Accord de licence d'abonnement d'entreprise

Accord de licence d'abonnement d'entreprise

Le présent accord de licence d'abonnement d'entreprise ("Accord") est conclu entre Couchbase, Inc. ("Couchbase) et le client, et définit les conditions dans lesquelles le client peut utiliser certains logiciels Couchbase et/ou recevoir certains services de conseil dans le cadre de commandes régies par le présent accord.

Notez que cette entente ne peut être modifiée sans un amendement mutuellement signé. Couchbase ne modifiera en aucun cas les termes affichés à l'URL ci-dessus. Toutes les commandes ou tous les TdS passés en vertu de cette version de l'entente ne peuvent être modifiés que par un amendement mutuellement signé.

1. Définitions.

1.1 Les termes en majuscules utilisés dans le présent document sont définis comme suit :

"Détails commerciaux" désigne le(s) produit(s) identifié(s), la quantité (nombre de nœuds sous licence et/ou de dispositifs sous licence), le prix, la mesure de la taille du serveur, le niveau d'assistance, la date de début et de fin de l'abonnement et la description du service professionnel.
"Core" (noyau) désigne la représentation virtuelle d'un ou de plusieurs threads matériels. Un thread matériel peut être un cœur physique ou un cœur hyper-threadé.

"Réplication croisée des centres de données" désigne un système de réplication de données asynchrone, impliquant la réplication de données actives vers plusieurs centres de données ou référentiels de données géographiquement diversifiés.

"Client" means the person, legal entity or organization, as applicable, accepting the terms and conditions hereunder and/or entering into an Order or SOW that references this Agreement.

"Documentation" désigne les guides techniques de l'utilisateur ou les manuels fournis par Couchbase en rapport avec le logiciel.

"Frais" means any sum, fee(s) or charges specified on an Order, SOW and/or payable under this Agreement.

"Dispositif sous licence" désigne un appareil unique (tel qu'un appareil mobile, un ordinateur portable ou un appareil IoT) qui stocke des données localement à l'aide du produit "Couchbase Lite" pendant une période glissante de trente (30) jours.

"Nœud sous licence" means an instance of the Software running on a server, including a physical server, server blade, virtual machine, software container, or cloud server (whether in an testing, development, or production environment).

"Ordre" désigne un document de transaction (tel qu'un devis signé) identifiant les services professionnels, le logiciel, le nombre de nœuds sous licence et/ou de dispositifs sous licence, la redevance applicable et la durée de l'abonnement.

“Privacy Notice” means the privacy notice located at www.couchbase.com/privacy-policy (et tout successeur ou site connexe désigné par nous), tel qu'il peut être mis à jour par nous de temps à autre.

"Déploiement de la production" désigne tous les nœuds et dispositifs sous licence au sein d'une grappe ou de grappes particulières qui sont autorisés à prendre en charge une charge de travail ou une application en direct.

"Services professionnels means consulting services, training, and other professional services as well as the resulting reports, written materials, or other outputs provided to Customer as part of an engagement as identified in the applicable Order or SOW.

"RAM" ou mémoire vive, désigne la mémoire principale utilisée pour stocker des données auxquelles le processeur d'un ordinateur peut accéder rapidement.

"Logiciel" means the applicable Couchbase product as reflected in an Order.

"SOW" désigne un document de transaction ou une commande identifiant les Services professionnels achetés.

"Durée de la souscription means the period stated on an Order or SOW, if any, during which Customer is licensed to use the Software and Documentation and receive the Professional Services and Support

"Soutien" désigne les services de support technique et de maintenance du logiciel (avec le droit de recevoir les mises à jour et les mises à niveau du logiciel mises à disposition par Couchbase) tels que décrits dans les conditions des services de support de Couchbase alors en vigueur à l'adresse www.couchbase.com/support-policy.

Le terme "y compris" Les moyens mis en œuvre comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants

2. Octroi de licence.
2.1 During the Subscription Term, and subject to Customer’s compliance with the terms and conditions of this Agreement, Couchbase grants to Customer a revocable, non-exclusive, non-transferable, non-sublicensable (except as explicitly set forth herein or an Order), fee-bearing license to install and use the Software and Documentation only for Customer’s own internal use and limited to the type, size, and number of Licensed Nodes (and where applicable the number of Licensed Devices) paid for by Customer and in accordance with any additional license terms specified in the applicable Order, and for no other purposes whatsoever.

