CONTRAT DE LICENCE D'ESSAI POUR L'APERÇU DU DÉVELOPPEUR - ÉDITION GRATUITE
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT :
EN INSTALLANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT DE TOUTE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL ET TOUTE DOCUMENTATION ASSOCIÉE, VOUS ACCEPTEZ, EN VOTRE NOM OU EN TANT QUE REPRÉSENTANT AUTORISÉ D'UNE ENTITÉ ("TITULAIRE DE LA LICENCE"), TOUS LES TERMES DE CE CONTRAT DE LICENCE D'ESSAI POUR DÉVELOPPEUR - ÉDITION GRATUITE (LE "CONTRAT") CONCERNANT L'UTILISATION DU LOGICIEL. VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS DISPOSEZ DE LA PLEINE AUTORITÉ LÉGALE POUR LIER LE TITULAIRE DE LA LICENCE À CE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU PRÉSENT CONTRAT EST LA DATE À LAQUELLE VOUS INSTALLEZ, TÉLÉCHARGEZ OU UTILISEZ LE LOGICIEL POUR LA PREMIÈRE FOIS.
1. Octroi de licence. Pendant la durée de l'abonnement, et sous réserve du respect par le détenteur de licence des termes et conditions de cet accord, Couchbase Inc. accorde par la présente au détenteur de licence une licence limitée perpétuelle, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable, libre de redevance, pour installer et utiliser le logiciel uniquement pour l'usage interne du détenteur de licence, à des fins d'évaluation et/ou de développement, sur un nombre illimité de serveurs sous licence.
1.A Conditions uniques pour ce logiciel particulier.
- Pour chaque composant logiciel tiers ("TPC") inclus dans le logiciel, les conditions de licence applicables à ce TPC s'appliqueront, et non la licence exprimée dans le présent accord.
- Couchbase peut mettre fin à la licence mentionnée dans la section 1 si le propriétaire d'un PTC met fin à la licence de Couchbase pour ce PTC.
- La durée de la licence mentionnée à la section 1 est de quatre-vingt-dix (90) jours.
2. Restrictions. Le licencié ne le fera pas :
- copier ou utiliser le logiciel et la documentation de quelque manière que ce soit, à l'exception de ce qui est expressément autorisé dans le présent accord ;
- utiliser ou déployer le logiciel au-delà du nombre de nœuds sous licence et d'instances de bases de données intégrées pour lesquels le titulaire de la licence a payé les frais d'abonnement applicables ;
- transférer, vendre, louer, prêter, distribuer ou concéder en sous-licence le logiciel et la documentation à un tiers ;
- utiliser le logiciel pour fournir des services de partage de temps, des services de bureau ou en tant que partie d'un fournisseur de services d'application ou en tant qu'offre de service principalement conçue pour offrir la fonctionnalité du logiciel ;
- de faire de l'ingénierie inverse, de désassembler ou de décompiler le logiciel (sauf dans la mesure où de telles restrictions sont interdites par la loi) ;
- d'altérer, de modifier, d'améliorer ou de préparer toute œuvre dérivée du logiciel et de la documentation ;
- modifier ou supprimer tout avis de propriété dans le logiciel et la documentation ; ou
- exporter le logiciel en violation des règles d'administration des exportations du département du commerce des États-Unis ou de toute autre loi ou réglementation sur l'exportation. Si le détenteur de licence ne se conforme pas aux termes de la licence ou aux restrictions précédentes, Couchbase peut (sans remboursement ou crédit) résilier la licence du détenteur de licence pour le logiciel et la documentation ou, à sa seule discrétion, suspendre la licence du détenteur de licence pour le logiciel et la documentation jusqu'à ce que le détenteur de licence se conforme à ces termes et restrictions.
3. Droits de propriété. Le logiciel (et toute modification ou dérivé de celui-ci) ainsi que toute la documentation et les services sont et demeurent la propriété exclusive de Couchbase et de ses concédants de licence. À l'exception des droits de licence accordés ici, Couchbase et ses concédants de licence conservent tous les droits, titres et intérêts relatifs au logiciel, à la documentation et aux services, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y rattachent. Le logiciel peut inclure des composantes de logiciels libres de tierces parties. Si le détenteur de licence est le gouvernement des États-Unis ou l'un de ses contractants, toutes les licences accordées en vertu des présentes sont assujetties à ce qui suit :
- pour l'acquisition par des agences civiles ou en leur nom, dans la mesure nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation y afférente, conformément aux conditions du présent accord et comme spécifié dans la sous-partie 12.1212 de la Federal Acquisition Regulation (FAR), 48 C.F.R. 12.1212, et ses successeurs ; et
- pour l'acquisition par ou au nom du Département de la Défense (DOD) et de ses agences ou unités, comme nécessaire pour obtenir la protection en tant que "logiciel informatique commercial" et la documentation associée conformément aux termes de cet accord et comme spécifié dans les sous-parties 227.7202-1 et 227.7202-3 du supplément FAR du DOD, 48 C.F.R. 227.7202-1 et 227.7202-3, et ses successeurs, le fabricant est Couchbase, Inc.
4. Soutien. Couchbase Inc. ne fournira aucun support technique ou autre pour le logiciel.
5. Confidentialité. Le détenteur de licence et Couchbase maintiendront la confidentialité de l'information confidentielle. La partie qui reçoit toute information confidentielle de l'autre partie accepte de ne pas utiliser cette information confidentielle à d'autres fins que celles nécessaires à l'exécution de ses obligations et à l'exercice de ses droits en vertu de la présente entente. La partie destinataire doit protéger le secret et empêcher la divulgation et l'utilisation non autorisée des informations confidentielles de la partie divulgatrice en faisant preuve du même degré de diligence que pour protéger ses propres informations confidentielles et ne doit en aucun cas faire preuve de moins de diligence que ce qui est raisonnable. Les dispositions de la présente section sur la confidentialité restent en vigueur après la résiliation ou l'expiration du présent accord. En cas de résiliation du présent accord, la partie destinataire, au choix de la partie divulgatrice, renverra ou détruira rapidement (et fournira une attestation écrite de cette destruction) les informations confidentielles de la partie divulgatrice. Une partie peut divulguer les informations confidentielles de l'autre partie dans la mesure où la loi ou la réglementation l'exige.
