Accord de licence d'abonnement d'entreprise
Ce contrat de licence d'abonnement d'entreprise ("Contrat") est conclu entre Couchbase et le détenteur de licence, et définit les conditions selon lesquelles le détenteur de licence peut utiliser certains logiciels Couchbase et/ou recevoir certains services de consultation dans le cadre de commandes régies par le présent contrat.
Note that this Agreement cannot be changed without a mutually signed amendment. Couchbase will not in any way change the terms posted at the URL above. Any Orders or SOW placed under this version of the Agreement may only be modified by a mutually signed amendment.
1. Octroi de licence. Pendant la durée de l'abonnement, et sous réserve du respect par le détenteur de licence des termes et conditions de cet accord, Couchbase accorde au détenteur de licence une licence non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et payante.
(a) d'installer et d'utiliser le logiciel uniquement pour l'usage interne du titulaire de la licence et dans la limite du nombre de nœuds sous licence payé par le titulaire de la licence, et
(b) if Couchbase Mobile is licensed, Licensee is additionally licensed to incorporate Couchbase Lite into mobile device applications that Licensee may distribute internally and to third parties.
2. Restrictions. Le licencié ne le fera pas :
(a) de copier ou d'utiliser le logiciel de quelque manière que ce soit, à l'exception de ce qui est expressément autorisé dans le présent contrat ;
(b) utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de nœuds sous licence pour lesquels le titulaire de la licence a payé les frais d'abonnement applicables ;
(c) transférer, vendre, louer, prêter, distribuer ou concéder en sous-licence le logiciel à un tiers ;
(d) utiliser le logiciel pour fournir des services de partage de temps, des services de bureau ou en tant que partie d'un fournisseur de services d'application ou en tant qu'offre de service principalement conçue pour offrir la fonctionnalité du logiciel ;
(e) faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou décompiler le logiciel (sauf dans la mesure où de telles restrictions sont interdites par la loi) ;
(f) altérer, modifier, améliorer ou préparer toute œuvre dérivée du logiciel ;
(g) modifier ou supprimer tout avis de propriété dans le logiciel ; ou
(h) exporter le logiciel en violation des règles d'administration des exportations du département du commerce des États-Unis ou de toute autre loi ou réglementation sur l'exportation. Si le détenteur de licence ne se conforme pas aux termes de la licence ou aux restrictions précédentes, Couchbase peut résilier ou suspendre la licence du détenteur de licence pour le logiciel (sans remboursement ou crédit) jusqu'à ce que le détenteur de licence se conforme à ces termes et restrictions.
3. Droits de propriété. Le logiciel (et toute modification ou dérivé de celui-ci) et tous les produits livrables sont et demeurent la propriété exclusive de Couchbase et de ses concédants de licence, et, à l'exception des droits de licence accordés aux présentes, Couchbase et ses concédants de licence conservent tous les droits, titres et intérêts relatifs au logiciel, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y rattachent et qui s'y rattachent. Le logiciel peut inclure des composantes de logiciels libres de tierces parties. Si le détenteur de licence est le gouvernement des États-Unis ou l'un de ses contractants, toutes les licences accordées en vertu des présentes sont assujetties à ce qui suit :
(a) pour l'acquisition par des agences civiles ou en leur nom, dans la mesure nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation y afférente, conformément aux conditions du présent accord et aux dispositions de la sous-partie 12.1212 de la Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R. 12.1212, et de ses successeurs ; et
(b) pour l'acquisition par ou au nom du ministère de la défense (DOD) et de ses agences ou unités, comme nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de ce contrat et comme spécifié dans les sous-parties 227.7202-1 et 227.7202-3 du supplément FAR du DOD, 48 C.F.R. 227.7202-1 et 227.7202-3, et de ses successeurs. Le fabricant est Couchbase, Inc.