2.2 Tools, Connectors, and Third Party Products. The Software may: (i) include certain components developed and owned by Couchbase (“Couchbase Components”) which connect to products, components, files, programs, databases, content sources or other materials developed and owned by third parties (“Third Party Products”); and (ii) include or be distributed with Third Party Products. Customer’s use of Couchbase Components and Third Party Products may be subject to additional terms and conditions and third party license terms as set forth in Exhibit A of this Agreement. Further, Third Party Products may be subject to third party licenses provided by such third party or executed between Customer and such third party (in each case, a “Third Party License”). Couchbase has not developed or published and does not own, control or license such Third Party Products. Customer shall be solely responsible for (i) its compliance with any such Third Party License in its use of any Third Party Products and (ii) the confidentiality, security, and integrity of any content or data Customer chooses to transfer to any Third Party Products. Couchbase shall have no responsibility or liability whatsoever for the installation, operation, support functionality or otherwise related to or arising out of any Third Party Products, including any loss or compromise of data.

3. Responsabilités du client.

3.1 Le client ne doit pas (et ne doit pas permettre à un tiers de) :

(a) de copier ou d'utiliser le logiciel, la documentation ou tout rapport, technologie ou service connexe de quelque manière que ce soit, à l'exception de ce qui est expressément autorisé dans le présent accord ;

(b) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de nœuds et de dispositifs sous licence pour lesquels le client a payé la redevance applicable ;

(c) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de cœurs et de la mémoire vive de chaque nœud sous licence pour lequel le client a payé la redevance applicable ;

(d) transférer, vendre, louer, prêter, distribuer, mettre sur le marché, commercialiser ou concéder en sous-licence le logiciel, la documentation ou tout rapport, technologie ou service connexe à un tiers, étant entendu que le client peut utiliser le logiciel dans le cadre d'une application mise à la disposition des utilisateurs finaux du client, à condition qu'ils ne puissent pas accéder directement au logiciel ;

(e) utiliser le logiciel pour fournir des services de partage de temps, des services de bureau ou en tant que partie d'un fournisseur de services d'application ou en tant qu'offre de service principalement conçue pour offrir la fonctionnalité du logiciel ;

(f) faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou décompiler le logiciel (sauf dans la mesure où de telles restrictions sont interdites) ;

(g) altérer, modifier, améliorer ou préparer toute œuvre dérivée du logiciel et de la documentation ;

(h) modifier ou supprimer tout avis de propriété dans le logiciel, la documentation ou tout rapport, technologie ou service connexe ;

(i) utiliser ou transférer des nœuds sous licence et/ou des dispositifs sous licence désignés pour un déploiement de production ou un projet particulier vers un autre ou un nouveau déploiement de production ou projet ; ou

(j) utiliser le logiciel, la documentation ou tout rapport, technologie ou service connexe à des fins d'analyse comparative ou d'analyse concurrentielle du logiciel, ou de développement, d'utilisation, de fourniture ou de soutien de produits ou de services concurrentiels à Couchbase, ou afficher publiquement ou communiquer les résultats de ces analyses.

3.2 Customer shall comply with all applicable laws in connection with its use of the Software, Professional Services and Support, including but not limited to applicable international and domestic export controls, including economic sanctions, laws, regulations, or orders that apply to Customer, the Software the Documentation and any related reports, technologies or services ("Lois sur l'exportation"). In furtherance of this obligation, Customer shall ensure that: (a) Customer does not use the Software, technology or services in violation of any Export Laws; and (b) it does not provide access to the Software, technology or services to (i) persons on the U.S. Department of Commerce’s Denied Persons List or Entity List, or the U.S. Treasury Department’s list of Specially Designated Nationals, (ii) military end-users or for military end-use, or (iii) parties engaged in activities directly or indirectly related to the proliferation of weapons of mass destruction.

3.3 If Customer does not comply with the license terms or the foregoing restrictions, Couchbase may (without refund or credit, if applicable, and without prejudice to any other rights or remedies Couchbase may have under this Agreement or at law), at its sole discretion: (i) terminate this Agreement (including all active Orders and SOWs hereunder) thereby revoking Customer’s license to the Software and Documentation, or (ii) suspend Customer’s license to the Software and Documentation until Customer comes into compliance with such terms and restrictions.