6. Exclusion de garantie. LE LOGICIEL, LA DOCUMENTATION ET TOUS LES SERVICES FOURNIS CI-DESSOUS SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. COUCHBASE NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL, LA DOCUMENTATION OU LES SERVICES FOURNIS CI-DESSOUS RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU LICENCIÉ, QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA DANS LES COMBINAISONS QUE LE LICENCIÉ PEUT SÉLECTIONNER POUR L'UTILISATION, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA SANS ERREUR OU ININTERROMPU, OU QUE TOUTES LES ERREURS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, COUCHBASE REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE TITRE ET TOUTES LES GARANTIES DÉCOULANT DE LA CONDUITE DES AFFAIRES, DE L'USAGE OU DU COMMERCE.
7. Durée et résiliation. La durée de cette entente débutera à la date d'entrée en vigueur et se poursuivra pour la période de temps mentionnée à la section 1(c) ci-dessus, date à laquelle l'entente et la licence énoncée dans la présente entente expireront. Couchbase Inc. peut mettre fin à cette entente si le détenteur de licence viole matériellement ses obligations en vertu de cette entente et, lorsque cette violation peut être corrigée, cette violation demeure non corrigée pendant dix (10) jours suivant l'avis écrit de la violation. Lors de la résiliation de cette entente, le détenteur de licence devra, à la discrétion de Couchbase Inc., rapidement retourner ou détruire (et fournir une attestation écrite de cette destruction) le logiciel applicable et toutes les copies et portions de celui-ci, sous toutes les formes et types de médias. Les sections suivantes survivront à la résiliation ou à l'expiration de cette entente : Articles 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9 et 10.
8. Limitation de la responsabilité. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS COUCHBASE INC. OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES ENVERS LE DÉTENTEUR DE LICENCE OU UN TIERS DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES OU DU COÛT DE L'OBTENTION DE PRODUITS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT DÉCOULANT DE OU LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À CET ACCORD OU À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION OU LES SERVICES FOURNIS PAR COUCHBASE INC. EN VERTU DES PRÉSENTES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES OU AUTRES PERTES POUR PERTE D'UTILISATION, PERTE D'EXPLOITATION, PERTE DE CLIENTÈLE, ARRÊT DE TRAVAIL, PERTE DE REVENUS, PERTE DE TEMPS, ETC. Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES OU AUTRES PERTES POUR PERTE D'UTILISATION, PERTE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTÈLE, ARRÊT DE TRAVAIL, PERTE DE PROFITS, PERTE DE DONNÉES, PANNE D'ORDINATEUR OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIALE, MÊME SI ELLE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU PERTES ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE LÉGALE OU ÉQUITABLE (CONTRAT, DÉLIT OU AUTRE) SUR LAQUELLE LA RÉCLAMATION EST BASÉE. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE COUCHBASE INC. OU DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE ENVERS LE DÉTENTEUR DE LICENCE, POUR TOUTES LES CAUSES D'ACTION ET SOUS TOUTES LES THÉORIES DE RESPONSABILITÉ, NE DÉPASSERA CENT DOLLARS (US $100). Les parties reconnaissent et acceptent expressément que Couchbase Inc. a fixé ses prix et conclu cette entente en se fiant aux limitations de responsabilité spécifiées ici, qui répartissent le risque entre Couchbase Inc. et le détenteur de licence et qui constituent la base de l'entente entre les parties.
9. Généralités. Couchbase Inc. ne sera pas responsable de tout retard ou défaut d'exécution dû à des causes hors de son contrôle raisonnable. Aucune des parties ne fera, sans le consentement écrit préalable de l'autre partie, de communiqué de presse, d'annonce publique, d'infirmation ou de confirmation de cette entente, de sa valeur ou de ses termes et conditions, ni n'annoncera ou ne publiera de quelque façon que ce soit le fait de cette entente. Nonobstant ce qui précède, Couchbase Inc. peut utiliser le nom et le logo du détenteur de licence, en accord avec les politiques de marque de commerce du détenteur de licence, sur les listes de clients en autant qu'une telle utilisation n'encourage d'aucune façon l'endossement ou l'approbation de Couchbase Inc. ou de tout produit ou service de Couchbase Inc. Le détenteur de licence ne peut céder cette entente, en tout ou en partie, par application de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de Couchbase Inc. Toute tentative de cession de cet accord, sans ce consentement, sera nulle et sans effet. Sous réserve de ce qui précède, la présente entente liera les successeurs et les ayants droit autorisés de chaque partie et s'appliquera à leur profit. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime qu'une disposition du présent accord est invalide ou inapplicable, cette disposition de l'accord sera appliquée dans toute la mesure du possible et les autres dispositions du présent accord resteront pleinement en vigueur. Le fait que l'une ou l'autre des parties n'applique pas une disposition du présent accord ne constitue pas une renonciation à l'application future de cette disposition ou de toute autre disposition. Toutes les renonciations doivent être écrites et signées par les deux parties. Toutes les notifications autorisées ou requises en vertu du présent accord doivent être faites par écrit et remises en mains propres, par télécopie confirmée, par service de courrier de nuit ou par courrier de première classe, recommandé ou certifié, en port payé, à l'adresse de la partie indiquée ci-dessus ou à toute autre adresse que l'une ou l'autre des parties peut spécifier par écrit. Cette notification est réputée avoir été donnée dès réception. Le présent accord est régi par les lois de l'État de Californie, États-Unis, à l'exclusion des règles de conflit de lois. Les parties conviennent expressément que la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CISG) ne s'appliquera pas. Toute action en justice ou procédure découlant du présent accord sera portée exclusivement devant les tribunaux fédéraux ou d'État situés dans le district nord de la Californie, et les parties acceptent irrévocablement la compétence personnelle et la juridiction de ces tribunaux. Tout amendement ou modification de l'accord doit faire l'objet d'un écrit signé par les deux parties. Le présent accord constitue l'intégralité de l'accord et remplace tous les accords oraux ou écrits antérieurs ou contemporains concernant l'objet du présent accord. Dans la mesure où il y a un conflit entre cette entente et les termes de toute licence "shrinkwrap" ou "clickwrap" incluse dans tout paquet, média ou version électronique du logiciel fourni par Couchbase Inc, les termes et conditions de cette entente auront préséance. Aucune condition additionnelle ou conflictuelle énoncée dans un bon de commande, un accusé de réception de commande ou tout autre document n'aura de force ou d'effet et est par la présente rejetée à moins d'avoir été expressément acceptée par écrit par les représentants dûment autorisés des parties. Chacune des parties a fait signer le présent accord par ses représentants dûment autorisés à la date d'entrée en vigueur. Sauf disposition expresse dans le présent accord, l'exercice par l'une ou l'autre partie de l'un des recours prévus par le présent accord ne porte pas atteinte aux autres recours prévus par le présent accord ou par d'autres dispositions. Les parties au présent accord sont des entrepreneurs indépendants et le présent accord n'établit aucune relation de partenariat, de coentreprise, d'emploi, de franchise ou d'agence entre les parties. Aucune des parties n'a le pouvoir de lier l'autre ou de contracter des obligations en son nom sans son consentement écrit préalable.