4. Soutien. Couchbase offre plusieurs niveaux de services de support pour le logiciel. Couchbase fournira au détenteur de licence le niveau de services de support indiqué sur la commande et payé par le détenteur de licence. Le détenteur de licence doit avoir des nœuds licenciés au même niveau de services de support pour toutes les instances de déploiement de production exécutant le logiciel, y compris toutes les instances utilisées pour la reprise après sinistre ou la sauvegarde qui sont associées au déploiement de production. Pour toutes les instances dans un environnement de développement et de test exécutant le logiciel, le titulaire de la licence doit également disposer de tous les nœuds sous licence au même niveau de services de support, bien que ces services de support puissent être à un niveau différent de celui des nœuds sous licence de production. Lors de l'utilisation de la fonction de réplication entre centres de données, le titulaire de la licence doit disposer de tous les nœuds sous licence au même niveau de services de support pour toutes les instances de tous les côtés de la connexion de réplication, y compris si un côté de la connexion n'est utilisé qu'à des fins de reprise après sinistre ou de sauvegarde.
5. Paiements. Licensee will pay Couchbase the applicable Subscription Fees and applicable fees as set forth in each Order. All payments of fees or charges under this Agreement shall be made in the currency stated on the Order and are due within thirty (30) days of the date of the invoice. Late payments will bear interest at the lesser of one and one-half percent (1½%) per month or the maximum rate allowed by law. In addition, Licensee will reimburse Couchbase for all reasonable costs and expenses incurred (including reasonable attorneys’ fees) in collecting any overdue amounts. All fees payable under this Agreement are net amounts and are payable in full, without deduction for taxes or duties of any kind. Fees are exclusive of, and Licensee is responsible for all duties and taxes (including Value Added Tax which shall be paid by Licensee, if applicable, at the rate and in the manner for the time being prescribed by law), except for taxes based on Couchbase’s net income. All fees are non-refundable, except to the extent expressly provided for in this Agreement.
6. Conservation des documents et audit. Le détenteur de licence doit maintenir des dossiers complets et précis afin de permettre à Couchbase de vérifier la conformité du détenteur de licence avec l'entente (incluant le nombre de nœuds sous licence utilisés par le détenteur de licence), et fournir à Couchbase de tels dossiers dans les dix (10) jours suivant la demande. Sur avis écrit d'au moins trente (30) jours, Couchbase peut vérifier l'utilisation du logiciel par le détenteur de licence afin d'évaluer si le détenteur de licence est en conformité avec les termes de cette entente. Un tel audit sera effectué durant les heures normales d'affaires dans les installations du détenteur de licence et n'interférera pas de façon déraisonnable avec les activités d'affaires du détenteur de licence. Le détenteur de licence fournira à Couchbase l'accès aux dossiers et aux installations du détenteur de licence. Si un audit révèle que le détenteur de licence a sous-payé des frais à Couchbase, Couchbase facturera le détenteur de licence, et le détenteur de licence paiera rapidement Couchbase, pour ces frais sous-payés en fonction de la liste de prix de Couchbase en vigueur au moment où l'audit a été effectué. Si les frais non payés dépassent cinq pour cent (5%) des frais d'abonnement payés par le détenteur de licence pour le logiciel, le détenteur de licence paiera également les frais raisonnables de Couchbase pour la réalisation de l'audit.
7. Confidentialité. Le détenteur de licence et Couchbase maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. La partie qui reçoit toute information confidentielle de l'autre partie accepte de ne pas utiliser cette information confidentielle à d'autres fins que celles nécessaires à l'exécution de ses obligations et à l'exercice de ses droits en vertu de la présente entente. La partie destinataire doit protéger le secret et empêcher la divulgation et l'utilisation non autorisée des informations confidentielles de la partie divulgatrice en faisant preuve du même degré de diligence que pour protéger ses propres informations confidentielles et ne doit en aucun cas faire preuve de moins de diligence que ce qui est raisonnable. Les dispositions de la présente section sur la confidentialité restent en vigueur après la résiliation ou l'expiration du présent accord. En cas de résiliation ou d'expiration du présent accord, la partie destinataire, à la demande de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice. Une partie peut divulguer les informations confidentielles de l'autre partie dans la mesure où la loi ou la réglementation l'exige.