3.4 Le client reconnaît qu'un manquement à ses obligations envers Couchbase en vertu de la présente entente, autres que les obligations de paiement, entraînera des dommages irréparables et continus pour lesquels les dommages monétaires pourraient ne pas être suffisants, et convient que Couchbase aura le droit de recevoir, en plus de ses autres droits et recours en vertu des présentes ou de la loi, une injonction et/ou d'autres mesures de redressement équitables. Tous les recours de Couchbase énoncés dans la présente entente sont cumulatifs et s'ajoutent à tout autre recours de Couchbase en vertu de la loi ou de l'équité.

4. Les services.

4.1 The parties may agree to have Couchbase provide Professional Services to Customer, which shall be set forth on an Order or SOW signed by both parties. Such Professional Services shall be governed by the terms and conditions of this Agreement.

4.2 Professional Services and any related reports, technologies or services are accepted when delivered unless otherwise set forth in an Order or SOW. Couchbase may engage qualified subcontractors to provide the Professional Services, provided that Couchbase remains responsible for any subcontractor’s compliance with this Agreement. Couchbase grants to Customer a royalty-free, perpetual, non-exclusive, non-transferable, non-sublicensable license to use and reproduce any reports for Customer’s internal business purposes.

4.3 Unless explicitly set forth in an Order or SOW, any Professional Services purchased under this Agreement shall expire upon the end of the Subscription Term. Any unused Professional Services after the end of the Subscription Term shall expire without refund of any prepaid Fees. For Professional Services that would have been invoiceable in arrears, Couchbase will provide a final invoice for the unused Professional Services in accordance with this Agreement. Unless otherwise stated in an Order, Customer shall pay Couchbase’s reasonable travel and incidental expenses incurred in conducting (in relation to the Professional Services or otherwise) on-site activities at Customer’s site upon receiving an invoice from Couchbase.

5. Droits de propriété.

5.1 This Agreement does not transfer any right, title or interest in any intellectual property to any party, except as expressly set forth in this Agreement. The Software (including the source code, any modifications, improvements, enhancements or derivatives thereto), and all Documentation and outputs resulting from Professional Services, are and shall remain the sole property of Couchbase and its licensors. Except for the license rights granted under this Agreement, Couchbase and its licensors retain all right, title and interest in and to the Software, Documentation, and Professional Services (including resulting reports or written materials), including all intellectual property rights therein and thereto.

5.2 Le Logiciel peut inclure des composants logiciels open source et ces composants open source sont concédés au Client sous les conditions de la licence open source applicable et/ou les avis de droits d'auteur qui peuvent être trouvés dans les fichiers de licence, la Documentation ou les documents accompagnant le Logiciel.

5.3 If Customer provides any suggestions or feedback regarding the Software, Documentation, Support, or Professional Services, Couchbase may use such information without obligation to Customer, and Customer hereby irrevocably assigns to Couchbase all right, title, and interest in that feedback or those suggestions.

5.4 Si le client est le gouvernement des États-Unis ou l'un de ses contractants, toutes les licences accordées en vertu des présentes sont soumises aux dispositions suivantes :

(a) pour l'acquisition par des agences civiles ou en leur nom, dans la mesure nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation y afférente, conformément aux conditions du présent accord et aux dispositions de la sous-partie 12.1212 de la Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R. 12.1212, et de ses successeurs ; et

(b) pour l'acquisition par ou au nom du Département de la Défense (DOD) et de ses agences ou unités, comme nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de ce contrat et comme spécifié dans les sous-parties 227.7202-1 et 227.7202-3 du supplément FAR du DOD, 48 C.F.R. 227.7202-1 et 227.7202-3, et ses successeurs, le fabricant est Couchbase, Inc.

6. Soutien.

6.1 Couchbase will provide Customer with the level of Support indicated on the applicable Order and paid for by Customer. For all Licensed Nodes and Licensed Devices within a specific Production Deployment, all such nodes and instances must be at the same level of Support, including any that are used for disaster recovery or backup that are associated with the specific Production Deployment. For the avoidance of doubt, each specific Production Deployment can have its own level of Support. Similarly, all Licensed Nodes and Licensed Devices in a development or test environment must be at the same level of Support but such Licensed Nodes and Licensed Devices may be at a different support level than the Production Deployment(s).

6.2 Lors de l'utilisation de la fonction de réplication entre centres de données, le client doit disposer de tous les nœuds et dispositifs sous licence au même niveau de support pour toutes les instances de tous les côtés de la connexion de réplication, y compris si un côté de la connexion n'est utilisé qu'à des fins de reprise après sinistre ou de sauvegarde.