10. Définitions. Les termes en majuscules utilisés dans le présent contrat sont définis comme suit : "Informations confidentielles" : toute information exclusive reçue par l'autre partie pendant ou avant la conclusion du présent accord et dont une partie devrait savoir qu'elle est confidentielle ou exclusive compte tenu des circonstances entourant la divulgation, y compris, mais sans s'y limiter, le logiciel et toute information technique et commerciale non publique. Les informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui
- est ou devient généralement connu du public sans qu'il y ait faute ou violation du présent accord par la partie destinataire ;
- est légitimement connue par le destinataire au moment de la divulgation sans obligation de confidentialité ;
- est développée de manière indépendante par la partie destinataire sans utiliser les informations confidentielles de la partie divulgatrice ; ou
- que la partie réceptrice obtient légitimement d'une tierce partie sans restriction d'utilisation ou de divulgation. "Documentation" signifie tout guide d'utilisation technique ou manuel fourni par Couchbase Inc. relativement au logiciel. "Serveur sous licence" signifie une instance du logiciel fonctionnant sur un (1) système d'exploitation. Chaque instance de système d'exploitation peut être exécutée directement sur du matériel physique, dans une machine virtuelle ou sur un serveur en nuage. "Couchbase" signifie Couchbase, Inc. "Site web Couchbase" signifie www.Couchbase.com. "Logiciel" signifie la version du code objet du logiciel serveur de gestion de données élastiques applicable fourni par Couchbase Inc. et commandé par le détenteur de licence au cours du processus de commande sur le site Web de Couchbase. Si vous avez des questions concernant cet accord, veuillez nous contacter à salesops@couchbase.com.
Les artefacts suivants sont soumis à la licence Apache Software License, version 2.0
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Licence Apache
Version 2.0, janvier 2004
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CONDITIONS D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION
1. Définitions.
On entend par "licence" les conditions d'utilisation, de reproduction et de distribution définies dans les sections 1 à 9 du présent document.
Le terme "concédant" désigne le titulaire des droits d'auteur ou l'entité autorisée par le titulaire des droits d'auteur qui accorde la licence.
On entend par "entité juridique" l'union de l'entité agissante et de toutes les autres entités qui la contrôlent, sont contrôlées par elle ou sont sous contrôle commun avec elle. Aux fins de la présente définition, on entend par "contrôle" (i) le pouvoir, direct ou indirect, de provoquer la direction ou la gestion de cette entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (ii) la propriété de cinquante pour cent (50%) ou plus des actions en circulation, ou (iii) la propriété effective de cette entité.
"Vous" (ou "Votre") désigne une personne physique ou morale exerçant les autorisations accordées par la présente licence.
On entend par forme "source" la forme préférée pour effectuer des modifications, y compris, mais sans s'y limiter, le code source du logiciel, la source de la documentation et les fichiers de configuration.
On entend par forme "objet" toute forme résultant d'une transformation mécanique ou d'une traduction d'une forme Source, y compris, mais sans s'y limiter, le code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d'autres types de médias.
Le terme "œuvre" désigne l'œuvre d'auteur, sous forme de source ou d'objet, mise à disposition dans le cadre de la licence, comme l'indique l'avis de droit d'auteur inclus ou joint à l'œuvre (un exemple est fourni dans l'annexe ci-dessous).
Les "œuvres dérivées" désignent toute œuvre, sous forme de source ou d'objet, qui est basée sur (ou dérivée de) l'œuvre et pour laquelle les révisions éditoriales, les annotations, les élaborations ou autres modifications représentent, dans l'ensemble, une œuvre originale. Aux fins de la présente licence, les œuvres dérivées n'incluent pas les œuvres qui restent séparables de l'œuvre et des œuvres dérivées de celle-ci, ou qui établissent simplement un lien (ou une liaison nominative) avec les interfaces de l'œuvre et des œuvres dérivées de celle-ci.
Par "contribution", on entend tout travail d'auteur, y compris la version originale de l'œuvre et toutes les modifications ou ajouts apportés à cette œuvre ou aux œuvres dérivées de celle-ci, qui est intentionnellement soumis au concédant pour inclusion dans l'œuvre par le titulaire des droits d'auteur ou par une personne physique ou morale autorisée à le faire au nom du titulaire des droits d'auteur. Aux fins de la présente définition, le terme "soumis" désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au concédant ou à ses représentants, y compris, mais sans s'y limiter, les communications sur les listes de diffusion électroniques, les systèmes de contrôle du code source et les systèmes de suivi des problèmes qui sont gérés par le concédant ou en son nom dans le but de discuter et d'améliorer l'œuvre, mais à l'exclusion des communications qui sont marquées de manière visible ou autrement désignées par écrit par le titulaire du droit d'auteur comme "ne constituant pas une contribution".
"Contributeur" désigne le concédant et toute personne physique ou morale au nom de laquelle une contribution a été reçue par le concédant et incorporée par la suite dans l'œuvre.
2. Octroi de la licence de droit d'auteur.
Sous réserve des termes et conditions de la présente licence, chaque contributeur vous accorde par la présente une licence de droit d'auteur perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable pour reproduire, préparer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, accorder des sous-licences et distribuer l'œuvre et ces œuvres dérivées sous forme de source ou d'objet.