8. Exclusion de garantie. LE LOGICIEL ET TOUS LES SERVICES FOURNIS CI-DESSOUS SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. COUCHBASE NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL OU LES SERVICES FOURNIS CI-DESSOUS RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU LICENCIÉ, QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA DANS LES COMBINAISONS QUE LE LICENCIÉ PEUT SÉLECTIONNER POUR L'UTILISATION, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA SANS ERREUR OU ININTERROMPU OU QUE TOUTES LES ERREURS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉES. COUCHBASE DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE TITRE, ET TOUTES LES GARANTIES DÉCOULANT DE LA CONDUITE DES AFFAIRES, DE L'USAGE OU DU COMMERCE.
9. Indemnisation en cas de recours de tiers.
- Indemnisation.
Sous réserve de l'article 9, Couchbase indemnisera et défendra le détenteur de licence contre tous dommages-intérêts finalement accordés au détenteur de licence en rapport avec toute réclamation d'un tiers selon laquelle le logiciel et les services enfreignent un brevet américain, un droit d'auteur américain, une marque de commerce américaine ou d'autres droits de propriété intellectuelle ; à condition que : (a) le licencié avise rapidement Couchbase de la réclamation ; (b) le licencié donne à Couchbase toute l'information nécessaire concernant la réclamation et coopère raisonnablement avec Couchbase ; et (e) permette à Couchbase de contrôler la défense et toutes les négociations de règlement qui s'y rattachent.
- Injonction.
Si l'utilisation du logiciel et des services est interdite, ou si Couchbase détermine qu'une telle utilisation peut être interdite, Couchbase, à sa seule option et à ses frais, (a) procurera au licencié le droit de continuer à utiliser le logiciel et les services affectés ; (b) remplacera ou modifiera le logiciel et les services affectés de façon à ce qu'ils n'enfreignent pas le droit d'auteur ; ou (c) si l'option (a) ou (b) n'est pas commercialement réalisable selon l'opinion raisonnable de Couchbase, selon le cas, résilier les licences et rembourser au détenteur de licence un montant proportionnel des frais d'abonnement, et résilier les services et rembourser les frais pour les services qui étaient en infraction.
- Exclusions.Couchbase ne sera pas responsable de toute réclamation pour violation, (A) en ce qui concerne le logiciel, (i) basée sur des modifications apportées au logiciel par une partie autre que Couchbase, dans la mesure où une réclamation n'aurait pas eu lieu sans ces modifications, (ii) basée sur l'utilisation d'une version autre que la version courante du logiciel, à moins que la partie en infraction soit également dans la version courante et non modifiée, (iii) basée sur l'utilisation, le fonctionnement ou la combinaison du logiciel avec des programmes, données ou équipements autres que ceux de Couchbase, dans la mesure où une telle violation aurait été évitée sans cette utilisation, ce fonctionnement ou cette combinaison, (iv) attribuable à tout composant logiciel libre d'une tierce partie, (iii) basée sur l'utilisation, le fonctionnement ou la combinaison du Logiciel avec des programmes, des données ou des équipements autres que ceux de Couchbase, dans la mesure où cette violation aurait été évitée sans cette utilisation, ce fonctionnement ou cette combinaison, (iv) attribuable à des composants logiciels libres de tiers, ou (v) dans la mesure où elle est basée sur l'utilisation par le Licencié du Logiciel autrement que conformément au présent Contrat ou à la Documentation applicable ; ou (B) en ce qui concerne les services, (i) basé sur les modifications apportées aux services par une partie autre que Couchbase, dans la mesure où une réclamation n'aurait pas eu lieu sans ces modifications, (ii) basé sur l'utilisation des services par le détenteur de licence en violation de cette entente, et que cette utilisation cause une telle infraction, ou (iii) basé sur une infraction résultant de la combinaison des services avec tout matériel, données ou logiciel non fourni par Couchbase.
- Seul recours.
LES TERMES DE CETTE SECTION CONSTITUENT L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE COUCHBASE, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU LICENCIÉ EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION DE TIERS POUR VIOLATION OU DÉTOURNEMENT DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.