6.3 Couchbase may modify the terms of Support from time to time, provided that such modifications do not materially and adversely affect Customer’s Support subscription.

7. Les taxes.

7.1 Customer will pay Couchbase the Fees in advance, within thirty (30) days of the date of the invoice, unless explicitly otherwise indicated in the applicable Order or SOW. If Customer purchases licenses or services related to the Software through an approved third-party partner, then the applicable agreement with that third-party will govern with respect to Customer for the appropriate payment terms, provided that such third-party agreement shall not override or attempt to override the payment terms in place between Couchbase and such approved third-party partner. All other terms and restrictions with respect to the use of the Software shall continue to apply to Customer. All payments are non-cancelable, not subject to the Limitation of Liability in Section 12 below, and shall be made in the currency stated on the applicable Order. Fees are non-refundable except to the extent expressly provided for in this Agreement. Late payments will bear interest at the lesser of one- and one-half percent (1 ½%) per month or the maximum rate allowed by applicable law. Customer will reimburse Couchbase for all reasonable costs and expenses incurred (including reasonable attorneys’ fees) in collecting any overdue amounts.

7.2 Toutes les redevances payables par le client s'entendent hors taxes et droits applicables (tels que, sans s'y limiter, la TVA, la taxe sur les services, la TPS, les droits d'accise, les taxes sur les ventes et les transactions et la taxe sur les recettes brutes (collectivement, les "taxes sur les recettes brutes")). "Taxes sur les transactions"). Si applicable, Couchbase peut facturer et le client doit payer toutes les taxes sur les transactions que Couchbase est légalement obligé ou autorisé à percevoir du client. Le client fournira à Couchbase l'information raisonnablement requise pour déterminer si Couchbase est obligé de percevoir les taxes sur les transactions auprès du client. Couchbase ne percevra pas, et le client ne paiera pas, les taxes sur les transactions pour lesquelles le client fournit un certificat d'exemption dûment rempli ou un certificat de permis de paiement direct pour lequel Couchbase peut réclamer une exemption disponible de ces taxes sur les transactions. Tous les paiements effectués par le client à Couchbase en vertu de cette entente seront faits libres de toute déduction ou retenue, tel que requis par la loi. Si une telle déduction ou retenue (y compris, mais sans s'y limiter, les retenues d'impôt transfrontalières) est requise pour tout paiement, le client paiera les montants additionnels nécessaires pour que le montant net reçu par Couchbase soit égal au montant alors dû et payable en vertu de la présente entente. Couchbase fournira au client les formulaires fiscaux raisonnablement demandés afin de réduire ou d'éliminer le montant de toute retenue ou déduction d'impôts en ce qui concerne les paiements effectués en vertu de ce contrat.

7.3 Le client est tenu de payer tous les frais applicables sans que Couchbase n'ait à fournir un bon de commande ("PO") sur la facture de Couchbase (ou autre). Si le client envoie à Couchbase un BC au lieu d'exécuter une commande, le BC sera considéré comme une offre de contrat exécutoire que Couchbase peut accepter (i) en signant le BC ou (ii) en envoyant une confirmation écrite de l'acceptation du BC (formant ainsi une commande mutuellement acceptée et régie par la présente entente). Dans tous les cas, seuls les détails commerciaux énumérés sur le BC seront considérés comme faisant partie de la commande créée (à l'exclusion de toute condition préimprimée sur le BC). Toute autre condition sur le BC qui (i) entre en conflit avec les conditions de la présente entente, ou (ii) n'est pas acceptée en vertu de la présente entente, sera nulle et sans effet, même si Couchbase signe le BC. Tous les BC acceptés seront automatiquement régis par la présente entente (même si le BC n'y fait pas référence). Il est expressément convenu que la section 7 s'appliquera à tout BC envoyé par le client et accepté par Couchbase.

8. Conservation des documents et audit.

8.1 Durant toute période d'abonnement et pour au moins un (1) an par la suite, le client doit maintenir des dossiers complets et exacts afin de permettre à Couchbase de vérifier la conformité du client à cette entente (incluant le nombre de nœuds et d'appareils sous licence utilisés par le client ainsi que la conformité du client à ses obligations après la résiliation ou l'expiration), et fournir à Couchbase de tels dossiers dans les dix (10) jours suivant une demande à cet effet.