3. Octroi d'une licence de brevet.
Sous réserve des termes et conditions de la présente licence, chaque contributeur vous accorde par les présentes une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable (sauf dans les cas mentionnés dans la présente section) pour réaliser, faire réaliser, utiliser, offrir à la vente, vendre, importer et transférer de toute autre manière l'œuvre, cette licence ne s'appliquant qu'aux revendications de brevet pouvant faire l'objet d'une licence par ce contributeur et qui sont nécessairement enfreintes par sa (ses) contribution(s) seule(s) ou par la combinaison de sa (ses) contribution(s) avec l'œuvre à laquelle cette (ces) contribution(s) a (ont) été soumise(s). Si vous intentez un procès en matière de brevets à l'encontre d'une entité (y compris une demande reconventionnelle ou une demande reconventionnelle dans le cadre d'un procès) alléguant que l'œuvre ou une contribution incorporée dans l'œuvre constitue une contrefaçon de brevet directe ou indirecte, toutes les licences de brevet qui vous sont accordées en vertu de la présente licence pour cette œuvre prendront fin à la date à laquelle ce procès est intenté.
4. La redistribution.
Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'œuvre ou des œuvres dérivées de celle-ci sur n'importe quel support, avec ou sans modifications, et sous forme de source ou d'objet, à condition de respecter les conditions suivantes :
a) vous devez remettre à tout autre destinataire de l'œuvre ou des œuvres dérivées une copie de la présente licence ; et
b) vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés portent une mention bien visible indiquant que vous avez modifié les fichiers ; et
c) vous devez conserver, dans le formulaire source de toute œuvre dérivée que vous distribuez, tous les avis de droit d'auteur, de brevet, de marque et d'attribution figurant dans le formulaire source de l'œuvre, à l'exclusion des avis qui ne concernent aucune partie de l'œuvre dérivée ; et
d) Si l'Œuvre comprend un fichier texte " NOTICE " dans le cadre de sa distribution, toutes les Œuvres dérivées que Vous distribuez doivent inclure une copie lisible des avis d'attribution contenus dans ce fichier NOTICE, à l'exclusion des avis qui ne se rapportent à aucune partie des Œuvres dérivées, à au moins l'un des endroits suivants : dans un fichier texte NOTICE distribué en tant que partie des travaux dérivés ; dans le formulaire ou la documentation source, s'il est fourni avec les travaux dérivés ; ou dans un affichage généré par les travaux dérivés, si et là où ces avis de tiers apparaissent normalement.Le contenu du fichier NOTICE est fourni à titre d'information uniquement et ne modifie pas la licence. Vous pouvez ajouter vos propres avis d'attribution dans les œuvres dérivées que vous distribuez, à côté ou en complément du texte NOTICE de l'œuvre, à condition que ces avis d'attribution supplémentaires ne puissent pas être interprétés comme une modification de la licence.
Vous pouvez ajouter votre propre déclaration de droits d'auteur à vos modifications et fournir des conditions de licence supplémentaires ou différentes pour l'utilisation, la reproduction ou la distribution de vos modifications, ou pour toute œuvre dérivée dans son ensemble, à condition que l'utilisation, la reproduction et la distribution de l'œuvre soient conformes aux conditions énoncées dans la présente licence.
5. Soumission des contributions.
Sauf indication contraire explicite de votre part, toute contribution que vous soumettez intentionnellement au concédant de licence en vue de son inclusion dans l'œuvre est soumise aux termes et conditions de la présente licence, sans autres termes ou conditions. Nonobstant ce qui précède, rien dans les présentes ne remplace ni ne modifie les termes de tout accord de licence distinct que vous pourriez avoir signé avec le concédant concernant ces contributions.
6. Marques déposées.
La présente licence n'autorise pas l'utilisation des noms commerciaux, des marques de commerce, des marques de service ou des noms de produits du concédant, à l'exception de ce qui est nécessaire à une utilisation raisonnable et habituelle pour décrire l'origine de l'œuvre et reproduire le contenu du fichier NOTICE.
7. Exclusion de garantie.
Sauf obligation légale ou accord écrit, le concédant fournit l'œuvre (et chaque contributeur fournit ses contributions) en l'état, sans garantie ni condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, toute garantie ou condition de TITRE, d'ABSENCE DE CONTREFAÇON, de QUALITÉ MARCHANDE ou d'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Vous êtes seul responsable de la détermination de l'opportunité d'utiliser ou de redistribuer l'œuvre et vous assumez tous les risques associés à l'exercice des autorisations accordées en vertu de la présente licence.
8. Limitation de la responsabilité.
En aucun cas et sous aucune théorie juridique, qu'il s'agisse d'un délit (y compris la négligence), d'un contrat ou autre, à moins que la loi applicable ne l'exige (comme les actes délibérés et de négligence grave) ou que cela ne soit convenu par écrit, un Contributeur ne sera responsable envers Vous de dommages, y compris de dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires, dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs de toute nature résultant de la présente licence ou de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser l'œuvre (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de clientèle, arrêt de travail, panne ou dysfonctionnement informatique, ou tout autre dommage ou perte commerciale), même si le contributeur a été informé de la possibilité de tels dommages.
9. Acceptation de la garantie ou de la responsabilité supplémentaire.
Lors de la redistribution de l'œuvre ou d'œuvres dérivées de celle-ci, vous pouvez choisir d'offrir, et de faire payer, l'acceptation d'obligations d'assistance, de garantie, d'indemnisation ou d'autres obligations et/ou droits de responsabilité conformes à la présente licence. Toutefois, en acceptant de telles obligations, vous ne pouvez agir qu'en votre nom propre et sous votre seule responsabilité, et non au nom d'un autre contributeur, et uniquement si vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager chaque contributeur de toute responsabilité encourue par ce dernier ou de toute réclamation formulée à son encontre en raison de votre acceptation d'une telle garantie ou d'une responsabilité supplémentaire.
FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES
ANNEXE : Comment appliquer la licence Apache à votre travail
Pour appliquer la licence Apache à votre travail, joignez la notice type suivante, en remplaçant les champs entre crochets "[]" par vos propres informations d'identification (n'incluez pas les crochets !). (N'incluez pas les crochets !) Le texte doit être entouré de la syntaxe de commentaire appropriée pour le format de fichier. Nous recommandons également qu'un nom de fichier ou de classe et une description de l'objectif soient inclus sur la même "page imprimée" que l'avis de droit d'auteur afin de faciliter l'identification dans les archives de tiers.
Licencié sous la licence Apache, version 2.0 (la "licence") ; vous ne pouvez utiliser ce fichier qu'en conformité avec la licence. Vous pouvez obtenir une copie de la licence à l'adresse suivante
https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0
À moins que la loi applicable ne l'exige ou que cela ne fasse l'objet d'un accord écrit, le logiciel distribué en vertu de la licence l'est en l'état, sans garantie ni condition d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite. Voir la licence pour le langage spécifique régissant les permissions et les limitations dans le cadre de la licence.
