivé de celui-ci, est et demeure la propriété exclusive de Couchbase Inc. et de ses concédants de licence, et, à l'exception des droits de licence accordés ici, Couchbase Inc. et ses concédants de licence conservent tous les droits, titres et intérêts relatifs au logiciel, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y rattachent et qui s'y rattachent. Le logiciel peut inclure des composantes de logiciels libres de tierces parties. Si le titulaire de la licence est le gouvernement des États-Unis ou l'un de ses contractants, toutes les licences accordées en vertu des présentes sont soumises aux dispositions suivantes : (a) pour l'acquisition par ou au nom d'agences civiles, dans la mesure nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de ce Contrat et comme spécifié dans la sous-partie 12.1212 du Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R.12.1212, et ses successeurs ; et (b) pour l'acquisition par ou au nom du Département de la Défense (DOD) et de ses agences ou unités, comme nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de cet accord et comme spécifié dans les sous-parties 227.7202-1 et 227.7202-3 du supplément FAR du DOD, 48 C.F.R.227.7202-1 et 227.7202-3, et ses successeurs. Le fabricant est Couchbase, Inc.

4. Soutien.

Couchbase Inc. ne fournira aucun support technique ou autre pour le logiciel.

5. Confidentialité.

Le détenteur de licence et Couchbase Inc. maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. La partie qui reçoit toute information confidentielle de l'autre partie s'engage à ne pas utiliser cette information confidentielle à d'autres fins que celles nécessaires à l'exécution de ses obligations et à l'exercice de ses droits en vertu de la présente entente. La partie destinataire doit protéger le secret et empêcher la divulgation et l'utilisation non autorisée des informations confidentielles de la partie divulgatrice en faisant preuve du même degré de diligence que pour protéger ses propres informations confidentielles et ne doit en aucun cas faire preuve de moins de diligence que ce qui est raisonnable. Les dispositions de la présente section sur la confidentialité restent en vigueur après la résiliation du présent accord. En cas de résiliation ou d'expiration du présent accord, la partie destinataire, à la demande de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice.

6. Exclusion de garantie.

LE LOGICIEL ET TOUS LES SERVICES FOURNIS EN VERTU DES PRÉSENTES SONT FOURNIS " TELS QUELS " SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. COUCHBASE INC. NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL OU LES SERVICES FOURNIS EN VERTU DES PRÉSENTES RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU DÉTENTEUR DE LICENCE, QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA DANS LES COMBINAISONS QUE LE DÉTENTEUR DE LICENCE PEUT CHOISIR D'UTILISER, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA EXEMPT D'ERREURS OU ININTERROMPU OU QUE TOUTES LES ERREURS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉES. COUCHBASE INC. REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE TITRE ET TOUTES LES GARANTIES DÉCOULANT DE LA CONDUITE DES AFFAIRES, DE L'USAGE OU DU COMMERCE. COUCHBASE NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL EST CONÇU, FABRIQUÉ OU DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX EXIGEANT DES PERFORMANCES SANS FAILLE, OÙ LA DÉFAILLANCE DU PRODUIT POURRAIT ENTRAÎNER LA MORT, DES BLESSURES CORPORELLES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX IMPORTANTS.

7. Durée et résiliation de l'accord.

La durée de cette entente débutera à la date d'entrée en vigueur et se poursuivra pour la période de temps mentionnée à la section 1 ci-dessus, date à laquelle l'entente et la licence énoncée dans la présente entente expireront. Couchbase Inc. peut mettre fin à cette entente par un avis écrit. Lors de la résiliation de cette entente, le détenteur de licence devra, à la discrétion de Couchbase Inc., rapidement retourner ou détruire (et fournir une certification écrite de cette destruction) le logiciel applicable et toutes les copies et portions de celui-ci, sous toutes les formes et types de médias. Les sections suivantes survivront à la résiliation ou à l'expiration de cette entente : Articles 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9 et 10.

8. Limitation de la responsabilité.

TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL COUCHBASE INC. OR ITS LICENSORS BE LIABLE TO LICENSEE OR TO ANY THIRD PARTY FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL OR EXEMPLARY DAMAGES OR FOR THE COST OF PROCURING SUBSTITUTE PRODUCTS OR SERVICES ARISING OUT OF OR IN ANY WAY RELATING TO OR IN CONNECTION WITH THIS AGREEMENT OR THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE OR DOCUMENTATION OR THE SERVICES PROVIDED BY COUCHBASE INC. HEREUNDER INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES OR OTHER LOSSES FOR LOSS OF USE, LOSS OF BUSINESS, LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, LOST PROFITS, LOSS OF DATA, COMPUTER FAILURE OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY THEREOF AND REGARDLESS OF THE LEGAL OR EQUITABLE THEORY (CONTRACT, TORT OR OTHERWISE) UPON WHICH THE CLAIM IS BASED. IN NO EVENT WILL COUCHBASE INC.’S OR ITS LICENSORS’ AGGREGATE LIABILITY TO LICENSEE, FROM ALL CAUSES OF ACTION AND UNDER ALL THEORIES OF LIABILITY, EXCEED ONE HUNDRED DOLLARS (US $100). The parties expressly acknowledge and agree that Couchbase Inc. has set its prices and entered into this Agreement in reliance upon the limitations of liability specified herein, which allocate the risk between Couchbase Inc. and Licensee and form a basis of the bargain between the parties.