8.2 Every three (3) months within a Subscription Term (or on another cadence as mutually agreed between the parties), Customer shall self-certify to Couchbase the total number of Licensed Nodes and Licensed Devices currently deployed and used by Customer in each cluster running in a production, test, or development environment. Such self-certification shall be in accordance with Couchbase’s instruction and in the form of either a (i) written report signed by an authorized representative of Customer or (ii) copy of an automatically generated report created by Customer. Couchbase will review such reports and determine if any true up to the applicable Order is required. Additional fees for any excess usage shall be calculated based on the fees specified in the applicable Order for the applicable Licensed Node or Licensed Device size and type, and prorated, as applicable. If the excess usage includes nodes or device sizes or types for which fees are not specified in the applicable existing Order, then the (additional) fees shall be calculated based on Couchbase’s list price in effect at the time and prorated, as applicable.

8.3 Sur préavis écrit d'au moins trente (30) jours, mais pas plus d'une fois par période de douze (12) mois, Couchbase peut effectuer une vérification de l'utilisation du logiciel par le client uniquement dans le but de vérifier la conformité du client avec les termes de cette entente pendant la durée de l'abonnement et pour un (1) an par la suite. Un tel audit sera effectué durant les heures normales d'affaires dans les installations du client et n'interférera pas de façon déraisonnable avec les activités d'affaires du client. Le client fournira à Couchbase l'accès aux dossiers et aux installations pertinentes du client.

9. Confidentialité.

9.1 Le client et Couchbase maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. "Informations confidentielles" désigne toute information exclusive reçue par l'autre partie pendant ou avant la conclusion du présent accord et dont une partie devrait savoir qu'elle est confidentielle ou exclusive sur la base des circonstances entourant la divulgation, y compris le logiciel et toute information technique et commerciale non publique (y compris les détails commerciaux). Les informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui (a) sont ou deviennent généralement connues du public sans qu'il y ait faute ou violation du présent contrat par la partie destinataire ; (b) sont légitimement connues par la partie destinataire au moment de la divulgation sans obligation de confidentialité envers la partie divulgatrice ; (c) sont développées indépendamment par la partie destinataire sans utiliser les informations confidentielles de la partie divulgatrice ; ou (d) que la partie destinataire obtient légitimement d'un tiers sans restriction d'utilisation ou de divulgation.

9.2 La partie qui reçoit des informations confidentielles de l'autre partie s'engage à ne pas utiliser ces informations confidentielles à d'autres fins que celles nécessaires à l'exécution de ses obligations et à l'exercice de ses droits en vertu du présent accord. La partie destinataire doit protéger le secret et empêcher toute divulgation ou utilisation non autorisée des informations confidentielles de la partie divulgatrice en faisant preuve du même degré de diligence que pour protéger ses propres informations confidentielles et ne doit en aucun cas faire preuve de moins de diligence que de diligence raisonnable.

9.3 En cas de résiliation du présent accord, la partie destinataire, au choix de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice. Une partie peut divulguer les informations confidentielles de l'autre partie dans la mesure où la loi ou la réglementation l'exige.

10. EXCLUSION DE GARANTIE.

10.1 THE SOFTWARE, DOCUMENTATION AND ANY PROFESSIONAL SERVICES PROVIDED HEREUNDER ARE PROVIDED “AS IS” WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND INCLUDING THAT THE SOFTWARE, DOCUMENTATION OR PROFESSIONAL SERVICES PROVIDED HEREUNDER WILL MEET CUSTOMER’S REQUIREMENTS, OPERATE IN THE COMBINATIONS CUSTOMER MAY SELECT FOR USE, WILL BE ERROR-FREE OR UNINTERRUPTED, OR THAT ALL SOFTWARE ERRORS OR DEFECTS WILL BE CORRECTED. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, COUCHBASE, ANY OF ITS AFFILIATES OR LICENSORS (COLLECTIVELY, THE “COUCHBASE PARTIES”) HEREBY DISCLAIM ALL WARRANTIES, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, NON-INFRINGEMENT, TITLE, AND ANY WARRANTIES ARISING OUT OF COURSE OF DEALING, USAGE OR TRADE. THE COUCHBASE PARTIES DO NOT WARRANT THAT THE SOFTWARE IS DESIGNED, MANUFACTURED, OR INTENDED FOR USE IN HAZARDOUS ENVIRONMENTS REQUIRING FAIL-SAFE PERFORMANCE WHERE THE FAILURE OF THE PRODUCT COULD LEAD TO DEATH, PERSONAL INJURY, OR SIGNIFICANT PHYSICAL OR ENVIRONMENTAL DAMAGE.

