Accord de licence d'abonnement d'entreprise

Accord de licence d'abonnement d'entreprise

Le présent Contrat de Licence d'Abonnement d'Entreprise (“ Contrat ”) est conclu entre Couchbase et le Licencié, et énonce les termes selon lesquels le Licencié peut utiliser certains logiciels Couchbase en vertu de Commandes régies par le présent Contrat.

Note that this Agreement cannot be changed without a mutually signed amendment.  Couchbase will not in any way change the terms posted at the URL above.  Any Orders placed under this version of the Agreement may only be modified by a mutually signed amendment.

1. Octroi de licence. Pendant la durée de l'abonnement, et sous réserve du respect par le détenteur de licence des termes et conditions de cet accord, Couchbase accorde au détenteur de licence une licence non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et payante.

(a) d'installer et d'utiliser le logiciel uniquement pour l'usage interne du titulaire de la licence et dans la limite du nombre de nœuds sous licence payé par le titulaire de la licence, et

(b) si Couchbase Mobile est concédé sous licence, le titulaire de la licence est en outre autorisé à incorporer des parties du logiciel de l'appareil dans des applications pour appareils mobiles que le titulaire de la licence peut distribuer en interne et à des tiers, jusqu'à concurrence du nombre de nœuds sous licence payé par le titulaire de la licence.

2. Restrictions. Le licencié ne le fera pas :

(a) de copier ou d'utiliser le logiciel de quelque manière que ce soit, à l'exception de ce qui est expressément autorisé dans le présent contrat ;

(b) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de nœuds sous licence pour lesquels le titulaire de la licence a payé les frais d'abonnement applicables ;

(c) transférer, vendre, louer, prêter, distribuer ou concéder en sous-licence le logiciel à un tiers ;

(d) utiliser le logiciel pour fournir des services de partage de temps, des services de bureau ou en tant que partie d'un fournisseur de services d'application ou en tant qu'offre de service principalement conçue pour offrir la fonctionnalité du logiciel ;

(e) faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou décompiler le logiciel (sauf dans la mesure où de telles restrictions sont interdites par la loi) ;

(f) altérer, modifier, améliorer ou préparer toute œuvre dérivée du logiciel ;

(g) modifier ou supprimer tout avis de propriété dans le logiciel ; ou

(h) exporter le logiciel en violation des règles d'administration des exportations du département du commerce des États-Unis ou de toute autre loi ou réglementation sur l'exportation. Si le détenteur de licence ne se conforme pas aux termes de la licence ou aux restrictions précédentes, Couchbase peut résilier ou suspendre la licence du détenteur de licence pour le logiciel (sans remboursement ou crédit) jusqu'à ce que le détenteur de licence se conforme à ces termes et restrictions.

3. Droits de propriété. Le Logiciel, ainsi que toute modification ou tout produit dérivé de celui-ci, est et demeurera la propriété exclusive de Couchbase et de ses concédants de licence, et, à l'exception des droits de licence accordés par les présentes, Couchbase et ses concédants de licence conservent tout droit, titre et intérêt sur le Logiciel, y compris tous les droits de propriété intellectuelle s'y rapportant. Le Logiciel peut contenir des composants logiciels open source de tiers. Si le Licencié est le gouvernement des États-Unis ou un de ses contractants, toutes les licences accordées en vertu des présentes sont soumises à ce qui suit :

(a) pour l'acquisition par des agences civiles ou en leur nom, dans la mesure nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation y afférente, conformément aux conditions du présent accord et aux dispositions de la sous-partie 12.1212 de la Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R. 12.1212, et de ses successeurs ; et

(b) pour l'acquisition par ou au nom du ministère de la défense (DOD) et de ses agences ou unités, comme nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de ce contrat et comme spécifié dans les sous-parties 227.7202-1 et 227.7202-3 du supplément FAR du DOD, 48 C.F.R. 227.7202-1 et 227.7202-3, et de ses successeurs. Le fabricant est Couchbase, Inc.

4. Soutien. Couchbase offers several levels of Support Services for the Software.  Couchbase will provide Licensee with the level of Support Services indicated on the Order and paid for by Licensee. Licensee must have Licensed Nodes at the same level of Support Services for all Production Deployment instances running the Software, including any instances that are used for disaster recovery or backup that are associated with the Production Deployment. For all instances in a development and test environment running the Software, Licensee must also have all Licensed Nodes at the same level of Support Services although these Support Services may be at a different level than the production Licensed Nodes. When using the Cross Data Center Replication feature, Licensee must have all Licensed Nodes at the same level of Support Services for all instances on all sides of the replication connection, including if one side of the connection is only used for disaster recovery or backup.