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L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), d'utiliser le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence et/ou de vente de copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à le faire, sous réserve des conditions suivantes :
L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
org.ow2.asm:asm-all
Licence BSD
Copyright (c) 2000-2011 INRIA, France Telecom
Tous droits réservés.
La redistribution et l'utilisation sous forme de code source et de code binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :
1. Les redistributions de code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.
3. Ni le nom des détenteurs des droits d'auteur ni les noms des contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "EN L'ÉTAT" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
net.java.dev.stax-utils:stax-utils
Licence BSD
Copyright (c) 2004, Christian Niles, unit12.net
Copyright (c) 2004, Sun Microsystems, Inc.
Copyright (c) 2006, John Kristian
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1. Les redistributions de code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.
3. Ni le nom des détenteurs des droits d'auteur ni les noms des contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "EN L'ÉTAT" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
static/javascript/flot/
Copyright (c) 2007-2014 IOLA et Ole Laursen
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, d'accorder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
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static/javascript/jsplumb/
Copyright (c) 2010 - 2014 jsPlumb, https://jsplumbtoolkit.com/
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static/javascript/jquery static/stylesheet/jquery-ui
queryui/js/jquery-1.12.4.min.js webui/static/js/jquery.min.js
webui/static/js/jquery.autosize-min.js
Copyright jQuery Foundation et autres contributeurs, https://jquery.org/
Ce logiciel est constitué de contributions volontaires faites par de nombreuses personnes. Pour connaître l'historique exact des contributions, voir l'historique des révisions disponible à l'adresse suivante https://github.com/jquery/jquery
La licence suivante s'applique à toutes les parties de ce logiciel, sauf dans les cas décrits ci-dessous :
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Tous les fichiers situés dans les répertoires node_modules et external sont des bibliothèques externes utilisées par ce logiciel qui ont leurs propres licences ; nous vous recommandons de les lire, car leurs termes peuvent différer des termes ci-dessus.
static/javascript/jquery/plugins/jquery.getParams.js
Copyright (c) 2006 Mathias Bank (https://www.mathias-bank.de) Dual sous licence MIT (https://www.opensource.org/licenses/mit-license.php) et GPL (https://www.opensource.org/licenses/gpl-license.php).
Merci à Hinnerk Ruemenapf - https://hinnerk.ruemenapf.de/ pour le signalement et la correction des bogues.
static/javascript/jquery/plugins/jquery.timer.js
jquery.timer.js
Copyright (c) 2011 Jason Chavannes <jason.chavannes@gmail.com>
https://jchavannes.com/jquery-timer
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queryui/css/bootstrap.min.css queryui/css/bootstrap-theme.min.css
webui/static/js/bootstrap.min.js
La licence MIT (MIT)
Copyright (c) 2011-2015 Twitter, Inc
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LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
webui/static/js/smoothie.js feed/smoothie.js
Licence MIT
Copyright (c) 2010-2013, Joe Walnes 2013-2014, Drew Noakes
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L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
queryui/js/bootstrap.min.js queryui/css/bootstrap.min.css queryui/css/bootstrap-
theme.min.css
La licence MIT (MIT)
Copyright (c) 2011-2016 Twitter, Inc.
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L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
queryui/js/angular.min.js
La licence MIT
Copyright (c) 2010-2016 Google, Inc. https://angularjs.org
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, d'accorder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
queryui/js/codemirror.js queryui/js/javascript.js queryui/css/codemirror.css
Copyright (C) 2016 par Marijn Haverbeke <marijnh@gmail.com> et autres
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L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
queryui/js/ui-codemirror.js
La licence MIT
Copyright (c) 2012 the AngularUI Team, https://angular-ui.github.com
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L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
Pour le générateur d'UUID dans query-ui/qw_query_service.js
Copyright Jeff Ward (jcward.com).
Licence MIT
Tri des tableaux
Code : https://www.kryogenix.org/code/browser/sorttable/sorttable.js
La licence MIT, pour le code de kryogenix.org
Le code téléchargé à partir de la section Browser Experiments de kryogenix.org est placé sous la licence dite MIT. La licence se trouve ci-dessous.
Copyright (c) 1997-date Stuart Langridge
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, d'accorder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
Editeur de code ACE
Code : https://github.com/ajaxorg/ace
Droits d'auteur et licence (BSD) :
Copyright (c) 2010, Ajax.org B.
Tous droits réservés
La redistribution et l'utilisation sous forme de code source et de code binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :
1. Les redistributions de code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.
3. Ni le nom des détenteurs des droits d'auteur ni les noms des contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "EN L'ÉTAT" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
lodash
Copyright jQuery Foundation et autres contributeurs
Copyright Fondation JS et autres contributeurs <https://js.foundation/>
Basé sur Underscore.js, copyright Jeremy Ashkenas, DocumentCloud et Investigative Reporters & Editors <https://underscorejs.org/>
Ce logiciel est constitué de contributions volontaires faites par de nombreuses personnes. Pour connaître l'historique exact des contributions, voir l'historique des révisions disponible à l'adresse suivante https://github.com/lodash/lodash
La licence suivante s'applique à toutes les parties de ce logiciel, sauf dans les cas décrits ci-dessous :
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, d'accorder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
Les droits d'auteur et les droits connexes pour les échantillons de code sont supprimés par le biais de la norme CC0. L'échantillon de code est défini comme tout le code source affiché dans la prose de la documentation.
CC0 : https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/
Les fichiers situés dans les répertoires node_modules et vendor sont des bibliothèques externes utilisées par ce logiciel et disposant de leurs propres licences ; nous vous recommandons de les lire, car leurs termes peuvent différer des termes ci-dessus.
angular.js
La licence MIT Copyright (c)
Copyright (c) 2010-2016 Google, Inc. https://angularjs.org
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, d'accorder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
ui-routeur
La licence MIT
Copyright (c) 2013-2015 L'équipe AngularUI, Karsten Sperling
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, d'accorder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
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Copyright © 2015 Eli Grey
La licence MIT
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, d'accorder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
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LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UNE QUELCONQUE RÉCLAMATION, D'UN QUELCONQUE DOMMAGE OU D'UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LIÉE AU LOGICIEL.