11. Indemnisation en cas de recours de tiers.

11.1 Indemnisation de Couchbase. Sous réserve des termes de cet article 11, Couchbase indemnisera et défendra le client contre tout dommage finalement accordé contre le client résultant de toute réclamation d'un tiers à l'effet que les composantes logicielles non-open source du logiciel, de la documentation ou des services professionnels enfreignent tout brevet valide et exécutoire des États-Unis, tout droit d'auteur des États-Unis ou toute marque de commerce des États-Unis ; à condition que : (a) le client avise rapidement Couchbase de la réclamation ; (b) le client donne à Couchbase toute l'information nécessaire concernant la réclamation et coopère raisonnablement avec Couchbase ; (c) le client permet à Couchbase d'avoir le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexes ; (d) le client n'admet pas de faute ou de responsabilité en ce qui a trait à cette entente, à toute commande, aux actions du client ou à celles de Couchbase ; et (e) le client accepte que tout dommage accordé n'inclue pas les frais dus à Couchbase.

11.2 Enjointement. Sans limiter ce qui précède, et nonobstant toute disposition contraire de la présente entente, si l'utilisation du logiciel est interdite, ou si Couchbase détermine qu'une telle utilisation peut être interdite, Couchbase, à sa seule discrétion et à ses frais, (i) obtiendra pour le client le droit de continuer à utiliser le logiciel affecté ; (ii) remplacer ou modifier le logiciel affecté de façon à ce qu'il ne soit pas en infraction ; ou (iii) si l'une ou l'autre des options (i) ou (ii) n'est pas commercialement réalisable selon l'opinion raisonnable de Couchbase, selon le cas, résilier les portions affectées d'une commande et rembourser au client tous les frais prépayés mais non utilisés pour le logiciel affecté.

11.3 Indemnisation du client. Customer will indemnify and defend the Couchbase Parties from and against any damages awarded against Couchbase in connection with any third-party claim arising out of (a) Customer’s use, operation or combination of the Software, including Customer’s data or content, that infringes any United States patent, United States copyright or United States trademark; (b) use of, or inability to use the Software by Customer, or any third party that receives or obtains access to or relies on the Software or any component thereof from or through (directly or indirectly) Customer; and (c) any breach by Customer of any provisions of this Agreement, provided that: (i) Couchbase promptly notifies Customer of the claim; (ii) Couchbase gives Customer all necessary information regarding the claim and reasonably cooperates with Customer; (iii) Couchbase allows Customer exclusive control of the defense and all related settlement negotiations; (iv) Couchbase does not admit fault or liability with respect to this Agreement, any Order, Couchbase’s actions or those of Customer; and (v) Couchbase agrees any damage award does not include any Fees paid to Couchbase.

11.4 Exclusions. Couchbase n'aura aucune responsabilité ou obligation d'indemnisation en vertu de l'article 11.1 pour toute réclamation de violation découlant (i) de modifications apportées par une partie autre que Couchbase, dans la mesure où une réclamation n'aurait pas eu lieu sans ces modifications, (ii) de l'utilisation de toute version non courante du logiciel à condition que Couchbase ait donné un avis écrit raisonnable au client pour migrer vers la version courante du logiciel (à moins que la partie en infraction soit également dans la version courante, non modifiée), (iii) de l'utilisation, du fonctionnement ou de la combinaison du logiciel avec des programmes, des données ou de l'équipement qui ne sont pas de Couchbase, (iii) l'utilisation, l'opération ou la combinaison du Logiciel avec des programmes, données ou équipements autres que ceux de Couchbase, dans la mesure où cette infraction aurait été évitée sans une telle utilisation, opération ou combinaison, (iv) tout composant logiciel libre, (v) l'utilisation en violation de cette Entente ou en non-conformité avec la Documentation applicable, (vi) la poursuite par le Client de son activité présumée en infraction après en avoir été avisé ou après avoir reçu un remplacement ou une modification par Couchbase qui aurait permis d'éviter l'infraction présumée ; ou (vii) la conformité de Couchbase avec tout matériel, design, spécifications ou instructions fournis par le client. Les obligations d'indemnisation de Couchbase ne s'appliqueront pas non plus à toute réclamation dans la mesure où elle découle d'une question pour laquelle le client est tenu d'indemniser Couchbase en vertu de l'article 11.3.