5. Paiements. Licensee will pay Couchbase the applicable Subscription Fees. All payments of fees or charges under this Agreement shall be made in the currency stated on the Order and are due within thirty (30) days of the date of the invoice. Late payments will bear interest at the lesser of one and one half percent (1 ½%) per month or the maximum rate allowed by law. In addition, Licensee will reimburse Couchbase for all reasonable costs and expenses incurred (including reasonable attorneys’ fees) in collecting any overdue amounts. All fees payable under this Agreement are net amounts and are payable in full, without deduction for taxes or duties of any kind. Subscription Fees are exclusive of, and Licensee is responsible for all duties and taxes (including Value Added Tax which shall be paid by Licensee, if applicable, at the rate and in the manner for the time being prescribed by law), except for taxes based on Couchbase’s net income. All fees are non-refundable, except to the extent expressly provided for in this Agreement.

6. Conservation des documents et audit. Le détenteur de licence doit maintenir des dossiers complets et précis afin de permettre à Couchbase de vérifier la conformité du détenteur de licence avec l'entente (incluant le nombre de nœuds sous licence utilisés par le détenteur de licence), et fournir à Couchbase de tels dossiers dans les dix (10) jours suivant la demande. Sur avis écrit d'au moins trente (30) jours, Couchbase peut vérifier l'utilisation du logiciel par le détenteur de licence afin d'évaluer si le détenteur de licence est en conformité avec les termes de cette entente. Un tel audit sera effectué durant les heures normales d'affaires dans les installations du détenteur de licence et n'interférera pas de façon déraisonnable avec les activités d'affaires du détenteur de licence. Le détenteur de licence fournira à Couchbase l'accès aux dossiers et aux installations du détenteur de licence. Si un audit révèle que le détenteur de licence a sous-payé des frais à Couchbase, Couchbase facturera le détenteur de licence, et le détenteur de licence paiera rapidement Couchbase, pour ces frais sous-payés en fonction de la liste de prix de Couchbase en vigueur au moment où l'audit a été effectué. Si les frais non payés dépassent cinq pour cent (5%) des frais d'abonnement payés par le détenteur de licence pour le logiciel, le détenteur de licence paiera également les frais raisonnables de Couchbase pour la réalisation de l'audit.

7. Confidentialité. Le détenteur de licence et Couchbase maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. La partie qui reçoit toute information confidentielle de l'autre partie accepte de ne pas utiliser cette information confidentielle à d'autres fins que celles nécessaires à l'exécution de ses obligations et à l'exercice de ses droits en vertu de la présente entente. La partie destinataire doit protéger le secret et empêcher la divulgation et l'utilisation non autorisée des informations confidentielles de la partie divulgatrice en faisant preuve du même degré de diligence que pour protéger ses propres informations confidentielles et ne doit en aucun cas faire preuve de moins de diligence que ce qui est raisonnable. Les dispositions de la présente section sur la confidentialité restent en vigueur après la résiliation ou l'expiration du présent accord. En cas de résiliation ou d'expiration du présent accord, la partie destinataire, à la demande de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice. Une partie peut divulguer les informations confidentielles de l'autre partie dans la mesure où la loi ou la réglementation l'exige.

8. Exclusion de garantie. LE LOGICIEL ET TOUS LES SERVICES FOURNIS CI-DESSOUS SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. COUCHBASE NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL OU LES SERVICES FOURNIS CI-DESSOUS RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU LICENCIÉ, QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA DANS LES COMBINAISONS QUE LE LICENCIÉ PEUT SÉLECTIONNER POUR L'UTILISATION, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA SANS ERREUR OU ININTERROMPU OU QUE TOUTES LES ERREURS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉES. COUCHBASE DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE TITRE, ET TOUTES LES GARANTIES DÉCOULANT DE LA CONDUITE DES AFFAIRES, DE L'USAGE OU DU COMMERCE.

9. Indemnisation en cas de recours de tiers.

• Indemnisation.Sous réserve de la section 9, Couchbase indemnisera et défendra le Licencié contre tous les dommages-intérêts finalement accordés au Licencié en relation avec toute réclamation de tiers selon laquelle le Logiciel porte atteinte à un brevet américain, un droit d'auteur américain ou une marque commerciale américaine ou d'autres droits de propriété intellectuelle ; à condition que : (a) le Licencié notifie rapidement Couchbase de la réclamation ; (b) le Licencié fournisse à Couchbase toutes les informations nécessaires concernant la réclamation et coopère raisonnablement avec Couchbase ; et (e) le Licencié permette à Couchbase de contrôler la défense et toutes les négociations de règlement connexes.

