Description des frais et charges du service Cloud Capella
La description des frais et redevances du service cloud Capella constitue un addendum (le “Addendum de frais”) au Contrat de Services Principal Capella ou à tout autre contrat entre le Client et Couchbase régissant l'utilisation du Service Cloud par le Client (le “Accord”), et s'applique à l'utilisation par le Client du Service Cloud. L'acceptation par le Client de l'Accord ou l'utilisation du Service Cloud sera considérée comme une acceptation de l'Addendum aux Frais. Les termes en majuscules non définis dans l'Addendum aux Frais auront la signification qui leur est attribuée dans l'Accord.
1. Définitions.
1.1. “Crédit” » désignent une unité de capacité de traitement de base de données consommée pour utiliser le Service Cloud dans le cadre du plan de service applicable ou avec une fonctionnalité applicable.
1.2. “Taux de consommation”signifie le taux affiché dans le Cloud Control Plane auquel Couchbase mesure l'utilisation des Crédits par le Client (prépayés ou à l'usage).
2. Fees for Prepaid and On-Demand Credits. Dans le cadre de l'utilisation du Service Cloud par le Client, les Tarifs et frais suivants s'appliqueront :
2.1. Crédits prépayés. Except as explicitly stated otherwise in an Order, Fees for prepaid Credits purchased are non-cancelable, non-refundable and payable annually upfront in accordance with the Agreement. Only the Credits designated for the applicable Subscription Term shall be available for use by Customer during such Subscription Term (i.e. prepaid Credits purchased for the following subscription year may not be used earlier during the current Subscription Term). Except as explicitly stated otherwise in an Order, Credits for Clusters are purchased at different service plan levels and can only be used for Clusters within the same service plan designation (e.g. Developer Pro Credits can only be used to run Developer Pro Clusters). Any unused prepaid Credits purchased shall expire at the end of the applicable Subscription Term and shall be forfeited by Customer with no refund or credit of any kind.
2.2. Crédits à la demande. où le Client (i) s'abonne pour utiliser le Service Cloud sur une base de paiement à l'utilisation sans acheter de Crédits prépayés (auquel cas l'abonnement commencera à la date de début de la Commande), ou (ii) continue d'utiliser un ou plusieurs Clusters ou une fonctionnalité du Service Cloud pour lesquels les Crédits prépayés éligibles du Client ont tous été épuisés ou ont expiré, alors le Client sera réputé utiliser les Crédits sur une base de paiement à l'utilisation (“Crédits à la demande”Les frais pour les crédits à la demande s'accumulent et sont facturés automatiquement à l'utilisation, et sont payables mensuellement a posteriori, le Client acceptant de payer ces frais conformément à l'Accord. Les frais de crédits à la demande seront calculés sur la base (le cas échéant) de (i) le Taux de consommation actuel de Couchbase, (ii) le Tarif actuel pour chaque crédit à la demande, et (iii) l'utilisation par le Client. Les frais payés ou payables pour les crédits à la demande consommés sont non annulables et non remboursables. Couchbase peut augmenter les frais payables pour chaque crédit à la demande en donnant aux clients concernés un préavis d'au moins trente (30) jours par tout moyen raisonnable, tel qu'un avis par e-mail, un avis publié sur le Cloud Control Plane, ou un avis publié sur le site Web de Couchbase à https://cloud.couchbase.com/sign-up ou le site Web applicable utilisé pour fournir le Service Cloud. Le Client accepte de payer les Frais de Crédit à la Demande conformément au Contrat.
2.3. Customer shall also be responsible for any charges from third-party cloud services providers that result from Customer’s use of the Cloud Service, which Customer agrees to pay as Fees in accordance with the Agreement. Such charges may include data transfer fees and fees for additional cloud infrastructure required for certain functionalities of the Cloud Service. If available, Customer may purchase prepaid Credits to apply to such Fees as set forth above.
3. Taux d'utilisation. The Credits shall be consumed, and the On-Demand Credits shall be accrued and billed, respectively, based on Customer’s usage at the then-current Consumption Rate. Couchbase shall monitor and provide Customer daily reporting on Customer’s usage via the Cloud Control Plane. Couchbase may increase the Consumption Rate by giving impacted customers at least thirty (30) days’ prior notice via any reasonable means, such as email notice, a notice published on the Cloud Control Plane, or notice published on Couchbase’s website at https://cloud.couchbase.com/sign-up ou le site web applicable utilisé pour fournir le Service Cloud.
4. Annulation ou résiliation des crédits à la demande. Afin d'éviter de supporter des frais de Crédit À la Demande, à la résiliation ou à l'expiration de toutes les Commandes actives (y compris la résiliation en vertu de la Section 17.3 de l'Accord), les SOW ou l'Accord, le Client devra (i) s'assurer que le Client a téléchargé ou sauvegardé son Contenu Client ; (ii) cesser d'utiliser et supprimer tous les Clusters (y compris tous les Clusters de sauvegarde), (iii) supprimer les informations de compte du Client, y compris tous les comptes d'Utilisateurs Autorisés associés au Client dans le Plan de Contrôle Cloud (si le Client a déployé le Plan de Données dans un Environnement Cloud obtenu par Couchbase, le Client devra le faire en soumettant un ticket de Support à Couchbase), et (iv) désinstaller le Service Cloud conformément aux instructions de résiliation dans le Plan de Contrôle Cloud, le cas échéant. Le Client restera redevable de tous les Frais et charges engagés avant l'achèvement de ces étapes.
5. Aucune rétention. Sauf disposition contraire dans le Contrat, Couchbase se réserve le droit de supprimer tout compte client et tout Contenu client y figurant (y compris les données de sauvegarde) en cas de résiliation du Contrat ou de la Commande ou du SOW applicable. Concernant les licences du Service Cloud pour lesquelles le paiement est en souffrance ou si le Client n'a pas accédé au Service Cloud pendant une période d'au moins trente (30) jours, Couchbase se réserve le droit de supprimer tout compte client et tout Contenu client y figurant (y compris les données de sauvegarde). Couchbase n'aura aucune obligation de conserver le Contenu client après la résiliation ou l'expiration de la Commande, du SOW ou du Contrat pertinent.