11.5 Seul recours. LES TERMES DE CETTE SECTION 11 CONSTITUENT L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DES PARTIES COUCHBASE, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU CLIENT EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION DE TIERS POUR VIOLATION OU DÉTOURNEMENT DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.

12. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ.
TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL THE COUCHBASE PARTIES BE LIABLE TO CUSTOMER OR TO ANY THIRD PARTY FOR: (A) ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL OR EXEMPLARY DAMAGES; OR (B) THE COST OF PROCURING SUBSTITUTE PRODUCTS OR PROFESSIONAL SERVICES ARISING OUT OF OR IN ANY WAY RELATING TO THIS AGREEMENT, OR THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE, DOCUMENTATION OR THE PROFESSIONAL SERVICES; OR (C) DAMAGES OR OTHER LOSSES FOR LOSS OF USE, LOSS OF BUSINESS, LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, LOST PROFITS, LOSS OF DATA, COMPUTER FAILURE OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY THEREOF AND REGARDLESS OF THE LEGAL OR EQUITABLE THEORY (CONTRACT, TORT OR OTHERWISE) UPON WHICH THE CLAIM IS BASED. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL THE COUCHBASE PARTIES’ AGGREGATE LIABILITY TO CUSTOMER, FROM ALL CAUSES OF ACTION AND UNDER ALL THEORIES OF LIABILITY, EXCEED THE TOTAL AMOUNT OF FEES PAID OR DUE AND OWING UNDER THE APPLICABLE ORDER(S) BY CUSTOMER TO COUCHBASE THAT ARE ATTRIBUTABLE TO THE ORDER GIVING RISE TO THE LIABILITY IN THE TWELVE (12) MONTH PERIOD IMMEDIATELY PRECEDING THE ACT OR OMISSION FIRST GIVING RISE TO THE LIABILITY. The parties expressly acknowledge and agree that Couchbase has set its prices and entered into this Agreement in reliance upon the limitations of liability specified herein, which allocate the risk between Couchbase and Customer and form a basis of the bargain between the parties.

13. Durée et résiliation.

13.1 This Agreement is effective as of the date of Customer’s acceptance of this Agreement (the "Date d'entrée en vigueur) and will continue until: (i) ninety (90) days after all of Customer’s active Orders and SOWs hereunder have expired whether either party gives notice or not, or (ii) either party terminates this Agreement as set forth in this Section, provided that the parties’ rights and obligations under the provisions listed in Section 13.4 shall survive any termination for all of the foregoing subsections (i) through (ii). This Agreement shall govern: (i) Orders or SOWs that reference this Agreement, and (ii) any POs submitted by Customer as set forth in Section 7.3. The Subscription Term for each Order or SOW shall commence and have the duration as set forth in the applicable Order or SOW.

13.2 Subject to Couchbase’s rights under Section 3 above, either party may terminate the applicable Order or SOW, if the other party materially breaches its obligations thereunder and, where such breach is curable, such breach remains uncured for thirty (30) days following written notice of the breach. Customer’s obligation to make a payment of any outstanding, unpaid fees shall survive termination or expiration of an Order, SOW or this Agreement.

13.3 Upon termination or expiration of all active Orders, SOWs or this Agreement, Customer will (i) promptly return or destroy the Documentation (except as explicitly permitted to be retained by Customer in a SOW) and all copies and portions thereof, in all forms and types of media, and (ii) uninstall the Software as described in the then-current Couchbase uninstallation instructions (located https://docs.couchbase.com/manual/uninstall/). Sur demande, le client doit fournir une attestation écrite, signée par un responsable du client, de la cessation de l'utilisation et de la destruction conformément aux présentes, dans un délai de cinq (5) jours calendaires à compter de la demande.

13.4 The following sections will survive termination or expiration of any Order, SOW and/or this Agreement: Section 2.2 (Tools, Connectors, and Third Party Products), Sections 3 (Customer Responsibilities), 5 (Proprietary Rights), 7 (Fees), 8 (Records Retention and Audit), 9 (Confidentiality), 10 (Disclaimer of Warranties), 11 (Indemnification), 12 (Limitation of Liability), 13 (Term and Termination), and 14 (General).