• Injonction.Si l'utilisation du Logiciel est interdite, ou si Couchbase détermine qu'une telle utilisation peut être interdite, Couchbase, à sa seule discrétion et à ses frais, (a) se procurera pour le Licencié le droit de continuer à utiliser le Logiciel concerné, (b) remplacera ou modifiera le Logiciel concerné afin qu'il ne porte pas atteinte, ou, si l'une ou l'autre des options (a) ou (b) n'est pas commercialement réalisable de l'avis de Couchbase, (c) résiliera les licences et remboursera au Licencié un montant proportionnel des Frais d'Abonnement.

• Exclusions.Couchbase ne pourra être tenu responsable d'aucune réclamation pour contrefaçon, (a) fondée sur des modifications apportées au Logiciel par une partie autre que Couchbase, dans la mesure où une réclamation ne se serait pas produite sans ces modifications, (b) fondée sur l'utilisation d'une version du Logiciel autre que la version actuelle, sauf si la partie contrefaisante se trouve également dans la version actuelle et non modifiée ; (c) fondée sur l'utilisation, l'exploitation ou la combinaison du Logiciel avec des programmes, données ou équipements non-Couchbase, dans la mesure où une telle contrefaçon aurait été évitée sans une telle utilisation, exploitation ou combinaison ; (d) imputable à des composants de logiciel libre tiers ; ou (e) dans la mesure où elle est fondée sur l'utilisation par le Licencié du Logiciel autrement qu'en conformité avec le présent Accord ou la Documentation applicable.

• Seul recours.LES TERMES DE CETTE SECTION CONSTITUENT L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE COUCHBASE, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU LICENCIÉ EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION DE TIERS POUR VIOLATION OU DÉTOURNEMENT DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.

 
10. Résiliation de la période d'abonnement. The Agreement shall apply to all Orders that reference this Agreement.  The “Subscription Term” shall begin on the Order effective date and will continue for a period of time stated in the applicable Order. Subject to Couchbase’s rights under Section 2 above, either party may terminate this Agreement prior to the end of a term if the other party materially breaches its obligations hereunder and, where such breach is curable, such breach remains uncured for thirty (30) days following written notice of the breach. Licensee’s obligation to make a payment of any outstanding, unpaid fees shall survive termination of this Agreement. Upon termination or expiration of any Order or this Agreement, Licensee will promptly return or destroy (and provide written certification of such destruction) the applicable Software and all copies and portions thereof, in all forms and types of media. The following sections will survive termination or expiration of this Agreement: Sections 2, 3, 5-13.

11. Limitation de la responsabilité. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, EN AUCUN CAS COUCHBASE OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT RESPONSABLES ENVERS LE LOCATAIRE OU TOUT TIERS POUR TOUS DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES OU POUR LE COÛT D'ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE SUBSTITUTION DÉCOULANT DE OU LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AU PRÉSENT ACCORD OU À L'UTILISATION OU À L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION OU LES SERVICES FOURNIS PAR COUCHBASE EN VERTU DE CELUI-CI, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES OU AUTRES PERTES POUR PERTE D'UTILISATION, PERTE D'AFFAIRES, PERTE DE GOODWILL, INTERRUPTION DE TRAVAIL, PERTES DE BÉNÉFICES, PERTE DE DONNÉES, DÉFAILLANCE INFORMATIQUE OU TOUS AUTRES DOMMAGES COMMERCIAUX OU PERTES, MÊME SI ADVISED DE LA POSSIBILITÉ DE CEUX-CI ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE (CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE) SUR LAQUELLE LA RÉCLAMATION EST BASÉE. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE COUCHBASE OU DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE ENVERS LE LOCATAIRE, POUR TOUTES LES CAUSES D'ACTION ET SOUS TOUTES LES THÉORIES DE RESPONSABILITÉ, NE DÉPASSERA LES MONTANTS TOTAUX PAYÉS PAR LE LOCATAIRE À COUCHBASE QUI SONT ATTRIBUABLES À LA COMMANDE POUR LA PÉRIODE DE DOUZE (12) MOIS IMMÉDIATEMENT PRÉCÉDANT L'ACTE OU L'OMISSION AYANT DONNÉ ORIGINE À LA RESPONSABILITÉ. Les parties reconnaissent et conviennent expressément que Couchbase a fixé ses prix et conclu le présent Accord en s'appuyant sur les limitations de responsabilité spécifiées dans les présentes, qui répartissent le risque entre Couchbase et le Locataire et constituent une base de négociation entre les parties.