Blob.js
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angular-ui-tree
La licence MIT (MIT)
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jquery
Copyright (c) jQuery Foundation, Inc. et contributeurs, tous droits réservés.
La redistribution et l'utilisation sous forme de code source et de code binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :
1. Les redistributions de code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.
3. Ni le nom des détenteurs des droits d'auteur ni les noms des contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "EN L'ÉTAT" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
JSON : JavaScript Object Notation
org.json:json est sous licence JSON :
Copyright (c) 2002 JSON.org
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API Servlet Java
javax.servlet:javax.servlet-api est sous licence CDDL Version 1.0 :
LICENCE COMMUNE DE DÉVELOPPEMENT ET DE DISTRIBUTION (CDDL) Version 1.0
1. Définitions.
1.1. "Contributeur" : toute personne physique ou morale qui crée ou contribue à la création de modifications.
1.2. "Version du contributeur" désigne la combinaison du logiciel d'origine, des modifications antérieures utilisées par un contributeur (le cas échéant) et des modifications apportées par ce contributeur en particulier.
1.3. "Logiciel couvert" désigne (a) le logiciel original, ou (b) les modifications, ou (c) la combinaison de fichiers contenant le logiciel original avec des fichiers contenant des modifications, dans chaque cas, y compris des parties de ces fichiers.
1.4. "Exécutable" : le logiciel couvert sous toute forme autre que le code source.
1.5. "Développeur initial" désigne la personne ou l'entité qui met pour la première fois le logiciel original à disposition dans le cadre de la présente licence.
1.6. "Travail plus important" signifie un travail qui combine le logiciel couvert ou des parties de celui-ci avec un code qui n'est pas régi par les termes de la présente licence.
1.7. Le terme "licence" désigne le présent document.
1.8. "Licenciable" signifie avoir le droit d'accorder, dans toute la mesure du possible, que ce soit au moment de l'octroi initial ou par la suite, l'un ou l'autre des droits conférés par les présentes.
1.9. "Modifications" : le code source et la forme exécutable de l'un des éléments suivants :
a) Tout fichier résultant d'un ajout, d'une suppression ou d'une modification du contenu d'un fichier contenant le logiciel original ou des modifications antérieures ;
b) tout nouveau fichier contenant une partie quelconque du logiciel d'origine ou d'une modification antérieure ; ou
c) tout nouveau fichier fourni ou mis à disposition selon les termes de la présente licence.
1.10. "Logiciel original" désigne le code source et la forme exécutable du code du logiciel informatique qui est publié à l'origine dans le cadre de la présente licence.
1.11. On entend par "revendications de brevet" toute(s) revendication(s) de brevet, actuellement détenue(s) ou acquise(s) ultérieurement, y compris, sans s'y limiter, les revendications de méthode, de procédé et d'appareil, dans tout brevet pouvant faire l'objet d'une licence par le concédant.
1.12. On entend par "code source" (a) la forme commune du code du logiciel informatique dans lequel des modifications sont apportées et (b) la documentation associée incluse dans ou avec ce code.
1.13. "Vous" (ou "Votre") désigne une personne physique ou morale exerçant des droits dans le cadre de la présente licence et se conformant à tous ses termes. Pour les personnes morales, "Vous" comprend toute entité qui vous contrôle, est contrôlée par vous ou est sous contrôle commun avec vous. Aux fins de la présente définition, on entend par "contrôle" (a) le pouvoir, direct ou indirect, de provoquer la direction ou la gestion de cette entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (b) la propriété de plus de cinquante pour cent (50%) des actions en circulation ou de la propriété effective de cette entité.
2. Octroi de licences.
2.1. La subvention initiale au développeur.
Sous réserve de votre respect de la section 3.1 ci-dessous et sous réserve des droits de propriété intellectuelle des tiers, le développeur initial vous accorde par la présente une licence mondiale, libre de redevances et non exclusive :
(a) en vertu de droits de propriété intellectuelle autres que des brevets ou des marques) (concédés par le développeur initial), d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'afficher, (d'exécuter, de concéder des sous-licences et de distribuer le logiciel original ou des parties de celui-ci, avec ou sans modifications, et/ou dans le cadre d'une œuvre plus importante ; (et
(b) en vertu des revendications de brevet violées par la fabrication, l'utilisation ou la vente du (logiciel original), de fabriquer, faire fabriquer, utiliser, pratiquer, vendre et proposer à la vente et/ou disposer de toute autre manière du (logiciel original) ou de parties de celui-ci.
(c) Les licences accordées dans les sections 2.1a) et b) sont effectives à la date à laquelle (le développeur initial distribue pour la première fois ou met à la disposition d'un tiers le (logiciel original) selon les termes de la présente licence.
(d) Nonobstant la section 2.1b) ci-dessus, aucune licence de brevet n'est accordée : 1) (pour le code que Vous supprimez du Logiciel d'origine, ou 2) pour (les infractions causées par : i) la modification du Logiciel d'origine, ou (ii) la combinaison du Logiciel d'origine avec d'autres logiciels ou (dispositifs.
2.2. Subvention aux contributeurs.
Sous réserve de votre respect de la section 3.1 ci-dessous et des droits de propriété intellectuelle des tiers, chaque contributeur vous accorde par les présentes une licence mondiale, libre de redevances et non exclusive :
(a) en vertu de droits de propriété intellectuelle autres que des brevets ou des marques) (le Contributeur est autorisé à utiliser, reproduire, modifier, afficher, exécuter, (sous-licencier et distribuer les Modifications créées par ce Contributeur ou (des parties de celles-ci), soit sur une base non modifiée, soit avec d'autres Modifications, (en tant que Logiciel Couvert et/ou en tant que partie d'une Œuvre Plus Importante ; et
(b) en vertu des revendications de brevet contrefaites par la fabrication, l'utilisation ou la vente de (modifications apportées par ce contributeur, seules et/ou en combinaison (avec sa version du contributeur ou des parties de cette combinaison), pour fabriquer, (utiliser, vendre, offrir à la vente, faire fabriquer et/ou disposer de toute autre manière de : 1) (modifications apportées par ce contributeur ou des parties de celles-ci) ; et 2) la (combinaison de modifications apportées par ce contributeur avec sa version du contributeur (ou des parties de cette combinaison)).