14. Généralités.

14.1 Aucune des parties n'est responsable d'un retard ou d'un défaut d'exécution (à l'exception des obligations de paiement du client) dû à des causes échappant à son contrôle raisonnable.

14.2 Le client accepte que Couchbase puisse inclure le nom et le logo du client dans les listes de clients que Couchbase peut publier à des fins promotionnelles de temps à autre et accorde à Couchbase une licence limitée à sa marque de commerce uniquement à cette fin, à condition que Couchbase se conforme aux lignes directrices de l'image de marque du client.

14.3 Le client ne peut céder ou transférer ses droits ou obligations en vertu de la présente entente, d'une commande ou d'un SOW, en tout ou en partie, par application de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de Couchbase. Toute tentative de cession ou de transfert de cet accord, d'une commande ou d'un SOW sans ce consentement sera nulle et sans effet. Sous réserve de ce qui précède, le présent accord liera les successeurs et les ayants droit autorisés de chaque partie et s'appliquera à leur profit.

14.4 Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime qu'une disposition du présent accord est invalide ou inapplicable, cette disposition du présent accord sera appliquée dans toute la mesure du possible et les autres dispositions du présent accord resteront pleinement en vigueur. Le fait que l'une ou l'autre des parties n'applique pas une disposition du présent accord ne constitue pas une renonciation à l'application future de cette disposition ou de toute autre disposition. Toutes les renonciations doivent être écrites et signées par les deux parties.

14.5 Tout avis ou communication fourni par Couchbase en vertu de cette entente peut être fourni en affichant un avis sur le site web de Couchbase, ou par courrier ou courriel à l'adresse pertinente associée au compte du client, si disponible. Tout avis ou communication fourni par le client à Couchbase en vertu de cette entente doit être fourni à Couchbase par courrier certifié, avec accusé de réception, à Couchbase, Inc. à l'attention de : Legal Dept, 3250 Olcott Street, Santa Clara, CA 95054, États-Unis.

14.6 This Agreement shall be governed by the laws of the State of California, U.S.A., excluding its conflicts of law rules. The parties expressly agree that the UN Convention for the International Sale of Goods will not apply. Any legal action or proceeding arising under this Agreement will be brought exclusively in the federal or state courts located in Santa Clara County, California and the parties hereby irrevocably consent to the personal jurisdiction and venue therein. Except as otherwise set forth in this Agreement, Couchbase may modify this Agreement (including the Support terms) at any time by (i) posting a revised version on the Couchbase website or (ii) by otherwise notifying Customer in accordance with Section 14.5, and by continuing to use the Software after the effective date of any such modifications to this Agreement, Customer agrees to be bound by this Agreement, as modified. The date Couchbase last modified this Agreement is set forth at the end of this Agreement. Notwithstanding the foregoing, any Orders placed under this version of the Agreement may only be modified by a mutually signed amendment by the parties.

14.7 Le présent accord incorpore l'avis de confidentialité par référence et, avec chaque commande et/ou SOW, constitue l'intégralité de l'accord et de la compréhension des parties et remplace tous les accords oraux ou écrits antérieurs ou contemporains concernant l'objet du présent accord, y compris tout accord de confidentialité précédemment exécuté par les parties. En outre, aucune condition supplémentaire ou contradictoire figurant dans un autre document n'aura de force ou d'effet et est rejetée par les présentes, à moins que les représentants dûment autorisés des parties n'en conviennent expressément par écrit. Dans la mesure où les conditions énoncées dans une commande ou un cahier des charges sont en contradiction avec les conditions du présent accord, les conditions applicables de la commande ou du cahier des charges prévalent.

14.8 Sauf disposition expresse du présent accord, l'exercice par l'une ou l'autre partie de l'un des recours prévus par le présent accord est sans préjudice des autres recours prévus par le présent accord ou par d'autres dispositions.

14.9 Les parties au présent accord sont des entrepreneurs indépendants et le présent accord n'établit aucune relation de partenariat, de coentreprise, d'emploi, de franchise ou d'agence entre les parties.

14.10 Aucune des parties n'a le pouvoir de lier l'autre ou de contracter des obligations pour le compte de l'autre sans son consentement écrit préalable.

14.11 This Agreement may be executed in any number of counterparts, each of which shall be deemed an original, but all of which together shall constitute one instrument. Signatures transmitted electronically or by facsimile shall be deemed original signatures.

ESLA V9: 20220501

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