12. Généralités. Neither party shall be liable for any delay or failure in performance (except for any payment obligations) due to causes beyond its reasonable control. Couchbase may use Licensee’s name and logo, consistent with Licensee’s trademark policies, on customer lists, and may publicly announce Licensee as a customer. Licensee may not assign this Agreement, in whole or in part, by operation of law or otherwise, without Couchbase’s prior written consent. Any attempt to assign this Agreement, without such consent, will be null and of no effect. Subject to the foregoing, this Agreement will bind and inure to the benefit of each party’s successors and permitted assigns. If for any reason a court of competent jurisdiction finds any provision of this Agreement invalid or unenforceable, that provision of the Agreement will be enforced to the maximum extent permissible and the other provisions of this Agreement will remain in full force and effect. The failure by either party to enforce any provision of this Agreement will not constitute a waiver of future enforcement of that or any other provision. All waivers must be in writing and signed by both parties. All notices permitted or required under this Agreement shall be in writing and shall be delivered in person, by confirmed facsimile, overnight courier service or mailed by first class, registered or certified mail, postage prepaid, to the address of the party specified above or such other address as either party may specify in writing. Such notice shall be deemed to have been given upon receipt. This Agreement shall be governed by the laws of the State of California, U.S.A., excluding its conflicts of law rules. The parties expressly agree that the UN Convention for the International Sale of Goods will not apply. Any legal action or proceeding arising under this Agreement will be brought exclusively in the federal or state courts located in Santa Clara County, California and the parties hereby irrevocably consent to the personal jurisdiction and venue therein. Any amendment or modification to the Agreement must be in writing signed by both parties. This Agreement constitutes the entire agreement and supersedes all prior or contemporaneous oral or written agreements regarding the subject matter hereof.  No additional or conflicting terms set forth on any purchase order, order acknowledgement or other document shall have any force or effect and are hereby rejected unless expressly agreed upon by the parties’ duly authorized representatives in writing. Except as expressly set forth in this Agreement, the exercise by either party of any of its remedies under this Agreement will be without prejudice to its other remedies under this Agreement or otherwise. The parties to this Agreement are independent contractors and this Agreement will not establish any relationship of partnership, joint venture, employment, franchise, or agency between the parties. Neither party will have the power to bind the other or incur obligations on the other’s behalf without the other’s prior written consent. The customer has not relied on the availability of any future version of the purchased product or any future product in making its decision to purchase the Software license.

13. Définitions. Les termes en majuscules utilisés dans le présent document sont définis comme suit : "Informations confidentielles" désigne toute information exclusive reçue par l'autre partie pendant ou avant la conclusion du présent accord et dont une partie devrait savoir qu'elle est confidentielle ou exclusive compte tenu des circonstances entourant la divulgation, y compris le logiciel et toute information technique et commerciale non publique (y compris la tarification). Les informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui

(a) est ou devient généralement connu du public sans qu'il y ait faute ou violation du présent accord par la partie destinataire ;

(b) est légitimement connue par la partie destinataire au moment de la divulgation, sans obligation de confidentialité à l'égard de la partie divulgatrice ;

(c) est développé de manière indépendante par la partie destinataire sans utiliser les informations confidentielles de la partie divulgatrice ; ou

(d) que le destinataire obtient légitimement d'un tiers sans restriction d'utilisation ou de divulgation.

"Documentation" désigne les guides techniques de l'utilisateur ou les manuels fournis par Couchbase en rapport avec le logiciel.

"Nœud sous licence" désigne une instance du logiciel fonctionnant sur du matériel physique ou une machine virtuelle, ou sur un serveur en nuage.

"Logiciel" désigne la version du code objet du produit Couchbase applicable, telle que reflétée dans une commande.

"Taxe d'abonnement" désigne les frais spécifiés dans la commande pour le droit d'utilisation du logiciel pour le nombre de nœuds sous licence indiqué dans la commande. La redevance d'abonnement comprend les frais des services d'assistance.

"Durée de la souscription désigne, collectivement, la période de souscription initiale décrite à l'article 10.

"Services d'appui" désigne les services de soutien technique et de maintenance du logiciel (avec le droit de recevoir les mises à jour et les mises à niveau du logiciel rendues généralement disponibles par Couchbase) tels que décrits dans la politique de soutien Couchbase alors en vigueur (située à l'adresse suivante www.couchbase.com/support/working-with-technical-support).

"Déploiement de la production" désigne une ou plusieurs grappes de nœuds sous licence utilisées pour prendre en charge une charge de travail réelle pour une application.

"Ordre" désigne un document de transaction (tel qu'un devis signé) identifiant le logiciel concédé sous licence au preneur de licence, le nombre de nœuds sous licence et la redevance d'abonnement applicable.

Le terme "y compris" Les moyens mis en œuvre comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants

"Dispositif sous licence" désigne une instance de Couchbase Mobile fonctionnant sur un (1) appareil mobile.

"Logiciel de l'appareil" désigne la version du code objet du produit Couchbase Mobile fournie par Couchbase et commandée par le détenteur de licence lors du processus de commande sur le site Web de Couchbase.