(c) Les licences accordées dans les sections 2.2a) et 2.2b) entrent en vigueur le (date à laquelle le Contributeur distribue pour la première fois ou met d'une autre manière les Modifications (à la disposition d'un tiers).
(d) Nonobstant la section 2.2b) ci-dessus, aucune licence de brevet n'est accordée : 1) (pour tout code que le Contributeur a supprimé de la Version du Contributeur ; 2) (pour les infractions causées par : i) des modifications apportées par des tiers à la Version du Contributeur, ou ii) la combinaison des Modifications apportées par ce Contributeur (avec d'autres logiciels ne faisant pas partie de la Version du Contributeur) ou d'autres (dispositifs ; ou 3) en vertu des Revendications de Brevet enfreintes par le Logiciel Couvert en (l'absence de Modifications apportées par ce Contributeur.
3. Obligations de distribution.
3.1. Disponibilité du code source.
Tout logiciel couvert que vous distribuez ou mettez à disposition sous forme exécutable doit également être mis à disposition sous forme de code source et ce code source doit être distribué uniquement selon les termes de cette licence. Vous devez inclure une copie de cette licence avec chaque copie de la forme de code source du logiciel couvert que vous distribuez ou mettez à disposition. Vous devez informer les destinataires de tout logiciel couvert sous forme exécutable de la manière dont ils peuvent obtenir ce logiciel couvert sous forme de code source d'une manière raisonnable sur ou par le biais d'un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.
3.2. Modifications.
Les Modifications que vous créez ou auxquelles vous contribuez sont régies par les termes de la présente Licence. Vous déclarez que Vous pensez que Vos Modifications sont Votre(vos) création(s) originale(s) et/ou que Vous disposez des droits suffisants pour accorder les droits conférés par la présente Licence.
3.3. Avis requis.
Vous devez inclure un avis dans chacune de vos modifications qui vous identifie comme le contributeur de la modification. Vous ne pouvez pas supprimer ou modifier les avis de droits d'auteur, de brevets ou de marques déposées contenus dans le logiciel couvert, ni les avis de licence ou tout texte descriptif attribuant la paternité du logiciel à un contributeur ou au développeur initial.
3.4. Application de conditions supplémentaires.
Vous ne pouvez pas offrir ou imposer des conditions sur un logiciel couvert sous forme de code source qui modifie ou restreint la version applicable de cette licence ou les droits des destinataires en vertu de celle-ci. Vous pouvez choisir d'offrir, et de faire payer, des obligations de garantie, d'assistance, d'indemnisation ou de responsabilité à un ou plusieurs destinataires du logiciel couvert. Cependant, vous ne pouvez le faire qu'en votre nom propre, et non au nom du Développeur initial ou d'un Contributeur. Vous devez indiquer clairement que toute garantie, assistance, indemnité ou obligation de responsabilité est offerte par vous seul, et vous acceptez par la présente d'indemniser le développeur initial et chaque contributeur pour toute responsabilité encourue par le développeur initial ou ce contributeur à la suite des conditions de garantie, d'assistance, d'indemnité ou de responsabilité que vous offrez.
3.5. Distribution des versions exécutables.
Vous pouvez distribuer la forme exécutable du logiciel couvert selon les termes de cette licence ou selon les termes d'une licence de votre choix, qui peut contenir des termes différents de cette licence, à condition que vous soyez en conformité avec les termes de cette licence et que la licence pour la forme exécutable ne tente pas de limiter ou d'altérer les droits du destinataire dans la forme du code source par rapport aux droits énoncés dans cette licence. Si vous distribuez le logiciel couvert sous forme exécutable sous une licence différente, vous devez indiquer clairement que les conditions qui diffèrent de la présente licence sont offertes par vous seul, et non par le développeur initial ou le contributeur. Vous acceptez par la présente d'indemniser le développeur initial et chaque contributeur pour toute responsabilité encourue par le développeur initial ou ce contributeur à la suite de telles conditions que vous offrez.
3.6. Travaux de plus grande envergure.
Vous pouvez créer un travail plus important en combinant le logiciel couvert avec d'autres codes qui ne sont pas régis par les termes de cette licence et distribuer le travail plus important comme un seul produit. Dans ce cas, vous devez vous assurer que les conditions de cette licence sont remplies pour le logiciel couvert.
4. Versions de la licence.
4.1. Nouvelles versions.
Sun Microsystems, Inc. est le gestionnaire initial de la licence et peut publier de temps à autre des versions révisées et/ou nouvelles de la présente licence. Chaque version recevra un numéro de version distinctif. Sauf dans les cas prévus à l'article 4.3, personne d'autre que le responsable de la licence n'a le droit de modifier la présente licence.
4.2. Effet des nouvelles versions.
Vous pouvez toujours continuer à utiliser, distribuer ou mettre à disposition le logiciel couvert selon les termes de la version de la licence sous laquelle vous avez reçu le logiciel couvert à l'origine. Si le développeur initial inclut un avis dans le logiciel original interdisant sa distribution ou sa mise à disposition sous une version ultérieure de la licence, vous devez distribuer et mettre à disposition le logiciel couvert selon les termes de la version de la licence sous laquelle vous avez reçu le logiciel couvert à l'origine. Sinon, vous pouvez également choisir d'utiliser, de distribuer ou de mettre à disposition le logiciel couvert selon les termes de toute version ultérieure de la licence publiée par le responsable de la licence.
4.3. Versions modifiées.
Lorsque vous êtes un développeur initial et que vous souhaitez créer une nouvelle licence pour votre logiciel original, vous pouvez créer et utiliser une version modifiée de la présente licence si vous : (a) renommez la licence et supprimez toute référence au nom de l'administrateur de la licence (sauf pour indiquer que la licence diffère de la présente licence) ; et (b) indiquez clairement que la licence contient des termes qui diffèrent de la présente licence.
5. EXCLUSION DE GARANTIE.
LE LOGICIEL COUVERT EST FOURNI DANS LE CADRE DE CETTE LICENCE "EN L'ETAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES QUE LE LOGICIEL COUVERT EST EXEMPT DE DEFAUTS, QU'IL EST COMMERCIALISABLE, QU'IL CONVIENT A UN USAGE PARTICULIER OU QU'IL N'EST PAS CONTREFAISANT. VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DU RISQUE LIÉ À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL COUVERT. SI UN LOGICIEL COUVERT S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX À QUELQUE ÉGARD QUE CE SOIT, VOUS (ET NON LE DÉVELOPPEUR INITIAL OU TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR) ASSUMERIEZ LE COÛT DE TOUT SERVICE, RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRE. CETTE EXCLUSION DE GARANTIE CONSTITUE UNE PARTIE ESSENTIELLE DE CETTE LICENCE. AUCUNE UTILISATION D'UN LOGICIEL COUVERT N'EST AUTORISÉE PAR LA PRÉSENTE LICENCE, SAUF DANS LE CADRE DE CETTE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ.