10. Résiliation de la période d'abonnement. The Agreement shall begin on the Agreement Effective Date, and shall apply to all Orders that reference this Agreement. The “Subscription Term” shall begin on the Order effective date and will continue for a period of time stated in the applicable Order. Subject to Couchbase’s rights under Section 2 above, either party may terminate this Agreement prior to the end of a term if the other party materially breaches its obligations hereunder and, where such breach is curable, such breach remains uncured for thirty (30) days following written notice of the breach. Licensee’s obligation to make a payment of any outstanding, unpaid fees shall survive termination of this Agreement. Upon termination or expiration of any Order or this Agreement, Licensee will promptly return or destroy (and provide written certification of such destruction) the applicable Software and all copies and portions thereof, in all forms and types of media. The following sections will survive termination or expiration of this Agreement: Sections 2, 3, 5-13.
11. Limitation de la responsabilité. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT WILL COUCHBASE OR ITS LICENSORS BE LIABLE TO LICENSEE OR TO ANY THIRD PARTY FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL OR EXEMPLARY DAMAGES OR FOR THE COST OF PROCURING SUBSTITUTE PRODUCTS OR SERVICES ARISING OUT OF OR IN ANY WAY RELATING TO OR IN CONNECTION WITH THIS AGREEMENT OR THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE, DOCUMENTATION, OR THE SERVICES PROVIDED BY COUCHBASE HEREUNDER INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES OR OTHER LOSSES FOR LOSS OF USE, LOSS OF BUSINESS, LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, LOST PROFITS, LOSS OF DATA, COMPUTER FAILURE OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY THEREOF AND REGARDLESS OF THE LEGAL OR EQUITABLE THEORY (CONTRACT, TORT OR OTHERWISE) UPON WHICH THE CLAIM IS BASED. IN NO EVENT WILL COUCHBASE’S OR ITS LICENSORS’ AGGREGATE LIABILITY TO LICENSEE, FROM ALL CAUSES OF ACTION AND UNDER ALL THEORIES OF LIABILITY, EXCEED THE TOTAL AMOUNTS PAID BY LICENSEE TO COUCHBASE THAT ARE ATTRIBUTABLE TO THE ORDER FOR THE TWELVE (12) MONTH PERIOD IMMEDIATELY PRECEDING THE ACT OR OMISSION FIRST GIVING RISE TO THE LIABILITY.
Les parties reconnaissent et acceptent expressément que Couchbase a fixé ses prix et conclu cet accord en se fiant aux limitations de responsabilité spécifiées dans le présent document, qui répartissent le risque entre Couchbase et le licencié et constituent la base du marché entre les parties.
12. Généralités. Neither party shall be liable for any delay or failure in performance (except for any payment obligations) due to causes beyond its reasonable control. Neither party will, without the other party’s prior written consent, make any news release, public announcement, denial or confirmation of this Agreement, its value, or its terms and conditions, or in any manner advertise or publish the fact of this Agreement. Notwithstanding the above, Couchbase may use Licensee’s name and logo, consistent with Licensee’s trademark policies, on customer lists so long as such use in no way promotes either endorsement or approval of Couchbase or any Couchbase products or services. Licensee may not assign this Agreement, in whole or in part, by operation of law or otherwise, without Couchbase’s prior written consent. Any attempt to assign this Agreement, without such consent, will be null and of no effect. Subject to the foregoing, this Agreement will bind and inure to the benefit of each party’s successors and permitted assigns. If for any reason a court of competent jurisdiction finds any provision of this Agreement invalid or unenforceable, that provision of the Agreement will be enforced to the maximum extent permissible and the other provisions of this Agreement will remain in full force and effect. The failure by either party to enforce any provision of this Agreement will not constitute a waiver of future enforcement of that or any other provision. All waivers must be in writing and signed by both parties. All notices permitted or required under this Agreement shall be in writing and shall be delivered in person, by confirmed facsimile, overnight courier service or mailed by first class, registered or certified mail, postage prepaid, to the address of the party specified above or such other address as either party may specify in writing. Such notice shall be deemed to have been given upon receipt. This Agreement shall be governed by the laws of the State of California, U.S.A., excluding its conflicts of law rules. The parties expressly agree that the UN Convention for the International Sale of Goods will not apply. Any legal action or proceeding arising under this Agreement will be brought exclusively in the federal or state courts located in Santa Clara County, California and the parties hereby irrevocably consent to the personal jurisdiction and venue therein. Any amendment or modification to the Agreement must be in writing signed by both parties. This Agreement constitutes the entire agreement and supersedes all prior or contemporaneous oral or written agreements regarding the subject matter hereof. No additional or conflicting terms set forth on any purchase order, order acknowledgement or other document shall have any force or effect and are hereby rejected unless expressly agreed upon by the parties’ duly authorized representatives in writing. Each of the parties has caused this Agreement to be executed by its duly authorized representatives as of the Effective Date. Except as expressly set forth in this Agreement, the exercise by either party of any of its remedies under this Agreement will be without prejudice to its other remedies under this Agreement or otherwise. The parties to this Agreement are independent contractors and this Agreement will not establish any relationship of partnership, joint venture, employment, franchise, or agency between the parties. Neither party will have the power to bind the other or incur obligations on the other’s behalf without the other’s prior written consent. Licensee has not relied on the availability of any future version of the purchased product or any future product in making its decision to purchase the Software license. This Agreement may be executed in any number of counterparts, each of which shall be deemed an original, but all of which together shall constitute one instrument. Signatures transmitted electronically or by facsimile shall be deemed original signatures.