9. Généralités.

Couchbase Inc. ne sera pas responsable de tout retard ou défaut d'exécution dû à des causes hors de son contrôle raisonnable. Aucune des parties ne fera, sans le consentement écrit préalable de l'autre partie, de communiqué de presse, d'annonce publique, d'infirmation ou de confirmation de cette entente, de sa valeur ou de ses termes et conditions, ni n'annoncera ou ne publiera de quelque façon que ce soit le fait de cette entente. Nonobstant ce qui précède, Couchbase Inc. peut utiliser le nom et le logo du détenteur de licence, en accord avec les politiques de marque de commerce du détenteur de licence, sur les listes de clients en autant qu'une telle utilisation n'encourage d'aucune façon l'endossement ou l'approbation de Couchbase Inc. ou de tout produit ou service de Couchbase Inc. Le détenteur de licence ne peut céder cette entente, en tout ou en partie, par application de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de Couchbase Inc. Toute tentative de cession de cet accord, sans ce consentement, sera nulle et sans effet. Sous réserve de ce qui précède, la présente entente liera les successeurs et les ayants droit autorisés de chaque partie et s'appliquera à leur profit. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime qu'une disposition du présent accord est invalide ou inapplicable, cette disposition de l'accord sera appliquée dans toute la mesure du possible et les autres dispositions du présent accord resteront pleinement en vigueur. Le fait que l'une ou l'autre des parties n'applique pas une disposition du présent accord ne constitue pas une renonciation à l'application future de cette disposition ou de toute autre disposition. Toutes les renonciations doivent être écrites et signées par les deux parties. Toutes les notifications autorisées ou requises en vertu du présent accord doivent être faites par écrit et remises en mains propres, par télécopie confirmée, par service de courrier de nuit ou par courrier de première classe, recommandé ou certifié, en port payé, à l'adresse de la partie indiquée ci-dessus ou à toute autre adresse que l'une ou l'autre des parties peut spécifier par écrit. Cette notification est réputée avoir été donnée dès réception. Le présent accord est régi par les lois de l'État de Californie, États-Unis, à l'exclusion des règles de conflit de lois. Les parties conviennent expressément que la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CISG) ne s'appliquera pas. Toute action en justice ou procédure découlant du présent accord sera portée exclusivement devant les tribunaux fédéraux ou d'État situés dans le district nord de la Californie, et les parties acceptent irrévocablement la compétence personnelle et la juridiction de ces tribunaux. Tout amendement ou modification de l'accord doit faire l'objet d'un écrit signé par les deux parties. Le présent accord constitue l'intégralité de l'accord et remplace tous les accords oraux ou écrits antérieurs ou contemporains concernant l'objet du présent accord. Aucune condition supplémentaire ou contradictoire figurant sur un bon de commande, un accusé de réception de commande ou tout autre document n'aura de force ou d'effet et est rejetée par les présentes, à moins que les représentants dûment autorisés des parties n'en conviennent expressément par écrit. Chacune des parties a fait signer le présent accord par ses représentants dûment autorisés à la date d'entrée en vigueur. Sauf disposition expresse dans le présent accord, l'exercice par l'une ou l'autre partie de l'un des recours prévus par le présent accord ne porte pas atteinte aux autres recours prévus par le présent accord ou par d'autres dispositions. Les parties au présent accord sont des entrepreneurs indépendants et le présent accord n'établit aucune relation de partenariat, de coentreprise, d'emploi, de franchise ou d'agence entre les parties. Aucune des parties n'a le pouvoir de lier l'autre ou de contracter des obligations en son nom sans son consentement écrit préalable.

10. Définitions.

Les termes en majuscules utilisés dans le présent contrat sont définis comme suit : "Informations confidentielles" : toute information exclusive reçue par l'autre partie pendant ou avant la conclusion du présent contrat et dont une partie devrait savoir qu'elle est confidentielle ou exclusive compte tenu des circonstances entourant la divulgation, y compris, mais sans s'y limiter, le logiciel et toute information technique et commerciale non publique. Les informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui (a) sont ou deviennent généralement connues du public sans qu'il y ait faute ou violation du présent contrat par la partie destinataire ; (b) sont légitimement connues par la partie destinataire au moment de la divulgation sans obligation de confidentialité ; (c) sont développées indépendamment par la partie destinataire sans utiliser les informations confidentielles de la partie divulgatrice ; ou (d) que la partie destinataire obtient légitimement d'un tiers sans restriction d'utilisation ou de divulgation. "Documentation" signifie tout guide d'utilisation technique ou manuel fourni par Couchbase Inc. relativement au logiciel. "Couchbase" signifie Couchbase, Inc. "Site web de Couchbase" signifie www.Couchbase.com. "Logiciel" signifie la version du code objet du logiciel serveur de gestion de données élastiques applicable fourni par Couchbase Inc. et téléchargé par le détenteur de licence à partir du site Web de Couchbase ou autrement utilisé par le détenteur de licence.

Si vous avez des questions concernant le présent accord, veuillez nous contacter à l'adresse suivante sops@couchbase.com.