6. RÉSILIATION.
6.1. La présente licence et les droits qu'elle confère seront automatiquement résiliés si vous ne respectez pas les conditions qu'elle contient et si vous ne remédiez pas à ce manquement dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous en avez eu connaissance. Les dispositions qui, de par leur nature, doivent rester en vigueur après la résiliation de la présente licence resteront en vigueur.
6.2. Si vous faites valoir une réclamation pour contrefaçon de brevet (à l'exclusion des actions en jugement déclaratoire) contre le Développeur initial ou un Contributeur (le Développeur initial ou le Contributeur contre lequel vous faites valoir cette réclamation est dénommé "Participant") alléguant que le Logiciel du Participant (c'est-à-dire la Version du Contributeur lorsque le Participant est un Contributeur ou le Logiciel original lorsque le Participant est le Développeur initial) contrefait directement ou indirectement un brevet, tous les droits qui vous sont accordés directement ou indirectement par ce Participant, le Développeur initial (si le Développeur initial n'est pas le Participant) et tous les Contributeurs en vertu des Sections 2.1 et/ou 2.2 de la présente licence prendront fin prospectivement et automatiquement à l'expiration de la période de préavis de 60 jours, sauf si, au cours de cette période de 60 jours, vous retirez votre réclamation concernant le logiciel du participant à l'encontre de ce participant, soit unilatéralement, soit en vertu d'un accord écrit avec le participant.
6.3. En cas de résiliation en vertu des sections 6.1 ou 6.2 ci-dessus, toutes les licences d'utilisateur final qui ont été valablement accordées par vous ou tout distributeur en vertu des présentes avant la résiliation (à l'exclusion des licences qui vous ont été accordées par tout distributeur) survivront à la résiliation.
7. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ.
EN AUCUN CAS ET EN VERTU D'AUCUNE THÉORIE JURIDIQUE, QU'IL S'AGISSE D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'UN CONTRAT OU AUTRE, VOUS, LE DÉVELOPPEUR INITIAL, TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR OU TOUT DISTRIBUTEUR DU LOGICIEL COUVERT, OU TOUT FOURNISSEUR DE L'UNE DE CES PARTIES, NE SEREZ RESPONSABLES ENVERS QUICONQUE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE BÉNÉFICES, PERTE DE CLIENTÈLE, ARRÊT DE TRAVAIL, PANNE OU DYSFONCTIONNEMENT INFORMATIQUE, OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIALE, MÊME SI CETTE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE S'APPLIQUE PAS À LA RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉCÈS OU DE DOMMAGES CORPORELS RÉSULTANT DE LA NÉGLIGENCE DE CETTE PARTIE, DANS LA MESURE OÙ LA LOI APPLICABLE INTERDIT UNE TELLE LIMITATION. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DE SORTE QUE CETTE EXCLUSION ET CETTE LIMITATION PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
8. UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS.
Le logiciel couvert est un "article commercial", tel que ce terme est défini dans 48 C.F.R. 2.101 (oct. 1995), consistant en un "logiciel informatique commercial" (tel que ce terme est défini dans 48 C.F.R. § 252.227-7014(a)(1)) et une "documentation de logiciel informatique commercial", tels que ces termes sont utilisés dans 48 C.F.R. 12.212 (sept. 1995). Conformément à 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4 (juin 1995), tous les utilisateurs finaux du gouvernement américain acquièrent le logiciel couvert avec les seuls droits énoncés dans le présent document. La présente clause relative aux droits du gouvernement des États-Unis remplace et annule toute autre clause ou disposition FAR, DFAR ou autre qui traite des droits du gouvernement sur les logiciels informatiques dans le cadre de la présente licence.
9. DIVERS.
La présente licence représente l'intégralité de l'accord concernant l'objet de la présente licence. Si l'une des dispositions de la présente licence est jugée inapplicable, elle ne sera modifiée que dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable. La présente licence est régie par la loi de la juridiction spécifiée dans un avis contenu dans le logiciel d'origine (sauf dans la mesure où la loi applicable, le cas échéant, en dispose autrement), à l'exclusion des dispositions relatives aux conflits de lois de cette juridiction. Tout litige relatif à la présente licence sera soumis à la juridiction des tribunaux situés dans la juridiction et le lieu spécifiés dans un avis contenu dans le logiciel d'origine, la partie perdante étant responsable des coûts, y compris, mais sans s'y limiter, des frais de justice et des honoraires et frais raisonnables d'avocat. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Toute loi ou réglementation prévoyant que la formulation d'un contrat doit être interprétée à l'encontre du rédacteur ne s'applique pas à la présente licence. Vous acceptez d'être seul responsable du respect des réglementations américaines en matière d'administration des exportations (et des lois et réglementations en matière de contrôle des exportations de tout autre pays) lorsque vous utilisez, distribuez ou mettez à disposition de toute autre manière tout logiciel couvert.
10. RESPONSABILITÉ POUR LES RÉCLAMATIONS.
Entre le Développeur Initial et les Contributeurs, chaque partie est responsable des réclamations et des dommages découlant, directement ou indirectement, de son utilisation des droits en vertu de la présente Licence et Vous acceptez de travailler avec le Développeur Initial et les Contributeurs pour répartir cette responsabilité sur une base équitable. Rien dans les présentes n'est destiné ou ne doit être considéré comme constituant une admission de responsabilité.
AVIS CONFORME A LA SECTION 9 DE LA LICENCE COMMUNE DE DEVELOPPEMENT ET DE DISTRIBUTION (CDDL)
Le code publié dans le cadre de la CDDL est régi par les lois de l'État de Californie (à l'exclusion des dispositions relatives aux conflits de lois). Tout litige relatif à la présente licence sera soumis à la juridiction des tribunaux fédéraux du district nord de Californie et des tribunaux d'État de l'État de Californie, dans le comté de Santa Clara, en Californie.