13. Définitions. Les termes en majuscules utilisés dans le présent document sont définis comme suit : "Informations confidentielles" désigne toute information exclusive reçue par l'autre partie pendant ou avant la conclusion du présent accord et dont une partie devrait savoir qu'elle est confidentielle ou exclusive compte tenu des circonstances entourant la divulgation, y compris le logiciel et toute information technique et commerciale non publique (y compris la tarification). Les informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui
(a) est ou devient généralement connu du public sans qu'il y ait faute ou violation du présent accord par la partie destinataire ;
(b) est légitimement connue par la partie destinataire au moment de la divulgation, sans obligation de confidentialité à l'égard de la partie divulgatrice ;
(c) est développé de manière indépendante par la partie destinataire sans utiliser les informations confidentielles de la partie divulgatrice ; ou
(d) que le destinataire obtient légitimement d'un tiers sans restriction d'utilisation ou de divulgation.
"Documentation" désigne les guides techniques de l'utilisateur ou les manuels fournis par Couchbase en rapport avec le logiciel.
"Nœud sous licence" désigne une instance du logiciel fonctionnant sur du matériel physique ou une machine virtuelle, ou sur un serveur en nuage.
"Logiciel" désigne la version du code objet du produit Couchbase applicable, telle que reflétée dans une commande.
"Taxe d'abonnement" désigne les frais spécifiés dans la commande pour le droit d'utilisation du logiciel pour le nombre de nœuds sous licence indiqué dans la commande. La redevance d'abonnement comprend les frais des services d'assistance.
"Durée de la souscription désigne, collectivement, la période de souscription initiale décrite à l'article 10.
"Services d'appui" désigne les services de soutien technique et de maintenance du logiciel (avec le droit de recevoir les mises à jour et les mises à niveau du logiciel rendues généralement disponibles par Couchbase) tels que décrits dans la politique de soutien Couchbase alors en vigueur (située à l'adresse suivante www.couchbase.com/products-and-services/couchbase-support).
"Déploiement de la production" désigne une ou plusieurs grappes de nœuds sous licence utilisées pour prendre en charge une charge de travail réelle pour une application.
"Ordre" désigne un document de transaction (tel qu'un devis signé) identifiant le logiciel concédé sous licence au preneur de licence, le nombre de nœuds sous licence et la redevance d'abonnement applicable.
"SOW" (ou commande) : un document de transaction identifiant les services achetés.
"Couchbase Mobile” means the Sync Gateway product, and its companion Couchbase Lite product.
"Services" désigne le(s) service(s) de consultation et les produits livrables fournis par Couchbase au détenteur de licence, en déployant des efforts commercialement raisonnables (une liste des services de consultation disponibles peut être consultée à l'adresse suivante www.couchbase.com/dos09232015).
"Livrables" Les services de consultation comprennent les rapports et autres produits livrables que Couchbase peut concevoir, développer ou livrer au détenteur de licence dans le cadre de la prestation de services de consultation.
ESLA v4: 20160524
